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1821-1831
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Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 février 1752
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Régis BriseBois (Brisebois), habitant de Yamaska, au nom et co [...]
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 6 décembre 1791
17 janvier 1752
Gagnon, Serge, 1960-
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 22 février 1734
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Pierre Petit, seigneur du fief Saint-Michel dans la rivière Yamask [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 27 août 1749
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication des conventions matrimoniales entre Antoine Bibault (B [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 10 mars 1704
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut en instance d’un précédent défaut du 18 février dernier accordé à Jose [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 mars 1730
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Pierre Petit, seigneur et propriétaire du fief de Yamaska, demeura [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 13 avril 1744
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 août 1751
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 31 octobre 1747
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 août 1751
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 février 1704
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 28 novembre 1729
4 septembre 1737
Bonhomme dit Beaupré, Noël. 13 mars 1721
Bonhomme dit Beaupré, Noël. 20 mars 1720
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 mars 1736