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23 novembre 1838
Il est bien surpris d'apprendre son arrestation, il lui annonce qu'il fera son possible pour le faire élargir. Ce dossier fait [...]
14 juin 1751
25 novembre 1789
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 octobre 1720
Ce dossier de matière civile contient l'opposition faite au greffe par Perrin au mariage de Chotard, son beau-père, et sa nou [...]
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 11 décembre 1772
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 novembre 1685
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution d'Antoine Trottier faisant pour Charles Aubert de la Chesnaye (La [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 décembre 1704
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la requête de Marie-Jeanne Vaudry pour la clôture d'inventaire de la com [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mars 1704
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 septembre 1705
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 décembre 1721 - 22 mars 1723
Ce dossier comprend des appels, des arrêt, un inventaire, etc. Pièces originales signées d'extraits des registres du Conseil s [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 janvier 1720 - 6 février 1720
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la rébellion de Jean-Baptiste d'Ailleb [...]
9 novembre 1763
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Alexis Gouin
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 janvier 1723
Lévesque, Andrée, auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 1 septembre 1704
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Perrine Dandonneau, veuve de feu Jean Derosiers (Desrosiers) du Tr [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 mai 1704
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut en instance par maître François Hazeur, conseiller au Conseil souverai [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 mars 1691 - 9 mars 1691
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de Vitray et d'Auteuil se sont retirés, et maître Jean LeChass [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 décembre 1717
Ce dossier d'administration judiciaire contient la clôture d'inventaire des biens de la communauté de Joseph Perrin et de défu [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 décembre 1664
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «En conséquence de l'arrêt de ce conseil du (...) est comparu Jean Clouti [...]