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Roy, Pierre-Georges, 1870-1953
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Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 mars 1681
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de la Martinière et le procureur général se sont retirés. Vu la [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1716 - 9 octobre 1716
Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : A [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 août 1682
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 7 octobre 1710 et 11 janvier 1712 [Insinué le 26 janvier 1712]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 septembre 1696 [Document insinué le 25 septembre 1696]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 avril 1712
Ce dossier d'administration judiciaire est composé d'une transcription d'un extrait d'une assemblée de la Prévôté de Québec po [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 juin 1751 au 18 juillet 1752
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 avril 1750 au 26 mai 1751
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 juin 1749 au 9 mai 1759
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 novembre 1746 au 26 mars 1751
Ce registre contient quelques causes de police correctionnelle au début puis des règlements du lieutenant général concernant l [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 février 1749 au 26 mars 1750
On retrouve, entre autres, la vente du fief de Vincennes au sieur Roy de Beaumont (f. 105)
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 mars 1748 au 7 février 1749
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 novembre 1746 au 16 février 1748
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 avril 1745 au 25 octobre 1746
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juin 1744 au 30 mars 1745
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 avril 1743 au 2 juin 1744
