78372 résultats

Liste des résultats de recherche

• Rapport annuel... Ministère des régions

  1999-2000

  Québec : le Ministère], 2000-2002

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel... Ministère des régions

  1998-1999

  Québec : le Ministère], 2000-2002

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel... Ministère des régions

  2000-2001

  Québec : le Ministère], 2000-2002

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion... Ministère des régions

  2001-2002

  Québec] : le Ministère, 2002-2004

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion... Ministère des régions

  2002-2003

  Québec] : le Ministère, 2002-2004

  Rapports annuels Publications en série

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• Consultation sur place seulement

  Attentes signifiées par le ministère des Régions au Conseil régional de développement de la Côte-Nord (CRD)

  1995-2004

  7 éléments. Fonds Ministère de l¿Économie, de l¿Innovation et de l¿Énergie 7 éléments. Fonds Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

  Le dossier témoigne de la signature des attentes signifiées par le ministère des Régions au Conseil régional de développement [...]

  Archives textuelles

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• Rapport de la ministre sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l'investissement et de mesures d'aide limitée [Nathalie Normandeau, Affaires municipales et régions Québec]

  Québec : Affaires municipales et régions Québec], 2008

  Livres

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• Plan d'action à l’égard des personnes handicapées du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : le Ministère, 2006

  Livres

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• Plan stratégique... Affaires municipales et régions

  2005-2008

  Québec : le Ministère, 2005

  ,es priorités d’intervention du gouvernement etes efforts du Ministère porteront sura mise en œuvre dea Politique de développement du Nord-du-Québec, dea Paix des Braves et de’entente Sanarrutik.OBJECTIF 13 Indicateur Doteres milieux nordiques d’instruments de développement adaptés Degré de mise en œuvre

  Publications en série

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• Guide d'accueil et de référence pour les nouveaux élus municipaux [réalisation du Ministère des affaires municipales et des régions ; rédaction, Julie Fournier, Mélanie Drainville]

  Québec] : le Ministère, [Service de l'information et de l'édition], 2005-

  Livres

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• Rapport annuel de gestion... Affaires municipales et régions

  2007-2008

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions, 2005?]-2008

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion... Affaires municipales et régions

  2004-2005

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions, 2005?]-2008

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion... Affaires municipales et régions

  2006-2007

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions, 2005?]-2008

  sociaux, du ministère des Transports et du ministère de’Emploi et dea Solidarité sociale.Commentaires Degré de mise en œuvre dea Politique de développement du Nord-du-Québec L’indicateur 27 mesuree degré d’avancement dea mise en œuvre dea Politique de développement du Nord-du-Québec.Des rencontres de travail

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion... Affaires municipales et régions

  2005-2006

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions, 2005?]-2008

  constitue un premier jalon dea mise en œuvre dea Politique de développement du Nord- du-Québec.Certains ministères se sont appuyés sures orientations de cette politique pour encadrereurs interventions dansa région.Il s’agit notamment du ministère dea Santé et des Services sociaux, du ministère des Transports

  Rapports annuels Publications en série

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• Plan d'action en occupation et en vitalité des territoires du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013-2016

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, [2013

  ©2013

  Livres

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• Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant le mandat de vérification à la Ville de Laval rapport d'étape de vérification portant sur la période du 15 novembre au 14 décembre 2012

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, ©2012

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• Projet de loi no 8, Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale résumé des propositions / Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012

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• Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Québec et le versement d'allocations aux partis autorisés

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012

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• Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Gatineau

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012

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• Rapport du Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire concernant la vérification du processus suivi par la Ville de Laval pour l'attribution des contrats

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012

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