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2012-2014
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LISTE EXHAUSTIVE DES IMPÔTS PAYÉS PAR LES CONTRIBUABLES QUÉBÉCOIS Document préparé sousa direction de Martin Masse Directeur dea recherche 4 septembre 2006 Synopsis Présentation .1 1 Impôts sure revenu.3 1.1 Impôts sure revenu des particuliers .3 1.2 Impôts sure profit des sociétés .3 1.3 Impôts directs
Handal, Laura
Avril 2010 Rapport de recherche Le soutien à’industrie minière : Quels bénéfices poures contribuables ?Laura Handal, chercheure-associée Institut de recherche et d’informations socio-économiques 1710, rue Beaudry, bureau 2.0, Montréal (Québec) H2L 3E7 514 789-2409 · www.iris-recherche.qc.ca Le soutien
La réduction de’impôt des particuliers D E S B É N É F I C E S P O U R T O U S L E S C O N T R I B U A B L E S La réduction de'impôt des particuliers Des bénéfices pour touses contribuables PRÉSENTATION I PRÉSENTATION Pare Vice-Premier ministre et ministre d’État à’Économie et aux Finances En matière d’impôt
PLATEFORME DE LA COALITION AVENIR QUÉBEC 2014 UN PARTI PRIS POUR LES CONTRIBUABLES CE PROGRAMME ÉLECTORAL PRÉSENTE LES ENGAGEMENTS QUI SERONT MIS EN ŒUVRE PAR UN GOUVERNEMENT DE LA COALITION AVENIR QUÉBEC DANS LE RESPECT DE LA LOI SUR L’ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE.CES ENGAGEMENTS DÉCOULENT DES ORIENTATIONS
Tremblay, Pierre P. 1946-
Octobre 1999 Effort fiscal comparé des contribuables québécois à’impôt des particuliers Commission parlementaire sura réduction de’impôt des particuliers 1 EFFORT FISCAL COMPARÉ DES CONTRIBUABLES DU QUÉBEC ET DES AUTRES PROVINCES À L’IMPÔT DES PARTICULIERS Une façon de mesurer’effort fiscal entre
Raoul Hunter. 04 octobre 1988
vers 1879
Projet du pont Saint-François
2004
L’OMBUDSMAN DES CONTRIBUABLES DU CANADA : UNE INSTITUTION À REPENSER EN PROFONDEUR Document de travail 2016/14 ANDRÉ LAREAU DÉCEMBRE 2016 L’ombudsman des contribuables du Canada : une institution à repenser en profondeur Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques i REMERCIEMENTS La Chaire de recherche
André-Philippe Côté. 16 mai 1998
RECOUVREMENT DES CRÉANCES FISCALES ASSURER L’EXÉCUTION À L’EXTÉRIEUR DU CANADA ET DU QUÉBEC DES OBLIGATIONS FISCALES DES CONTRIBUABLES FAISANT AFFAIRE AU QUÉBEC Cahier de recherche 2019/05 AGATHE SIMARD EN COLLABORATION AVEC LYNE LATULIPPE AVRIL 2019 Assurer’exécution à’extérieur du Canada et du Québec
Rapport dea Commission d'enquête sur des allégations relatives àa divulgation de renseignements fiscaux et de nature confidentielle "·- ;, -:k POUR UN TRAITEMENT ÉGAL -• · DE TOUS LES CONTRIBUABLES Rapport dea Commission d enquête sur des allégations relatives àa divulgation de renseignements fiscaux
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 décembre 1751
LE GOUVERNEMENT N’A PAS ENCORE DÉMONTRÉ QUE LA RÉFORME MUNICIPALE PROFITERA AUX CONTRIBUABLES COMMENTAIRES DU CONSEIL DU PATRONAT DU QUÉBEC SUR LE PROJET DE LOI NO 170 PRÉSENTÉS À LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE NOVEMBRE 2000 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION .1 I.DE LA NÉCESSITÉ
LA RÉFORME MUNICIPALE PROPOSÉE PROFITERA-T-ELLE AU CONTRIBUABLE?COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE LOI 124 LOI MODIFIANT LA LOI SUR L’ORGANISATION TERRITORIALE MUNICIPALE ET D’AUTRES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES PRÉSENTÉS À LA COMMISSION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE Mai 2000 CONSEIL DU PATRONAT
Hocquart, Gilles. 19 mai 1745
