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1911-1922
Cette série regroupe les registres originaux de l'état civil, lesquels contiennent les enregistrements de baptêmes, de mariage [...]
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1874-1905
Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Joseph-Charles Lindsay elle compte 1994 pièces numérotées conservées [...]
1898-1940
Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Flavien Coulombe, elle compte 9501 pièces numérotées conservées dans [...]
1848-1910
Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Timothée D. Latour, elle compte 10090 pièces numérotées conservées da [...]
1865-1895
Sylvestre, Marie-Ève
1 Longueuil 257 Mingan 1 220 Montréal 157 Pontiac 2 Québec 90 Richelieu 14 Roberval 633 Rouyn-Noranda 2 Saguenay (Chicoutimi) 13 Saint-François 4 Saint-Maurice 145 Témiscamingue 114 Terrebonne 81 Trois-Rivières 19 ND 189 36 Le tableau 6 permet de croiseres données relatives au district judiciaire etes données
.4167 Dagné, J.-P.- District Montréal.\u2019\t4104 Dagnon, Emile\u2014District judiciaire Ri- mouski.4106 (agnon, J.-L.-A.-Lucien\u2014Province de Québec.( ingnon, .1.-Thomas\u2014District Roberval, Chicoutimi, Saguenay.District de Rimouski < ialienne, Philippe\u20141 )istrict Saguenav
à Hébertville et deà jusqu’à Chicoutimi, chef-lieu du district judiciaire du même nom, et siège de’évêché du diocese de Chicoutimi; entrees paroisses et groupes de colons dè ces diverses agences,es voyages se font en voiture ; de plus il se construit cet hiver un bateau à vapeur qui voyagera entre Roberval
a été nommé juge coordonnateur àa Cour du Québec poures districts judiciaires de Rimouski, de Gaspé, de Bonaventure, de Baie-Comeau, de Mingan et de Kamouraska.Pierre Lortie a été nommé juge coordonnateur àa Cour du Québec poures districts judiciaires de Chicoutimi, de Roberval et d’Alma.Michèle Toupin a été nommée
, divisée en deux grands dis- trlcts: Le district de Montréal ete district de Québec.Le district de Québec, avec quartiers généraux dansa cité de Québec, comprendes districts judiciaires d'Arthabaska, 1 Beauce, Bonaventure, Chicoutimi, Gaspé, Kamouraska, Montmagny, Nicolet, Québec, Rimouski, Roberval, Saguenay et Trois
Le Blanc, Luc
, par proclamation, décréter’érection du nouveau district judiciaire de Roberval597. Ce district épouseesimites du comté du Lac-Saint-Jean. Uneoi est adoptée sure Nouveau-Québec en 1912, territoire qui vient d’être annexé àa province de Québec598. Le Nouveau-Québec fait partie du district de Québec poures fins
- na-Claudette, fille de M.et Mme Joseph Boulinn- Déo Simard, née \u2022Germaine Pjva* CANADA iPROVJN.CE DE QUEBEC DISTRICT DE ROBERVAL AVIS DE PETITION (Bill privé) Avis est pares présentes donné que î\u2019Hôtel-Dieu St-Mi-chel de Roberval, district judiciaire de Roberval, dansa Province de Québec, s\u2019adressera
-chel de Roberval, district judiciaire de Roberval, dansa Province de Québec, s\u2019adressera àa Législature Provinciale, à sa prochaine session, pour tain amender sa charte, demaiulei de nouveaux pouvoirs et privilèges, cela afin de pouvoir fain face à des besoins nouveaux et multiples, de pouvoir plus efficacement
DISTRICT DE ROBERVAL AVIS DE PETITION\tt (Bill privé)\ti Avis est pares présentes] donné que\u2019Hôtel-Dieu St-Mi-chel de Roberval, district judiciaire de Roberval, dansa Province de Québec, s\u2019adressera aa Législature Provinciale, à sa prochaine session, pour faire amender sa charte, demander de nouveaux
et dépendances Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) District de Roberval Direction des services professionnels correctionnels Saguenay Lac-Saint-Jean Association canadienne en santé mentale du Saguenay Lac-Saint-Jean Centre de santé d’Opitciwan Les avocats et avocates de défense District de Roberval Cour du Québec
1905-1908
Cette série comprend un registre des actes de profession de voeux des Ursulines de Roberval
deux de St-Cœur de Marie: juges de paix avec juridiction sure district judiciaire de Roberval; et Paul Choquette, enquêteur dea Commission des allocations sociales du Québec, 18, rue Hertel, Ste-Thérèse, comté de Terrebonne: juge de paix avec juridiction sure district judiciaire de Terrebonne:\u2014 Les juges
-Dieu St-Mi-chel de noberval, district judiciaire de Roberval, dansa Province de Québec, s\u2019adressera ùa Législature Provinciale, à sa prochaine session, pour fain amender sa charte, demandei de nouveaux pouvoirs et privilèges, cela afin de pouvoir fain face à des besoins nouveaux c*t multiples, de pouvoir plus
.Le siège social dea compagnie sera à St-Lud-ger-de-Milot, district judiciaire de Roberval.Daté du bureau du Procureur générale trois juillet 1952.L'Assistant-procureur général suppléant, 33103-o C.E.CANTIN.Les Clubs de Francs, Incorporée Avis est donné qu'en vertu dea troisième partie dea Loi des compagnies de Québec
