19699 résultats

Liste des résultats de recherche

• Cadre d'intervention gouvernementale en matière de loisir et de sport : pour un partenariat renouvelé

  Québec : Ministère des affaires municipales], 1997

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• Rapport annuel... Ministère des affaires municipales

  1996-1997

  Québec : Publications du Québec], 1997-

  sontes suivants : administration des pro- grammes de compensation tenantieu de taxes, administration des programmes d’aide financière re-iés àa fiscalité municipale, autres mandats et ad- ministration de divers autres programmes d’aide fi- nancière aux municipalités donta responsabilité incombe au ministère des Affaires municipales

  Rapports annuels Publications en série

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• Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 : rapport de mise en œuvre

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2025

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• Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025

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• Plan d'action de développement durable 2023-2028 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025

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• Plan de transformation numérique 2023-2027 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024

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• Plan de protection du territoire face aux inondations.

  2020-2021

  Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2021]-

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• Plan de protection du territoire face aux inondations.

  2021-2022

  Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2021]-

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• Plan de protection du territoire face aux inondations.

  2022-2023

  Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2021]-

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• Plan d'action de développement durable 2023-2028 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023

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• Usage institutionnel des médias sociaux : cadre de gestion / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023

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• Directive de gouvernance à l'égard de la protection des renseignements personnels / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Septembre 2023 | Mise à jour avril 2024

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, septembre 2023

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• Directive de gouvernance à l'égard de la protection des renseignements personnels / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Septembre 2023

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, septembre 2023

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• Plan stratégique 2023-2027 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Plan 2023-2027

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023

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• Plan d'action de développement durable transitoire ...

  2021-2022

  Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, Québec, [2021]-

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• Plan d'action de développement durable transitoire ...

  2022-2023 | Addenda

  Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, Québec, [2021]-

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• Transfert des fichiers relatifs à l'évaluation foncière par le PGAMR / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH)

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mai 2023

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• Politique de gestion intégrée des risques / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH)

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, janvier 2020

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• Déclaration de services aux citoyennes et citoyens / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2021

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• Politique linguistique / Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2022

  ou commeangue de travail.Cette règle s’applique sous réserve des usages internationaux en vigueur.Politiqueinguistique du ministère des Affaires municipales et de’Habitation Juin 2022 9 Le mode de diffusion11 des textes et des documents, qui ont fait’objet d’une traduction, doit être évalué para personne mandataire

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