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• Extrait des titres d'Angélique Stuart, veuve de David Ross concernant une terre dans le fief Monceaux qui lui a été donnée par Murdoch Stuart et Angélique Cartier, ses père et mère

  30 mars 1796

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Cet extrait a été pris sur l'expédition de la donnation exhibée le 12 décembre 1812 par John McNider à Joseph planté, notaire

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• Copie établie par Planté, notaire, de la procuration permettant à Mary Conn d'agir au nom de son époux Alexander Craig

  10 novembre 1829

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Joseph-Bernard Planté, de la ville de Québec, à Lewis Foy, lui remettant le contrat avec l'addition de la désignation de chaque lot ainsi que le plan

  5 mai 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Brouillon d'un procès-verbal de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet du brouillon de bail proposé par le notaire [Joseph-Bernard] Planté pour la ferme de Notre-Dame-des-Anges et d'un petit lot situé à Charlesbourg; au sujet des frais encourus par l'arpenteur général, [Joseph] Bouchette pour l'arpentage de ladite ferme (DBC)

  22 avril 1811

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La remise du bail à [Charles] Smith et à [Anthony] Anderson est quelque peu compliquée par l'occupation illégale de certaines [...]

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• Brouillon d'un procès-verbal de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet du brouillon de bail proposé par le notaire [Joseph-Bernard] Planté pour la ferme de Notre-Dame-des-Anges et d'un petit lot situé à Charlesbourg; au sujet des frais encourus par l'arpenteur général, [Joseph] Bouchette pour l'arpentage de ladite ferme (DBC)

  22 avril 1811

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La remise du bail à [Charles] Smith et à [Anthony] Anderson est quelque peu compliquée par l'occupation illégale de certaines [...]

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la révocation de Joseph-Bernard Planté, notaire, de son poste pour l'amélioration du papier-terrier pour les biens des Jésuites et de son remplacement par Charles Voyer; au sujet de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart; au sujet des comptes du trésorier [Herman Witsius] Ryland

  3 mai 1816

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la révocation de Joseph-Bernard Planté, notaire, de son poste pour l'amélioration du papier-terrier pour les biens des Jésuites et de son remplacement par Charles Voyer; au sujet de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart; au sujet des comptes du trésorier [Herman Witsius] Ryland

  3 mai 1816

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Pièce 1- procès-verbal de la réunion du 3 mai 1816; pièce 2- procès-verbal de la réunion annulée du 10 mai 1816, car il n'y av [...]

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la révocation de Plante (Joseph-Bernard Planté), notaire, de son poste pour l'amélioration du papier-terrier pour les biens des Jésuites et de son remplacement par Charles Voyer, lui-même remplacé dans ses anciennes fonctions par Jacques Voyer; au sujet de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart

  26 avril 1816

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la révocation de Plante (Joseph-Bernard Planté), notaire, de son poste pour l'amélioration du papier-terrier pour les biens des Jésuites et de son remplacement par Charles Voyer, lui-même remplacé dans ses anciennes fonctions par Jacques Voyer; au sujet de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart

  26 avril 1816

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'ouverture de la commission au public; au sujet de la révocation de Plante (Joseph-Bernard Planté), notaire, de son poste pour l'amélioration du papier-terrier pour les biens des Jésuites et de son remplacement par Voyer; au sujet de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart

  19 avril 1816

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le Voyer en question est Charles Voyer, notaire (voir le dossier E21,S64,SS5,SSS2,D113)

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'ouverture de la commission au public; au sujet de la révocation de Plante (Joseph-Bernard Planté), notaire, de son poste pour l'amélioration du papier-terrier pour les biens des Jésuites et de son remplacement par Voyer; au sujet de changements concernant la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart

  19 avril 1816

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le Voyer en question est Charles Voyer, notaire (voir le dossier E21,S64,SS5,SSS2,D113). Le dossier E21,S64,SS5,SSS2,D112 parl [...]

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• Joseph-Bernard Planté

  1788-1826

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Archives textuelles Plans Dessins d'architecture

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• Lettre de J. B. [Joseph-Bernard] Planté, notaire, adressée à H. W. [Herman Witsius] Ryland relativement aux papiers de messieurs Guillet et Charret (Charest)

  4 mars 1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de vente d'une terre donnant sur le fleuve dans la paroisse de Sainte-Foy, par Charles Lamusique, carayeur (tailleur de pierre) au faubourg Saint-Jean, à François Forgue, journalier demeurant à la paroisse de Sainte-Foy, par-devant Joseph Planté, notaire public

  5 août 1811

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration au papier-censier par Marie-Guillemette Hébert veuve de Guillaume Couillard, habitant de ce pays, tant en son nom que pour les enfants dudit défunt et d'elle

  8 octobre 1668

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Elle déclare tenir de Messieurs de la Compagnie des Indes Occidentales, seigneurs de ce pays, cinquante huit arpents de terre [...]

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• Concession accordée par le Révérend Père Joseph Casot, Jésuite, et ancien procureur du collège des Jésuites à Québec, seigneur de la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, à Thomas Coffin (Collin/Colin) écuyer, l'un des représentants de cette province, demeurant à Trois-Rivières

  16 février 1796

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Concession dans la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, accordée par le Révérend Père Casot, Jésuite, à Thomas Coffin (Collin/Colin), écuyer

  16 février 1796

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de vente d'une terre située au sud du chemin du roi dans la paroisse de Sainte-Foy, par François Forgues, demeurant à Sainte-Foy, et son épouse Geneviève Breton, à Charles Moreau, menuisier de Québec, par-devant Joseph Planté, notaire public, et quittance du vendeur en faveur de l'acquéreur en date du 25 novembre 1816

  7 juin 1816

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Joseph-Bernard Planté, de la ville de Québec, à Lewis Foy, le priant d'indiquer au capitaine Trudel, inspecteur des chemins de la paroisse Saint-Ambroise, les noms des personnes qui ont obtenu des terres de la Commission au-dessous de celle qu'avait monsieur Foy afin de les obliger à faire leur chemin

  12 octobre 1820

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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