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[Vers 1930]
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[Vers 1940]
11 janvier 1839
Joseph Paré témoigne que le Docteur Côté de Napierville serait "Réformiste" et atteste pour sa part qu'il a toujours été "Loya [...]
1er février 1838
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 novembre 1750 - 9 février 1751
Ce dossier de matière criminelle contient les pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire au suje [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 novembre 1715
Ce dossier de matière criminelle se compose de l'ordre adressé au geôlier des prisons, de ne point laisser vaquer le nommé Des [...]
13 juillet 1743
Version intégrale légèrement normalisée : «Charles marquis de Beauharnois commandeur de L'Ordre royal et militaire de St-Louis [...]
21 mars 1839
Il ne croit pas que l'offense de Proulx soit assez grave pour qu'on l'envoie en prison. Ce dossier fait partie d'un ensemble d [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 août 1743 - 19 septembre 1743
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : les ordres de Boisberthelot de Beaucours, gouverneur de Mo [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 février 1725 - 31 juillet 1725
Ce dossier de matière criminelle contient d’abord la lettre adressée à Monsieur de Longueuil, commandant à Montréal, par Pierr [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 janvier 1716 - 14 janvier 1716
Ce dossier de matière criminelle contient les pièces suivantes: la plainte contre Pierre Leboeuf, 42 ans, Jean Verger dit Desj [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 janvier 1704 - 31 juillet 1704
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire cont [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 septembre 1754 - 26 février 1755
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la déposition rédigé par Dazamar de Lu [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 décembre 1751 - 8 janvier 1752
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête du procureur du roi pour la tenue d'une informa [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 juillet 1718
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance contre Jean-Baptiste Courchesne dit Piclinou, Amérindien de nation K [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 janvier 1735 - 7 mai 1735
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'ordre donné par Migeon de LaGauchetière, commandant du p [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 mars 1751 - 20 avril 1751
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire au s [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 octobre 1704
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-septième jour d'octobre mille sept cent quatre. Le Consei [...]
