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Robillard, Anne, auteur
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Caron, Jean-François, 1980- auteur
Rimmer, Kelly, auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 avril 1735 - 25 avril 1735
Ce dossier de matière criminelle se compose d'abord de la plainte de Pécaudy de Contrecoeur adressée à Boisberthelot de Beauco [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 juin 1736 - 2 août 1736
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte du lieutenant de Sabrevois, commandant de la co [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 juin 1703 - 16 juillet 1703
Ce dossier de matière criminelle est composé de plusieurs pièces, dont : la plainte du practicien Jean Laperche, disant qu'éta [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 juillet 1751 - 21 septembre 1751
Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé de la plainte de Pierre de Boucherville, capitaine en garnison en cette v [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [avant le 13 août 1725]
Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 mai 1735 - 24 août 1735
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le cahier des procédures faites au fort Frontenac sous la d [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 août 1735 - 17 août 1735
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la requête de Leber de Senneville, lieutenant et commandant [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 février 1749 - 25 juin 1749
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête, avec demande de procès, adressée à Dazémar de [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 août 1743 - 19 septembre 1743
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : les ordres de Boisberthelot de Beaucours, gouverneur de Mo [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 14 mars 1676
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Pierre Loyseau (Loiseau) et Marie-Françoise Chartier, épouse de Pi [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 octobre 1749 - 17 octobre 1749
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête par de Montigny, enseigne, commandant de la Com [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juillet 1749 - 21 juillet 1749
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte, avec demande de recherche, adressée à Charles [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 janvier 1735 - 7 mai 1735
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'ordre donné par Migeon de LaGauchetière, commandant du p [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 janvier 1755 - 3 mai 1755
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête adressée au capitaine Pécaudy de Contrecoeur, c [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 juillet 1753 - 22 septembre 1753
Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé des plaintes adressées au marquis Duquesne, capitaine des vaisseaux, gouv [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 janvier 1743 - 30 janvier 1743
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : les requêtes des capitaines de Noyelles et Margane de Laval [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 juin 1754 - 17 juin 1754
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, commis greffier [...]
