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Liste des résultats de recherche

• Bilan financier ... : reddition de comptes financière

  2022

  Montréal (Québec) : Ville de Montréal, Service des finances, [2024]-

  Publications en série

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• Bilan financier ... : reddition de comptes financière

  2021

  Montréal (Québec) : Ville de Montréal, Service des finances, [2024]-

  Publications en série

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• Bilan financier ... : reddition de comptes financière

  2024

  Montréal (Québec) : Ville de Montréal, Service des finances, [2024]-

  Publications en série

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• Bilan financier ... : reddition de comptes financière

  2023

  Montréal (Québec) : Ville de Montréal, Service des finances, [2024]-

  Publications en série

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• Compte de tutelle et jugement arbitral entre François Aubert, au nom et comme ayant épousé Marie-Thérèse Lalande, et comme chargé de la procuration de Pierre Lalande et Marie-Catherine Peuvret Duchesnay

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 août 1715

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Instance entre Noël Marcoux, habitant de Beauport, au nom et comme tuteur de ses enfants issus de son mariage avec feue Marguerite Côté, veuve en premières noces de feu André Parent, tant en son nom qu'à cause de sa communauté et comme tuteur de ses enfants mineurs; et François Parent, du même lieu, fils issu du mariage entre les défunts Marguerite Côté et André Parent; au sujet de la gestion, administration et gouvernement que ledit Marcoux a eu des biens et de la personne des enfants mineurs Parent

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 décembre 1725 - 6 décembre 1734

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend une requête présentée en la Prévôté de Q [...]

  Archives textuelles

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• Instance entre Louis Dazemar, sieur de Lusignan, officier des troupes du détachemende la Marine, au nom et comme tuteur de Thérèse Bouat; et Louis Poulin, sieur de Courval, conseiller du Roi et son procureur au siège de la juridiction des Trois-Rivières, au nom et comme ayant épousé Thérèse Bouat, héritière de feu François-Marie Bouat, vivant conseiller du Roi et son lieutenant général civil et criminel de la Juridiction royale de Montréal, et de Madeleine Lambert Dumont, ses père et mère, et également héritière de Madeleine Bouat, sa soeur; au sujet de la reddition du compte de tutelle de Thérèse Bouat

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 30 avril 1734 - 30 juillet 1734

  20 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend un exp [...]

  Archives textuelles

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• Exemple de comptabilisation pour le Programme de financement des infrastructures (PFI) : documentation complémentaire aux règles de reddition de comptes : rapport financier annuel 2023-2024 : centres de la petite enfance / coordination et rédaction : Service des normes et des subventions, Direction du financement du réseau, Sous-ministériat au financement, aux infrastructures et à l'administration

  Montréal (Québec) : Ministère de la famille, [2024]

  Livres

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• Système d'information financière par activité (SIFA) : collèges d'enseignement général et professionnel / coordination et rédaction, Direction des contrôles financiers et de la conformité, Direction générale du financement, Enseignement supérieur

  Québec (Québec) : Ministère de l'enseignement supérieur, juin 2020

  Guides et manuels Livres

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• Instance de François Aubert, sieur de LaChesnaye, écuyer et conseiller du Roi au Conseil supérieur de Québec, époux de Marie-Thérèse Lalande, fille de Pierre Lalande, sieur de Gayon (Gaillon), et de Thérèse Juchereau de Saint-Denis, ses père et mère, contre Marie-Catherine Peuvret, veuve de Ignace Juchereau, écuyer et sieur Duchesnay, vivant propriétaire de la seigneurie de Beauport, tuteur de Marie-Thérèse Lalande, au sujet des sommes dues à Marie-Thérèse Lalande relativement à la gestion et administration de sa tutelle par feu Ignace Juchereau

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 avril 1715 - 1er septembre 1734

  282 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend le tes [...]

  Archives textuelles

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• Compte de tutelle de Guillaume Leduc, pour les mineurs de Pierre Métayer et de Geneviève Leduc

  4 juillet 1747

  13 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un cahier de 8 feuillets

  Archives textuelles

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• Reddition de compte d'Alexandre Gagnon en compte avec les héritiers Drapeau copropriétaire de la partie de la seigneurie de Nicolas Rioux comprenant les paroisses de Saint-Simon et de Saint-Mathieu dans le comté de Rimouski

  Gagnon, Alexandre, notaire, époque 1865-1919. 1899

  6 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Réddition de comptes par E. [Edouard] Lemoine ou recette des seigneuries Nicolas Rioux et du Gouffre pour les six mois terminés le 31 décembre 1876

  Lemoine, Édouard, notaire, époque 1851-1886. 16 janvier 1877

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Reddition de compte par Ulric-Joseph Tessier et A. E. Tessier, exécuteurs testamentraires de feu Yves Tessier, à Marie Sophie Eléonore et Emilie Tessier, ses légataires universelles déposé à John Childs et quittance générale et finale par les dites légataires aux dits exécuteurs testamentaires

  1 avril 1869

  26 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Comment accéder à PERFORM / Direction de la normalisation, de l'information financière et du financement ; cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mars 2024

  Livres

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• Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale : taxe sur l'essence et contribution du Québec (TECQ) 2019-2024 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 17 mai 2024

  Livres

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• Budget 2019-2020. une reddition de comptes sur les finances publiques de l'État Processus et documentation budgétaires :

  Québec, Québec] : [Finances Québec], [2019

  des comptes publics.1 Loi sure ministère des Finances (RLRQ, chapitre M-24.01, article 4.1).2 Loi sur’administration financière (RLRQ, chapitre A-6.001, article 88).Processus et documentation budgétaires : 2 une reddition de comptes sures finances publiques de’État Ce document présentees processus menant

  Livres

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• Papiers de la succession de feu Joseph Cadet, marchand boucher de Québec, fils de Michel Cadet, vivant marchand boucher de Québec, et de Marie Constantin, sa femme, vivant mari de Marie-Josèphe Davenne, épouse en secondes noces de Pierre-Joseph Bernard, écrivain du Roi, demeurant à Québec, entretenu au port et arsenal de Rochefort; et requêtes relatives à la tutelle des enfants mineurs issus du mariage entre feu Joseph Cadet et Marie-Josèphe Davenne

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 mai 1697 - 21 février 1735

  163 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend l'extrait de baptême de François-Joseph [...]

  Archives textuelles

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• Reddition de compte de la succession d'Eugène Tessier par Ulric Tessier

  22 décembre 1909

  10 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Reddition de compte de la succession de Julie Tessier par Ulric Tessier

  8 mai 1897

  3 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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