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  • Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Joseph Pinsonneault et Julie Faille [Joseph Brault Pominville et de Judith Faille ?]

    Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 9 novembre 1787

    2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Charlotte Pinsonneault et Jacques Deneau

    Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 27 avril 1779

    2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Pierre Pinsonneault et Josèphe Dupuy

    Nouvelle-France (Régime militaire). Chambre des milices de Montréal. 26 juin 1761

    Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Madeleine Giroux et Michel Pinsonneault

    Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 11 juin 1773

    Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Joseph Lafaitière [Joseph Lefèbvre ?] et Rosalie Pinsonneault

    Nouvelle-France (Régime militaire). Chambre des milices de Montréal. 8 mars 1762

    2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Plan of Property Belonging to the Heirs Mc. Shane Shewing its Subdivision into Shares St Antoine Ward

    H. M. Perrault. 23 octobre 1878

    Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

    Ce plan présente le lot n° 633 du cadastre du quartier Saint-Antoine de la cité de Montréal. Ce lot appartient aux héritiers M [...]

    Plans

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  • Le Clairon

    30 juillet 1920, vendredi 30 juillet 1920

    Saint-Hyacinthe : [s.n. puis] Entreprises maskoutaines, 1912-1954

    de chemin de fer Grand Trunc.Pour plus amples renseignements, veillez vous adresser à E.O.Picard, Agent Local, ou F.C.Bouvette, Chef de Gare.PROVINCE DE QUEBEC District de St-Hyacinthe Cour Supérieure In re: Succession Hermine Pinsonneault.Avis public est pare présent donné quee soussigné a accepté sous bénéfice

    Journaux

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  • Le Clairon

    23 juillet 1920, vendredi 23 juillet 1920

    Saint-Hyacinthe : [s.n. puis] Entreprises maskoutaines, 1912-1954

    de Gare, PROVINCE DE QUEBEC District de St-Hyacinthe Cour Supérieure In re: Succession Hermine Pinsonneault, Avis public est pare présent donné quee soussigné a accepté sous bénéfice d'inventaire,a succession de Dame Hermine Pinsonneault, épouse de Pierre Mailloux, en son vivant dela ville de Marieville, dit district

    Journaux

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  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    22 juin 1991, Partie 1 samedi 22 (no 25)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    INSTITUT DE POLICE DU QUÉBEC (Utilisation de signatures mécanographiques) 2436 INSTITUT VOLUNTAS DEI (L.P.) 2438 L'ÉGLISE APOSTOLIQUE DE LA FONTAINE APAISANTE DE BETHLEHEM (L.P.) 2438 SUCCESSION BERNARD PINSONNEAULT (Bénéfice d'inventaire) 2436 SUCCESSION LOUISE LÉVESQUE (Bénéfice d'inventaire) 2436 SUCCESSION LOUISE LÉVESQUE

    Journaux

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  • Rapport d'activité ... / Mission inclusion

    2022

    Montréal (Québec) : Mission inclusion, [2021]-

    et des communications de Mission inclusion, Me André Dufour, président du conseil d’administration de Mission inclusion, Madame Asselin, amie etiquidatrice dea succession de Madaleine Chaput, Judith Pinsonneault, conseillère juridique à Mission inclusion, et Richard Veenstra, directeur général de Mission inclusion.31PHILANTHROPIE

    Rapports annuels Publications en série

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  • Le soleil

    21 février 2006, Cahier B

    Québec : Le soleil, [1896]-

    au Centre culturel et communautaire de Charlesbourg, 7575, boul.Henri-Bourassa,ocal 20.Sujet: «Le testament,e mandat d\u2019inaptitude etes successions» par Anne Pinsonneault, notaire Entrée: non-membres 4 .Info: 624-0680, RENCONTRE D'AUTEURE avec Mylène Gilbert-Dumas, auteure de romans historiques.À 190

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  • La Presse

    06 juin 2014, D. Affaires

    Montréal : [La presse], 1884-2017

    domicilié au 508-3300 boulevard Le Carrefour, Laval (Québec) H7T 0A1, survenue 6 décembre 2013, un inventaire des biens du défunt a été préparé paraiquidatrice dea succession, soit Dre Céline Pinsonneault,e 3 juin 2014, conformément àaoi.Cet inventaire peut être consulté pares intéressés, au bureau

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  • Coup d'œil

    03 août 2016, mercredi 3 août 2016

    Napierville : Journal Coup d'oeil, 1978-2017

    du décès de Philippe DUPUIS, en son vivant domicilié au 1, montée Guay, Lacolle, province de Québec, J0J 1J0, survenue 24 avril 2014, à Saint-Jean- sur-Richelieu, province de Québec,eiquidateur désigné àa succession, Alain PINSONNEAULT, a présenté sa reddition de compte aux héritiers.Ce compte peut être consulté

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  • La Minerve

    02 septembre 1868, mercredi 2 septembre 1868

    Montréal : [Augustin-Norbert Morin], 1826-1899

    passé danses Ve et Me années du rêgne de Sa Majesté, Intitulé: Acte pour amenderes dispositions de divers actes concernants cité de Montréal, et pour d'autres dns, vont: 66\u2019etite Rue Bt.Jacques, Alfred Pinsonneault, 4 do, BGIbb, 56 do, Alfred Pinsonneault, H da, succession Juge MoCord, 50, 48 et 40 do

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  • La Minerve

    31 août 1868, lundi 31 août 1868

    Montréal : [Augustin-Norbert Morin], 1826-1899

    concernanta cité de Montréal, st pour d'autres fins, 66 Petite Rue St.Jacques, Alfred Pinsonneault, #0 «lo HGIbb, 56 do, Alfred Pinsonneault, 54 do, succession Juge McCord, 30, #4 ot 40 do, succession Musson, 11 da, Jesse Joseph, 45 do, D.John Reddy, da, Henry Juudats, 53 do, Juge Meredith, 57 do, Alexander Cross, 59 do, F

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  • La Minerve

    29 août 1868, samedi 29 août 1868

    Montréal : [Augustin-Norbert Morin], 1826-1899

    de\u2019icic prisé danses Me et Se anliées du règne de Ma Majesté, inUltulé: Acte pour amenrieres dispositions de divers actes Gutl- cernantu Cité de Montréal, et pour d'autres fins, sont: ui Petlte Tue St Jacques, Alfred Piusnnneault, Ww da BOibb, 56 do, Aifred Pinsonneault, H do, succession Juge MeCord, 80, 44

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  • La Minerve

    04 septembre 1868, vendredi 4 septembre 1868

    Montréal : Compagnie d'imprimerie de La Minerve, [1857-1872]

    , et pour d'auires dns, sont: 66 Petite Rue Bt Jacques, Alfred'insouneault, 8 do, BGIbh, 86 do, Alfred Pinsonneault, 56 du succession Juge MeCord, 50, 43 et 40 do, succession Muason, 41 do, Jesse Joseph, 45 do, D.John Reddy, #do, Honry Juduh, 58 da, Juge Meredith, 87 do, Alexander Cross, 3 do, F.W.Torrance, 61 do, J.J.Glbb, 65 do

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