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Numérisé en 2024 (original créé [vers 1985])
S.M.A.F (programme d’enseignement expérimental et volontaire en sécurité pour le maniement des armes à feu)
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Derome, Wilfrid, 1877-1931
ï Trane •a»a»A"A*A»a»a*A,A,A,A,ATA"A,A,A' gM9l4 # BIBLIOTHEQVE MINT VLPICE, Imiliwurnmmuummmu I SfllsSs mm wmm EXPERTISE EN ARMES A FEU PAR WILFRID DEROME Professeur de Médecine Légale et de Toxicologie à’Université de Montréal.Médecinégiste de’Université de Paris.Médecin expert àa Morgue de Montréal
Isabel, Liette
Attribuée à Champlain Marcil. 12 octobre 1962
André-Philippe Côté. 9 février 2002
Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche. 1969
Message publicitaire sur la sécurité dans le maniement des armes à feu.Numéro de référence: FN91-270
Bouchard, Russel, 1948-
Paul Girard. [195-?]
Reportage produit pour messieurs F. Bourque et Tremblay
Cartier, Joseph-Louis. [Vers 1910]
Auteur inconnu. Vers 1960
PROJET DE LOI 64 : LOI SUR L’IMMATRICULATION DES ARMES À FEU UN OUTIL INDISPENSABLE DE PRÉVENTION DE L’HOMICIDE CONJUGAL ET FAMILIAL « La violation des droits de'hommea plus honteuse se caractérise sans doute para violence à'égard des femmes.Elle ne connaît pas de clivages géographiques, culturels ou sociaux
DATE Rapport NUMÉRO DE PROJET Sondage auprès des Québécois Loi sur’immatriculation des armes à feu 03-01-2019 15918-001 Table des matières CONTEXTE, OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE 3 RÉSULTATS DÉTAILLÉS 5 PROFIL DES RÉPONDANTS 7 ÉQUIPE 10 2 CONTEXTE, OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE CONTEXTE, OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE
Politique relative àa protection des personnes à’égard d’une activité impliquant des armes à feu Projet type Mars 2009 Édition Coordination de’édition : Sonia Amziane Mise en pages : Madeleine St-Laurent Association québécoise d’établissements de santé et de services sociaux, 2015 Distribution Association
Lévesque, Anne
MÉMOIRE P R O J E T D E L O I C - 1 5 B ( 2 0 0 1 ) CRUAUTÉ ENVERS LES ANIMAUX - ARMES À FEU Juin 2002 MÉMOIRE P R O J E T D E L O I C - 1 5 B ( 2 0 0 1 ) CRUAUTÉ ENVERS LES ANIMAUX - ARMES À FEU Juin 2002 Dépôtégal – Bibliothèque nationale du Québec 2e trimestre 2002 Ce mémoire à été approuvé pare cabinet
4 juillet 1837
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Eustache (Décembre 1837)
Projet deoi no 64 : Loi sur’immatriculation des armes à feu MÉMOIRE DÉPOSÉ À LA COMMISSION DES INSTITUTIONS Projet deoi no 64 : Loi sur’immatriculation des armes à feu MÉMOIRE DÉPOSÉ À LA COMMISSION DES INSTITUTIONS Développement des individus et des communautés Avril 2016 AUTEURS Michel Lavoie, médecin
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC Mémoire déposé au Comité permanent dea sécurité publique et nationale dea Chambre des communes sure projet deoi C-391, Loi modifiante Code criminel eta Loi sures armes à feu Mémoire déposé au Comité permanent dea sécurité publique et nationale dea Chambre
MÉMOIRE PROJET DE LOI C-17 LOI MODIFIANT LE CODE CRIMINEL (CRUAUTÉ ENVERS LES ANIMAUX, DÉSARMEMENT D'UN AGENT DE LA PAIX ET AUTRES MODIFICATIONS) ET LA LOI SUR LES ARMES À FEU (MODIFICATIONS MATÉRIELLES) Mars 2000 MÉMOIRE PROJET DE LOI C-17 LOI MODIFIANT LE CODE CRIMINEL (CRUAUTÉ ENVERS LES ANIMAUX, DÉSARMEMENT D'UN
