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Liste des résultats de recherche

• Stabilisation à l'émulsion des anciennes fondations d'une route au Québec

  François Dupuis ; Jean-Luc Béchard ; Office du film du Québec. 1973

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Démonstration d'un procédé permettant de stabiliser les anciennes fondation d'une route.Numéro de référence: FC01508

  Vidéo

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• Pont vis-à-vis la propriété de Adrien Saint-Laurent sur la route des Plourde, chemin du fond, 3ième rang à Baie-des-Sables, comté de Matane

  Roméo Savary. 1949

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Sœur Pouliot, fondatrice du service amical Basse-Ville, s'est trouvé sur la route de Mère Teresa lors de sa venue à Québec en 1986

  2003

  10 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Don par Joseph Savinaï à François Jubinville d'une terre située sur le chemin du Roi, du côté de la rivière Royale

  Desdevens de Glandons, François. 26 septembre 1802

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Ministère des Travaux publics. Service des ponts

  C. R. Laberge. Août 1947

  6 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Il s'agit de chantiers de construction concernant les infrastructures routières. Le pont Vanier est situé à Saint-Jérôme, sur [...]

  Photographies

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet d'un rapport de la Commission en guide de réponse à une lettre de Andrew William Cochran, secrétaire du gouverneur, en date du 1er mai 1824, sur l'examen effectué par Sir Francis Burton, gouverneur en chef, de l'état actuel du fonds des revenus des biens des Jésuites ; 2) au sujet d'un rapport de Lewis Foy, inspecteur visiteur des biens des Jésuites, sur les améliorations effectuées depuis 1815 sur les biens des Jésuites ; et 3) au sujet d'une demande du Procureur général pour une avance de fonds pour la construction d'une route au domaine de Sillery

  25 mai 1824

  9 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La Commission des biens des Jésuites explique de façon détaillée leur mode d'administration et fournit certains détails sur le [...]

  Archives textuelles

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• Rapport sur l'immunité de poursuites fondées sur les inconvénients de voisinage et le processus de traitement des plaintes, de la médiation et de l'arbitrage en matière de véhicules hors route / cette publication a été réalisée par la Direction de la sécurité en transport du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports

  Québec, Québec] : Direction des communications du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, juin 2016

  RAPPORT SUR L’IMMUNITÉ DE POURSUITES FONDÉES SUR LES INCONVÉNIENTS DE VOISINAGE ET LE PROCESSUS DE TRAITEMENT DES PLAINTES, DE LA MÉDIATION ET DE L’ARBITRAGE EN MATIÈRE DE VÉHICULES HORS ROUTE JUIN 2016 PAP MTQ Rapport sur’immunité de poursuite 8,5x11v2.indd 1 16-06-08 22:58 Cette publication

  Livres

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• Plan of a certain beach and deep water lot no 2/3.29 north south at Gaspé Basin, to be granted in free and common soccage to James A. James, Esq.

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 16 octobre 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, le num [...]

  Plans

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• Plan of two certain beach and deep water lots situate at Gaspé Basin to be granted in free and common soccage to John Leboutillier

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 1 août 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, la div [...]

  Plans

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• Plan of two certain beach and deep water lots situate at Gaspé Basin, to be granted in free and common soccage to John Leboutillier, Esq.

  Département des Terres de la Couronne ; A. Russell. 27 mai 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, le dimension des lots, le che [...]

  Plans

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• Plan montrant un lot en eaux profondes à même le lit du Lac Labelle, rang I, canton la Minerve, comté de Labelle

  Roger Chartrand. 8 juillet 1958

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'un lot en eaux profondes à même le lit du lac Labelle dans le canton La Minerve figurent le lot numéro 5-B, la d [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot no 3, on the north shore inside of Gaspé Basin, to be granted in free and common soccage to George Dumaresq, Esq.

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 10 mars 1864

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, les dimensions des lots, le n [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot at Gaspé Basin, to be granted in free and common soccage to Nicholas Dumaresq, Esq.

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. Février 1864

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, le che [...]

  Plans

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• Plan of a certain deep water lot at Lévis to be granted in free and common soccage to Louis Nadeau and the representative Côté Brothers

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 30 décembre 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de Lévis figurent une partie du fleuve Saint-Laurent, le lot de grève, le lot en eaux profondes, les [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot north south inside Gaspé Basin, to be granted in free and common soccage to John Leboutillier, Esq.

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 5 septembre 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, la div [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot situate at Gaspé Basin to be granted in free and common soccage to Neil McKenzie

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 2 août 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, la div [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot situate at Gaspé Basin to be granted in free and common soccage to Neil McKenzie

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 19 août 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, le div [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot situate at Gaspé Basin to be granted in free and common soccage to Charles Leboutillier, Esq.

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 23 juillet 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, le num [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot situate at Gaspé Basin to be granted in free and common soccage to James John Lowndes, Esq.

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 8 juillet 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimension des lots, le num [...]

  Plans

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• Plan of a certain beach and deep water lot situate at Gaspé Basin to be granted in free and common soccage to James Carter, junior

  Département des Terres de la Couronne; A. Russell. 3 juillet 1863

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la baie de Gaspé figurent le lot de grève, le lot en eaux profondes, la dimenson des lots, le numé [...]

  Plans

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