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Riding, Lily
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18 janvier 1768
Notes pour plaidoirie (annoté Boisvert) entre Louis-Joseph Gastineau et Noël Noyer et Geneviève Moreau par Augustin Joubin-Boi [...]
Loranger, T.J.J. 1823-1885, (Thomas Jean Jacques)
Al K MOI H E COMPOSÉ DE LA PLAIDOIRIE T.J.1.LORANGER, C.R., UN DES SUBSTITUTS DU Devanta Coin* Neitiimirinlcs MONTREAL.tMrniMEHii; du i \ minerve 1855.» MEMOIRE Compose de In Flnidolrle DE T.J.J.LOR ANGER, C.R.TJN DES SUBSTITUTS DTJ rROCUREUR-GÊNÉRAL DEVANT LA COUll SEIGNEURIALE.Ayant à approfondire sujet esquissé
346.7140134 G3 69f 1929 V*-: •-*?’ Bibliothèque nationale Québec E3 E9 H H oCa S’emme ete Code Plaidoirie de Mme Marie Gérin-Lajoie devante Comité des Bills Publics, en faveur de certains amendements au Code Civil dea Province de Québec, V'v : • r • : >- .- ’• '• ' I a Jiemmee Code et Plaidoirie de Mme Marie
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 mars 1681
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par Jean Garros marchand tant en son [...]
16 août 1770
Défense de J. Derouin présentée à la Cour des Plaidoyers communs contre Jean-Baptiste Cornelier. Signé Saillant
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 août 1751
Ce dossier de matière civile est composé du plaidoyer par Joseph Dufault, lequel demande d'être renvoyé de l'action intentée c [...]
1791
Jugement rendu par la Cour des plaidoyers communs, le 26 janvier 1791, concernant le paiement d'une pension par Louis Vincent [...]
6 août 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une ordonnance d'exécution sur les bien [...]
1 janvier 1770 - 31 décembre 1770
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Melchior Poncet réclaman [...]
24 janvier 1770 - 31 janvier 1770
30 janvier 1769 - 15 juin 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un état de compte de ce que doit Pierre [...]
29 novembre 1769 - 2 décembre 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Francis Rybot réclamant [...]
12 février 1769 - 12 août 1770
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de George Suckling réclaman [...]
21 octobre 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête du nommé Douglas et du nomm [...]
26 septembre 1769 - 7 octobre 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une décision de la Cour et un état de c [...]
15 juillet 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jacob Levy réclamant 24 [...]
18 juillet 1769 - 1 septembre 1769
1 janvier 1769 - 31 décembre 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Machutchon réclaman [...]
22 décembre 1768 - 17 février 1769
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend deux ordonnances d'exécution sur les bi [...]
