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Liste des résultats de recherche

• Plan de la propriété de William Parkyn acquise du Séminaire de Montréal

  Perrault, Henri-Maurice. [Vers le 5 janvier 1855]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan représente le lot acquis par William Parkyn du Séminaire de Montréal selon un acte passé devant le notaire E. Lafleur [...]

  Plans

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Propriété en vue d'un achat à Sainte-Germaine, comté de Dorchester

  C.E. Lessard. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Mémoire présenté par les Révérends Pères Jésuites de la Nouvelle-France à monseigneur de Machault, garde des sceaux de France, commandeur des ordres du Roi, ministre et secrétaire d'État, pour obtenir des lettres d'amortissement pour diverses propriétés qu'ils ont acquises, à Québec et dans ses environs, entre 1678 et 1743

  1er janvier 1754 - 31 décembre 1754

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Plan d'une propriété appartenant aux Soeurs de la Congrégation Notre-Dame située à Pointe-Claire et acquise de la Fabrique

  H. M. Perrault. 9 juin 1866

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente la Pointe du Moulin et les terrains de la fabrique de la Pointe-Claire face au lac Saint-Louis sur l'île de M [...]

  Plans

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• Réponses fournies par Simon Chamberland, à l'assignation à lui donnée suivant la requête de Marie-Charlotte Hubert, veuve de feu Jacques Pinguet de Vaucourt (Vaucours), vivant juge prévôt de la Juridiction de Notre-Dame-des-Anges; ledit Chamberland s'opposant à l'homologation du procès-verbal du sieur Dubeau, arpenteur nommé, relativement au bornage des terrains exécuté sans tenir comptes des titres de propriété et contrats d'acquisition dudit Chamberland

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 mai 1732

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Rob Jackson, d'une part, et Edward Manwaring, d'autre part, à propos de marchandises vendues et impayées

  2 avril 1774 au 18 avril 1774

  13 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Alexi Hamelin, réclamant [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant que l'arrêt du 30 mars 1705 sera exécuté, dans la cause de Clément Dubois, habitant de Beaumont, contre Jean Salois, et ordre que la terre qui fait le différend entre les parties demeurera en pure propriété au dit Salois, comme l'ayant acquise de Claude Salois, son père, qui l'avait acquise de François Dubois

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 29 mars 1706

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le sieur de Villeray s'est retiré. Entre Clément DUBOIS habitants de Bea [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'affichage pour la vente à l'enchère d'un emplacement et d'une maison situés sur la rue Saint-Jean, propriété de Marie Leroux (Leuroux), veuve de Jean-Gabriel Debuire, par acquisition faite en date du 5 septembre 1730 de Guillaume Deguise dit Flamand et de Marie-Anne Rouillard

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 mai 1752

  7 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Lettre du colonel Darling, à Sir Francis Nathaniel Burton, lieutenant-gouverneur, au sujet de l'achat de la propriété des forges de Batiscan

  19 août 1824

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Requête de François Breton demeurant à Champlain, demandeur comparant par Antoine Adhémar, contre Étienne Veron, sieur de Grandmesnil demeurant aux Trois-Rivières, défendeur comparant par Jacques Couronneau...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 5 août 1680

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Breton demeurant à Champlain, demandeur comparant par Ant [...]

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• À la requête de Jean-Baptiste Gaillard, demeurant à Saint-Laurent sur l'Île d'Orléans, assignation de François Audet fils, demeurant au même lieu, afin qu'il comparaisse le 28 janvier pour exhiber son titre de propriété d'une portion de terre, acquise d'Augustin Dumas, et pour payer l'amende de 3 livres et 15 sols pour ne l'avoir pas fait dans les délais de l'ordonnance, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 janvier 1735

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Plan of south-east part of Mc. Tavish property as laid out in building lots

  John Wells, architecte. [Vers avril 1845]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente une partie de la propriété McTavish. Elle est située dans le quadrilatère formé par les rues Sherbrooke, Mans [...]

  Plans

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• Procès entre Jean-Baptiste Lecomte (Lecompte), navigateur, d'une part, et Antoine Gagné et Marie-Madeleine Marotte (Marot), mari et femme, habitants de la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Pierre, d'autre part, à propos des limites d'une terre sise à la Rivière-du-Sud, laquelle fut vendue par ledit Antoine Gagné et sa femme audit Lecomte (Lecompte), suivant un contrat d'acquisition passé pardevant maître Lévesque, notaire, le 23 novembre 1769

  23 novembre 1769 - 17 mars 1772

  24 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une ordonnance obligeant les défendeur [...]

  Archives textuelles

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