Pagination
Août 1874
Cette pièce est un plan préparé par le commissaire des Terres de la Couronne. Elle indique les surfaces de la subdivision du l [...]
Voir le détail
21 novembre 1855
14 février 1870
29 décembre 1884
.McWaters, desots Nos.quarante-deux, quarante-trois et quarante-quatre, danse septième rang N.-E.du canton Watford, a été annulée sous'autorité de'acte 32 Victoria, chapitre 11.P.FORTIN, Commissaire T.C.Québec, Il février 1874.Province de Quebic.Département des Terres dea Couronne.(Adj.12*6.) AVIS.En conformité dea 9e
32 Victoria, chap.11.P.FORTIN, Commissaire T.C.Québec, 23 janvier 1874.Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.(Adj.1222.) AVIS.En conformité dea 9e section de'acte 36 Victoria, chapitre 8, avis est pares présentes donné quea vente faite à Basile Lavoie, jr., desots N< s.vingt-cinq et vingt
.ROUILLARD, Deputy Clerk of the Crown in Chancery, 2604 Quebeo. 1979 Avis du Gouvernement Province de Québec.Département de» Terres dea Louronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants des S.K.Q., que, 00 jours après'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne
.E.E.TACHE, Assistant-Commissaire.Département des Terres dea Couronne, Québec, 21 août 1896.Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est nare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants des S.R.Q., que, 60 jours après'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne
jours après'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes et permis d'occupation des terres publiques, dont suit uneiste: Adj.615(5.Luramjer.Lot 33, Seine rang, à dis.Mallotte.E.E.TACHE, Assistant-commissaire.Département des Terres doa Couronne.Québec, 30 août 1803.Province i
.E.E.TACHE, Assistant-Commissaire.Département des Turrus dea Couronne, Québec, 9 septembre 1893.3481 Province Dl Québec.iPépartenwnt -Jes Terres dea Couronnr.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité de'Acte 46 Vict., ch.10, et seB amendements, que, 00 jours après'afticliagudu présent avis,e commissaire deB Terres
1894.Province de Québec.Département des Terres îlea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité de'acte 45 Vict., ch.10, et ses amendements, que, 00 jours sprès'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes et permis d'occupation des terres publiques
et 37, du 2e rang, à Frs.Marier.E.E.TACHE, A ssis tant-Commissaire.Département des Terres, Forêts et Pôch' ries.Québec, 15 janvier 1897.Province ue Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants, des S.R.Q., que, 60 jours après'atfichage
Vekeman, G. 1841-1916, (Gustave)
d'un des membres du gouvernementocal, qui ae titre de Commissaire des Terres dea Couronne ;e siège principal de son département est à Québec, capitale dea province.Le Commissaire est représenté, partout où il y a des terres publiques à administrer, par des délégués connus souse nom d'agents des terres
.TACHÉ, Assistant-Commissaire T.C.Québec, 30 juin 1873.> 2519 (Adj.No.1165.) Province de Qdébbc Département des Terres dea Couronne.AVIS.En conformité dea 9e section de'acte 36 Victoria, chapitre 8, avis est pares présentes donné quea vente faite a Charles Audy, duot No.1, danse quatrième rang du canton Alton, a été
, BUG.ROUILLARD, Député-Greffier dea Couronne en Chancellerie, 2603 Québec.Avis du Gouvernement Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants des S.R.Q., que, 60 jours après'affichage du présent avis,e commissaire dos Terres
est du MO, à A.Marois.E.E.TACHE, Assist int- Commissaire.Département des Terres dea Couronne, Québec, 7 juin 1893.Canada, i Province off A, LACOSTE.Quebec.J (L.S.) VICTORIA, by the draco of God, of the United Kingdom of Croat Britain and Ireland, Queen, Defender of.the Faith, A'c, &c, &Q, To Our Beloved and Faithful the
du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes et permis d'occupation des terres publiques,dont suit uneiste : Adj.6463.Aldfield.La 4 nord desots 41, 42 et 43, du 7e rang, à Amile Kroso.E.E.TACHE, Assistant-commissaire.Département des Terms dea Couronne.Québec, 18 décembre 1896.Province
, à Mathew McGee.Lots 48 et 49, du 4e rang, à Francis McGuire.Lot 50, du 4e rang, à Wm.Kelly.K.E.TACHE, Assistant-Commissaire.Département des Terres dea Couronne, Québec, 30 octobre 1895.Province de Québec.Département des Ternes dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283
.lô, du 3e r.ng, à Bd.Dugas.E.E.TACHE, Assistant-commissaire.D'parlement des Terres dea Couronne.Québec, 4 février 1893.523 Province du Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité de'Acts 4.'» Viet., ch.10, et ses amendements, que.60 jours après'affichage du présent
, poures fins scolaires.GEDEON OUIMET, 3843 2 Surintendant.Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.AV.IS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité «le'Acte 45 Vict., ch.10, et ses amendements, que, 00 jours après'affichage du présent avis,e Commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes
