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Notman, Montréal. [Vers 1878]
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Livernois Québec. [Vers 1870]
23 décembre 1837
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]
28 janvier 1839
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Cas référés aux commissaires enquêteurs
7 février 1725
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 mars 1745
14 juin 1757
4 janvier 1864
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 8 novembre 1696
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
6 novembre 1754
6 décembre 1837
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Mandats d'arrestation
Bonhomme dit Beaupré, Noël. 14 juillet 1717
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 10 septembre 1789