169101 résultats

Liste des résultats de recherche

• Résolution afin que le Conseil s'assemble pour aviser de la subsistance et de l'entretien des curés, si la dîme n'est pas suffisante conformément à l'article quatre des lettres patentes enregistrées aujourd'hui

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 octobre 1679

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «A été résolu que la compagnie s'assemblera mardi prochain de relevée pou [...]

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• Arrêt ordonnant l'enregistrement de la commission laissée par le défunt M. de Mézy au sieur de la Poterie, pour être son lieutenant après son décès

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 mai 1665

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Lecture faite de la commission laissée par défunt Monsieur le gouverneur [...]

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• Arrêt requérant acte d'exhibition des lettres patentes du sieur de Bernières, comme grand vicaire

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 août 1674

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Lecture faite de l'arrêt ci-dessus audit sieur de Bernières trouvé au sé [...]

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes de Sa Majesté accordant à Nicolas Follin le privilège d'être le seul à faire de la potasse dans la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 octobre 1671

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil souverain les lettres patentes du Roi données à Dunkerque [...]

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes du Roi du 15 avril 1694, autorisant l'établissement d'un Hôpital à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1694

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour 14 octobre 1694. Vu par le Conseil les lettres patentes du Ro [...]

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes du Roi du 15 avril 1694, autorisant l'établissement d'un Hôpital à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1694

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour 14 octobre 1694. Vu par le Conseil les lettres patentes du Ro [...]

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• Arrêt ordonnant que de très humbles remontrances seront faites à Sa Majesté sur les articles 6, 22 et 24 des lettres patentes de l'établissement de l'Hôpital général à Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 décembre 1692

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Arrêté que très humbles remontrances seront faites à sa Majesté ce requé [...]

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes de Sa Majesté par lesquelles elle permet l'établissement d'un hôpital général à Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 décembre 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil les lettres patentes du Roi données à Versailles au mo [...]

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• Arrêt ordonnant que de très humbles remontrances seront faites à Sa Majesté sur les articles 6, 22 et 24 des lettres patentes de l'établissement de l'Hôpital général à Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 décembre 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Arrêté que très humbles remontrances seront faites à sa Majesté ce requé [...]

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes de Sa Majesté par lesquelles elle permet l'établissement d'un hôpital général à Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 décembre 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil les lettres patentes du Roi données à Versailles au mo [...]

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• Arrêt qui ordonne l'enregistrement des lettres patentes du Roi du 18 juin 1677, accordant à Jean-Baptiste de Lagny, sieur des Brigandières, la permission de faire ouvrir les mines, les minières et les minéraux, de faire purifier les métaux en ce pays et de les exploiter à son profit pendant vingt ans

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1677

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour de relevée. Le Conseil assemblé idem. Vu la requête présentée [...]

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• Arrêt qui ordonne l'enregistrement des lettres patentes du Roi du 18 juin 1677, accordant à Jean-Baptiste de Lagny, sieur des Brigandières, la permission de faire ouvrir les mines, les minières et les minéraux, de faire purifier les métaux en ce pays et de les exploiter à son profit pendant vingt ans

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1677

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour de relevée. Le Conseil assemblé idem. Vu la requête présentée [...]

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes du Roi, données en avril 1676 et confirmant l'union du Séminaire de Québec avec celui des missions étrangères de Paris, rue du Bac

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 octobre 1676

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-six octobre 1676 du matin. La Cour assemblée où étaient M [...]

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• Lettre de William Chaussegros de Léry à Charles-Joseph Chaussegros de Léry, son frère

  11 septembre 1842

  4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Il lui donne des nouvelles de sa mère et lui indique que son frère Alexandre-René et sa soeur sont partis pour Saint-Thomas; i [...]

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• Rapport des sieurs Dupont et de Vitré (Vitray), conseillers, concernant leur députation auprès du Gouverneur qui a affirmé être fort surpris que le Conseil et Monsieur l'Intendant n'aient rien dits après avoir entendu les réponses de Monsieur l'Évêque

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1694

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du jeudi 14e octobre 1694. Le Conseil assemblé où étaient extraordinaire [...]

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• Rapport des sieurs Dupont et de Vitré (Vitray), conseillers, concernant leur députation auprès du Gouverneur qui a affirmé être fort surpris que le Conseil et Monsieur l'Intendant n'aient rien dits après avoir entendu les réponses de Monsieur l'Évêque

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1694

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du jeudi 14e octobre 1694. Le Conseil assemblé où étaient extraordinaire [...]

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• Arrêt d'enregistrement des commissions de Guillaume Roger comme premier huissier du Conseil, et de René Hubert, autre huissier du Conseil, tous deux nommés par l'Intendant, en vertu des pouvoirs que le Roi lui avait donnés par une lettre datée du 29 mai 1680

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 août 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par de Conseil les lettres de commission expédiées en parchemin par M [...]

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• Arrêt d'enregistrement des commissions de Guillaume Roger comme premier huissier du Conseil, et de René Hubert, autre huissier du Conseil, tous deux nommés par l'Intendant, en vertu des pouvoirs que le Roi lui avait donnés par une lettre datée du 29 mai 1680

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 août 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par de Conseil les lettres de commission expédiées en parchemin par M [...]

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes du Roi du 12 mai 1678, en faveur d'un amortissement pour les terres et les concessions accordées aux Religieux de la Compagnie des Jésuites résidant en Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 octobre 1679

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu les lettres patentes du Roi données à Saint-Germain en Laie le douze [...]

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• Arrêt d'enregistrement par Maître François Lefebvre, supérieur des ecclésiastiques du Séminaire de Montréal, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice à Paris et seigneur de l'île de Montréal, des lettres patentes et d'un contrat de donation du séminaire de Saint-Sulpice à Paris

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 septembre 1677

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée par messire François Lefebvre l'un des prêtres d [...]

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