1455 résultats

Liste des résultats de recherche

• Province de Québec. Cour des plaidoyers communs. Brook Watson & Robert Rashleigh, défendeur; contre Pierre Ducalvet, écuyer défendeur : dupliques /

  Du Calvet, Pierre, 1735-1786, défendeur

  A Montreal : chez Fleury Mesplet, imprimeur & libraire, [1778]

  Livres

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Angélique Chauvin et de Joseph Riendeau - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 6 juillet 1792

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs des défunts Joseph Marie Duplessis et Amable Migneron - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 6 juillet 1792

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Toussaint Beaudry et de Marie Anne Debled - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 6 juillet 1792

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu André Poudret[te Lavigne] et de Marie Josèphe Robert - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 5 juillet 1792

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Curatelle de la succession vacante de feu Gaspard Massue suite à la renonciation de Marie Huet sa veuve

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 3 juillet 1792

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Curatelle de la succession de la succession vacante de feu Edward Antill

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 3 juillet 1792

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Louise Guyon et de Pierre Chicoine

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 29 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Desanges Gauthier et de François William Thomas - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 28 juin 1792

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Marie Robillard et de Hubert Ranger

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 22 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Pierre Bricault Lamarche et de Marie Amable Foisan

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 9 mars 1792

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs des défunts Pierre Desjardins et Rose Labelle - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 22 juin 1792

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Limoges et de Marie Josèphe Courval - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 22 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs des défunts Pierre Desjardins et Marie Rose Labelle - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 22 juin 1792

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Louis Ducharme et d'Angélique Marchand - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 20 juin 1792

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Mérance Lecour [Émérence Lecour] et de Raymond Martin

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 16 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle de Marie Brunet, enfant mineur de feu Marie Josèphe Allard et de Pierre Brunet

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 15 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs des défunts Pierre Desjardins et Rose Labelle

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 15 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Josèphe Miquelette [Josèphe Miclet] et de Joseph Létourneau

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 15 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Collet et de Josèphe Parent

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 15 juin 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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