Pagination
Doyon, Nancy, 1971- auteur
Voir le détail
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 octobre 1693 [Document insinué le 27 octobre 1693]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 mars 1718
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Marie Jutras, veuve de Michel Poulin, tutrice des enfants mine [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 août 1734
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Proulx, Jérôme, 1976- auteur
Sasseville, Michel, 1957-
Bats, Joël, 1957- auteur
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er mars 1694
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Robert CHORET charpentier demeurant en cette ville demandeur prése [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 septembre 1734 [Document insinué le 14 septembre 1734]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 mars 1703
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 avril 1703
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 février 1685
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi douze février 1685. Le Conseil assemblé où assistaient Monsieur [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 novembre 1663
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du douzième novembre 1663. Vu certaine requête civile présentée par Jean [...]
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 21 octobre 1717
Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
6 septembre 1705
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 7 avril 1731 - 22 avril 1731
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend les procès-verbaux des criées et affiche [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 novembre 1732
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 avril 1704
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté et Amirauté de Québec. Ce dossier comprend la requête et une procuration de Le [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 janvier 1747