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Liste des résultats de recherche

• Quittances pour rentes viagères

  1824-1826

  4 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier comprend les quittances pour rentes viagères de 1824, 1825 et 1826

  Archives textuelles

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• Reçu pour rentes viagères de J.-J.-Bte-Fleurian D'Armenonville

  13 janvier 1712

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'un reçu pour rentes viagères (ancienne tontine). Copie manuscrite

  Archives textuelles

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• Rente viagère par Damase Samson à Rosalie Lemieux, veuve de Thomas Samson

  1889

  3 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Rente viagère par Damase Samson à Rosalie Lemieux, veuve de Thomas Samson

  1889

  3 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

  Archives textuelles

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• Rente viagère par Damase Samson à Rosalie Lemieux, veuve de Thomas Samson

  1888

  3 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

  Archives textuelles

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• Rente viagère faite à Françoise-Aimée des Vergers de Maupertuy par François de Beauharnois

  8 mai 1770

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une constitution de rente viagère par le marquis François de Beauharnois à la demoiselle Des Vergers de Ma [...]

  Archives textuelles

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• Quittances d'Élisabeth Damours, veuve de Charron, envers Charron, frère Hospitalier, pour ses rentes viagères

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 avril 1719

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la pièce suivante : trois quittances par Élisabeth Damours envers Charron pour ses [...]

  Archives textuelles

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• Rente viagère par Joseph et Charles Samson à leur mère Rosalie Lemieux, veuve de Thomas Samson

  1887

  4 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

  Archives textuelles

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• Louis Genest, capitaine de milice, rédige deux quittances d'Angélique Pépin à Jean-Baptiste Leblanc pour la rente viagère que ce dernier doit lui verser

  22 août et 15 décembre 1790

  2 éléments. Fonds Famille Pouliot

  Archives textuelles

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• Donation impliquant Joseph François Lacroix et Janvier Domptail Lacroix : donation à rente viagère.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 19 janvier 1822)

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Procès entre [Jeanne Pilet?], veuve de Éthier et épouse de Perrin dit Garao, demanderesse, et Roussin, défendeur, concernant le paiement d'une rente viagère

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 mars 1735

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de la pièce suivante : le brouillon d'une sentence qui condamne Roussin à payer à la d [...]

  Archives textuelles

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• Acte notarié fait par le notaire Louet - accord pour une rente viagère entre François Martel de Brouague et Louis-Jacques Lancesseur, sieur de Saint-Jean

  4 avril 1726

  4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Archives textuelles

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• Procès entre Ursule Laguerce, veuve de Antoine Hus dit Millet, fils, demanderesse, et ses beaux-frères Aubuchon et Plante, époux des soeurs Hus, défendeur, pour le payement d'une rente viagère

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juillet 1753 - 6 août 1753

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Ursule Laguerce pour faire assigner ses beaux-fr [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Louis Témoins dit Jolibois, demandeur, et Antoine Loiseau dit Châlons, notaire, époux de Tailhandier, et Marien Tailhandier, défendeurs, pour le paiement d'une rente viagère

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 mars 1732

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le dictum de sentence ordonnant à Antoine Loiseau de verser un [...]

  Archives textuelles

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• Entre Thomas Poisset, demandeur et le sieur Mauvide, défendeur. Le Conseil homologue le procès-verbal et condamne ledit Mauvide à payer la somme de 400 livres de rente viagère, en derniers ou quittances valables et aux dépens liquidés à 40 shillings et demi

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 5 novembre 1763

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Françoise Godefroy de St-Paul, veuve de Boucher de Monbrun, demanderesse, et René Boucher de Monbrun, Jean Boucher de Saint-Laurent, fils, et Joseph Outelas, veuf de Marie-Anne Boucher de Monbrun, défendeurs, pour le payement d'une rente viagère

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 janvier 1747 - 4 janvier 1748

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le brouillon d'une sentence qui condamne René Boucher de Monbr [...]

  Archives textuelles

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• À la requête de Pierre Dallaire, habitant de la paroisse de Saint-Vallier, assignation de Philippe Fontaine, habitant de la seigneurie de Beaumont, afin qu'il paie une quantité de minots de blé, suivant le contrat passé avec Alexandre Dallaire, père du requérant, devant maître Panet, le 22 mars 1747, comme rentes viagères pour trois années échues, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 juillet 1752

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Acte de vente par demoiselle Charlotte Legardeur à Gaspard-Joseph Chaussegros de Léry du fief et seigneurie Legardeur situé au sud du fleuve Saint-Laurent, entre les seigneuries de Bonsecours et de Tilly; Chaussegros de Léry obtient également une augmentation de 74 arpents sur une lieue et 60 arpents moyennant une rente viagère de 150 schillings à la venderesse

  8 juin 1768

  11 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Archives textuelles

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• Commandement à Mathieu Guay de payer la rente viagère due à Vincent Poirier, sieur de Bellepoire, capitaine de milice de la côte Sainte-Geneviève et lieux circonvoisins, en vertu des stipulations de l'acte de donation passé le 4 avril 1688 devant le notaire Gilles Rageot

  19 janvier 1697

  Fonds Intendants

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• Donation en rente viagère par Vincent Poirier, sieur de Bellepoire, capitaine de milice de la côte Sainte-Geneviève, époux antérieur de feu Françoise Pinguet et époux actuel de Judith-Catherine Renaudot (Renaudeau), à Mathieu Guay et Marie-Thérèse Poirier, son épouse, d'une terre sise en la côte Sainte-Geneviève à Québec (Notaire Gilles Rageot)

  4 avril 1688

  5 éléments. Fonds Intendants

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