53 résultats

Liste des résultats de recherche

• Certificats de recherche

  1885-1899

  19 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient le certificat de recherche du bureau d'enregistrement du comté de Chambly

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement du comté de Verchères, certificats de recherche

  1885-1898

  5 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement du comté de Soulanges, certificats de recherche

  1899

  15 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement des comtés de Rouville et d'Iberville, certificats de recherche

  1874-1912

  34 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement du comté de Bagot, certificats de recherche

  1917

  17 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Certificats du bureau d'enregistrement

  1885-1898

  4 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Certificats du bureau d'enregistrement, comté de Rouville et comté de Bagot

  1899

  11 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Copie du rôle d'évaluation, notes prises au bureau d'enregistrement

  [Vers 1940]

  32 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Certificats de recherche

  1893-1912

  22 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient le certificat de recherche du bureau d'enregistrement du comté de Saint-Jean

  Archives textuelles

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• Certificats de recherche

  18 novembre 1907

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient le certificat de recherche du bureau d'enregistrement du comté d'Argenteuil

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement

  Adrien Hubert. 1970

  7 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Il s'agit probablement de deux bureaux différents : celui de Sainte-Rose à Laval et celui de Chambly. G. Désilet du ministère [...]

  Photographies

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• Certificats du bureau d'enregistrement

  1885-1905

  36 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Photos de la Cour des petites créances, du bureau d'enregistrement et du greffier au Palais de justice de Montréal

  C. Gauthier. 1979

  6 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  On voit aussi les gardiens de sécurité pendant la pause café. Les images ont été commandées par Yvon Lavoie du ministère de la [...]

  Photographies

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• Actes notariés recueillis par Godefrey Schreiber

  1691-1896

  51 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient divers actes notariés concernant les familles Levasseur, Rousselo (Laprairie), Durette, Gagnon, Taschereau [...]

  Archives textuelles

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• Ministère des Travaux publics. Bâtisses. (Montréal et Lachute)

  Roland Genest. Juillet 1949

  8 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Édifices publics situés à Montréal et à Lachute. À Lachute où logent le Bureau d'enregistrement ainsi que les services de l'Un [...]

  Photographies

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• Mise à jour du plan d'action favorisant l'intégration des personnes handicapées ... et bilan annuel ... / Ministère de la justice du Québec

  Mise à jour 2022-2023 | Plan d'action 2021-2025 | Bilan 2021-2022

  Québec (Québec) : Ministère de la justice, [2022]-

  juridiques (SMAJ); •e Sous-ministériat des orientations, de’accès àa justice et dea performance (SMOAJP); •e Sous-ministériat des services à’organisation (SMSO); •e Sous-ministériat des services de justice, des registres et dea transformation (SMSJRT); -e Bureau dea publicité des droits personnels et réels

  Publications en série

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• Le régional

  18 juillet 2001, mercredi 18 juillet 2001

  Hull : Hebdos de l'Outaouais, 1985-2005

  égislatives, et que'adjudicataire devra verser au shérif du district de Hull, au moment de'adjudication, en argent ou par chèque visé payable à Tordre du Ministre des finances Pour être vendu au bureau dea publicité des droits dea circonscription foncière de Hull, 170, rue de I Hôtel-de-Ville, pièce 3.120, Hull, province

  Journaux

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• Le régional

  28 juillet 2004, mercredi 28 juillet 2004

  Hull : Hebdos de l'Outaouais, 1985-2005

  IMMOBILIÈRE EN VERTU DE L'ARTICLE 670 C P C.CANADA PROVINCE DE QUÉBEC Cour Supérieure - district de Hull No : 550 18 000266 037 550-22-003306-998 Me RONALD BÉLEC Demandeur.c.MICHELINE AUDETTE Défenderesse, -et- L0FFICIER DU BUREAU DE LA PUBLICITE DES DROITS DE LA CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE HULL Mise en cause.DÉSIGNATION Lot 1

  Journaux

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• Le régional

  26 juillet 2000, mercredi 26 juillet 2000

  Hull : Hebdos de l'Outaouais, 1985-2005

  égislatives, et que'adjudicataire devra verser au shérif du district de Hull, au moment de'ad udication, en argent comptant ou par chèque vise payable à’ordre du Ministère des finances.Pour être vendu au bureau dea publicité des droits dea circonscription foncière de Hull, 170 rue des Hôtel-de-Ville, pièce 3.120 Hull

  Journaux

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• Le régional

  09 février 2000, mercredi 9 février 2000

  Hull : Hebdos de l'Outaouais, 1985-2005

  dea circonscriptions foncière de Hull, 170, rue Hôtel-de-Ville piece 3 120 Hull, province de Quebec J8X 4C2 h 23 mars 2000 à 11h 00 Le sheril-adjoint, JEAN-GUY ROCHON PALAIS DE JUSTICE Bureau du shérif 17 rue Launer piece 0 210 Hull (Quebeci J8X 4C1 Hull,e 27 janvier 2000 ;1 ) Maîtrise du WordPerfect Corel 8 un atout EXIGENCES

  Journaux

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