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G.J. Papineau. 29 juillet 1942
Ce plan situe aussi l'emplacement des rivières des Mille-Îles et des Prairies, du pont de pierre et de l'ancienne église dans [...]
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Leclair, Joseph-Hermyle. 1 avril 1895
Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 20 pieds au pouce, mesure anglaise) de Joseph-Hermyle Leclair situant l'emplacement [...]
Leclair, Joseph-Hermyle. 14 mai 1894
Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Joseph Rielle. Il comprend aussi un plan (échelle 8 pieds au pouce, me [...]
Leclair, Joseph-Hermyle. 12 juin 1893
27 juin 1853
Ce dossier, passé devant la Cour supérieure du district de Montréal, concerne le testament de Charles Christopher Johnson
1876
Perrault, Henri-Maurice. [30 septembre 1884]
Ce plan présente les lots n° 766, 767 et 774 du cadastre du quartier Saint-Antoine de la cité de Montréal. Ces lots appartienn [...]
Leclair, Joseph-Hermyle. 8 mars 1894
Ce dossier fait référence à un plan produit conjointement par les arpenteurs Joseph-Hermyle Leclair et Frédéric William Blaikl [...]
Leclair, Joseph-Hermyle. 10 octobre 1893
Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 180 pieds au pouce, mesure française) de Joseph-Hermyle Leclair situant l'emplaceme [...]
1853-1856
Listes d'actionnaires; correspondance d'affaires de A.-M. Delisle, président, et d'autres membres de la compagnie; reçus diver [...]
Gilles Langevin. 1972
Les photographies montrent les salles d'audiences, la salle des plumitifs de la Cour supérieure, la salle de microphotographie [...]
John Ostell, copié par H. M. Perrault. Février 1848
Ce plan présente l'emplacement du Square Viger situé de part et d'autre de la rue Saint-Hubert entre les rues Craig (devenue S [...]
H. M. Perrault. Décembre 1882
Ce plan présente les lots en litige, opposant L. P. Bélair et Joseph David, à la Cour Supérieure de Montréal, sous le numéro 8 [...]
Jos. Rielle, John W. Hopkins, H. M. Perrault, arpenteurs. 12 décembre 1876
Ce plan présente les lots n° 25, 28 à 30, 1582 et 1600 du cadastre du quartier Sainte-Marie de la cité de Montréal. Ces lots s [...]
Joseph Rielle, Jno. W. Hopkins, H. M. Perrault, arpenteurs. 12 décembre 1876
Ce plan présente les lots n° 28 à 30, 1582 et 1600 du cadastre du quartier Sainte-Marie de la cité de Montréal. Ces lots sont [...]
H. M. Perrault. 28 mai 1879
Ce plan présente une partie du lot n° 230 du cadastre de la paroisse de Sainte-Anne sur l'île de Montréal. Ce lot appartient à [...]
H. M. Perrault. 21 décembre 1853
Ce plan présente les terrains appartenant à messieurs John Torrance et James Hutchison. Ces lots sont situés sur la rue Sherbr [...]
en vertu de’article 827.5 C.p.c.(modèle 7) ; •e Formulaire de fixation des pensions alimentaires pour enfants.Faites une copie de chacun de vos documents pour votre dossier personnel.11 21 3 4CANADA COUR SUPÉRIEURE PROVINCE DE QUÉBEC Chambre dea famille District de Montréal (Divorces) N : Micheline Tremblay
des pensions alimentaires pour enfants. Faites une copie de chacun de vos documents pour votre dossier personnel. 11 21 3 4CANADA COUR SUPÉRIEURE PROVINCE DE QUÉBEC Chambre dea famille District de Montréal (Divorces) N : Micheline Tremblay, technicienne résidant et domiciliée 6161, rue Saint-Denis Montréal (Québec) H2
DE FIXATION DU DROIT DE GARDE ET D’ACCÈS ET DE LA PENSION ALIMENTAIRE POUR ENFANTS CANADA COUR SUPÉRIEURE PROVINCE DE QUÉBEC Chambre dea famille District de Montréal Sophie Tremblay, technicienne, résidant et domiciliée au 6161, rue Saint-Denis Montréal (Québec) H2S 2R5 ET Mathieu Gagnon, vendeur, résidant et domicilié au 255
