118101 résultats

Liste des résultats de recherche

• Certains anges gardiens volent trop bas

  Raoul Hunter. 20 août 1979

  Fonds Raoul Hunter

  On peut lire sur une coupure de presse collée sur le dessin : «Les agents Daniel D'Anjou et Rénald Bastonnais, tous deux membr [...]

  Dessins

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• Les policiers de Québec refusent de porter la ceinture de sécurité. «J'abandonne, c'est aussi compliqué que le cube Rubik!»

  Raoul Hunter. 5 mars 1982

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• «C'est pas un peu fatigant, l'affaire Charest?» «Ça nous repose du président Kennedy»

  Raoul Hunter. 1er février 1979

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Rapport de la Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec : pour une police au service de l'intégrité et de la justice / Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec

  Appendices

  Québec (Québec) : Publications du Québec, [1999]

  Appendices Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE Appendices Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE

  Livres

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• Rapport de la Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec : pour une police au service de l'intégrité et de la justice / Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec

  Annexes

  Québec (Québec) : Publications du Québec, [1999]

  1 Annexes Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE Annexes Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE

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• Rapport de la Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec : pour une police au service de l'intégrité et de la justice / Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec

  Volume 2

  Québec (Québec) : Publications du Québec, [1999]

  Volume 2 Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE Volume 2 Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE

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• Rapport de la Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec : pour une police au service de l'intégrité et de la justice / Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec

  Volume 1

  Québec (Québec) : Publications du Québec, [1999]

  Volume 1 Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE Volume 1 Rapport dea Commission d'enquête chargée de faire enquête sura Sûreté du Québec POUR UNE POLICE AU SERVICE DE L'INTÉGRITÉ ET DE LA JUSTICE

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• Loi visant la création d'un tribunal spécialisé en matière de violence sexuelle et de violence conjugale et portant sur la formation des juges en ces matières : mémoire présenté à la Commission des institutions dans le cadre de l'étude détaillée du projet de loi nº 92 par la Sûreté du Québec, le Service de police de la ville de Montréal et le Service de police de la ville de Québec

  Montréal : Sûreté du Québec, 2021

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• Quebec First Nations health social services governance process : portrait of the rights, laws, policies and agreements concerning health and social services for the Aboriginal Peoples of Canada / report produced by the First Nations of Quebec and Labrador Health and Social Services Commission ; writing: Samuel Proulx, , Maxime St-Hilaire

  Proulx, Samuel, auteur

  Wendake, Québec] : First Nations of Quebec and Labrador Health and Social Services Commission, [2015

  ©2016

  quebec fiRst Nations H ealth and social seRvices goveRnance process PORTRAIT OF THE RIGHTS, LAWS, POLICIES AND AGREEMENTS CONCERNING HEALTH AND SOCIAL SERVICES FOR THE ABORIGINAL PEOPLES OF CANADA Report produced by the First Nations of Quebec and Labrador Health and Social Services Commission

  Livres

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• Jugement déclarant qu'il en a été mal appelé par Arnoul Martin, prisonnier des prisons de Québec, contre Pierre Nolan, bourgeois de Québec; condamnation du dit Martin à la somme de 100 sols d'amende pour son «fol appel» et de Guillaume Bouthier à payer la somme de 20 livres d'amende pour avoir retiré ledit Martin qui s'est absenté du service de l'intimé Nolan, son maître, conformément aux règlements de police faits au Conseil le 11 mai 1676

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 décembre 1680

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Arnoul Martin détenu des prisons de cette ville appelant de senten [...]

  Archives textuelles

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• Roland Genest, ministère des Travaux publics. Sorel

  Paul Girard. Août 1951

  3 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Vues du poste de police de la Sûreté du Québec situé à Sorel. Reportage produit pour le Service des bâtisses, ministère des Tr [...]

  Photographies

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• R. Genest, ministère des Travaux publics

  Claude Décarie. Septembre 1951

  4 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Vues de Saint-Lambert (devenue Longueuil) et de Montréal. À Saint-Lambert, nous retrouvons le poste de police (E6,S7,SS1,P5381 [...]

  Photographies

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• Supplique adressée à Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, Intendant de justice, police et finance en la Nouvelle-France, par Michel Joubert, meunier au service des Révérendes Mères de l'Hôtel-Dieu de Québec depuis 4 ans, au sujet d'une plainte faite par quatre ou cinq habitants de la seigneurie desdites Révérendes Mères. Signification aux religieuses du 22 avril 1738. Accord du 22 avril 1738 entre Michel Joubert et Charles Guérard, habitant demeurant en l'Hôtel-Dieu de Québec et faisant pour les dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec : Joubert travaillera au moulin de la seigneurie de Saint-Ignace en la paroisse de Charlesbourg jusqu'à la fin du mois de mai 1738 mais Joubert pourra moudre le blé lui appartenant et comptera sans payer auxun droit de mouture

  22 avril 1738

  3 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Acte du notaire Jean Latour

  Archives textuelles

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• Information guide for members of public security committees / Sûreté du Québec

  Montréal] : Sûreté du Québec, 2010

  - Mission - Members - Operation - Mandate • Service agreements • Management tools - Police resources organization plan - Regional andocal business plan - Annual activity report - Local policing standards • Overview of the Sûreté du Québec - Structure - Services - Operation The general information in this guide should

  Livres

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• Données de l'administration des corps de police municipaux...

  1996

  Sainte-Foy] : Ministère de la sécurité publique, [1996?]-2002

  des organismes municipaux, 1996.Corps de police municipaux au 31 décembre 1996 L'organisation des services policiers a subi plusieurs modifications au cours des dernières années et'année 1996 ne fait pas exception.Laiste présentée ci-après se veute reflet dea situation au 31 décembre 1996.À cette date,e Québec comptait

  Publications en série

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• Rapport final : modernité, confiance, efficience / Comité consultatif sur la réalité policière

  Québec] : [Comité consultatif sur la réalité policière], mai 2021

  – Catégorisation des niveaux de service Tableau 2 – Proposition de réorganisation des services policiers Tableau 3 – Représentativité des services de police Tableau 4 – Plus haut degré de scolarité atteint/Officiers supérieurs et directeurs –Services de police municipaux et Sûreté du Québec Tableau 5 – État d’avancement des enquêtes

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• Mise à jour... des efforts québécois de lutte contre le crime organisé Comité de coordination des efforts de lutte contre le crime organisé

  2006-2007

  Québec : Ministère de la sécurité publique du Québec], 2007

  ORGANISÉ Ce document a été réalisé grâce àa collaboration des membres du Comité de coordination des efforts deutte contree crime organisé : Agence des services frontaliers du Canada Association des directeurs de police du Québec Gendarmerie royale du Canada Ministère dea Justice du Québec Ministère dea Sécurité

  Publications en série

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• Bilan des efforts québécois de lutte contre le crime organisé

  2004-2005

  Sainte-Foy : Ministère de la sécurité publique], 2005-2006

  du Comité de coordination des efforts deutte contree crime organisé : Agence des services frontaliers du Canada Association des directeurs de police du Québec Gendarmerie royale du Canada Ministère dea Justice du Québec Ministère dea Sécurité publique du Québec Revenu Québec Service de police dea Ville de Montréal

  Publications en série

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• Bilan des efforts québécois de lutte contre le crime organisé

  2005-2006

  Sainte-Foy : Ministère de la sécurité publique], 2005-2006

  publique du Québec BILAN 2005-2006 DES EFFORTS QUÉBÉCOIS DE LUTTE CONTRE LE CRIME ORGANISÉ Ce document a été réalisé grâce àa collaboration des membres du Comité de coordination des efforts deutte contree crime organisé : Agence des services frontaliers du Canada Association des directeurs de police du Québec

  Publications en série

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• Bilan des affaires internes...

  2000

  Montréal : la Sûreté], 2001-2004

  ,a Direction a ouvert 190 dossiers qui touchent presque à part égalee personnel dea Sûreté du Québec et celui de services de police municipaux.Il s’agit d’une augmentation de 62 % du nombre de dossiers par rapport à 1999.Enfin, alors qu’il y a eu 43 nouvelles poursuites civiles signifiées àa Sûreté du Québec, 75 dossiers

  Publications en série

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