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• Pierre-Joseph-Stanislas Peltier

  1880-1928

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Bedford. Greffes de notaires

  Les actes du greffe du notaire Peltier reflètent les activités de la population du Canton d'Ely et ses environs où il a pratiq [...]

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres situées à la troisième concession, dans la paroisse Saint-Roch, seigneurie de Saint-Denis. La présente pièce concerne directement: Gabriel Peltier (Pelletier); Joseph Peltier (Pelletier); Gabriel Thibault (arpenteur Ignace Plamondon père)

  27 novembre 1781

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Boultot (Boutot, Thiboutot); François Saint-Pierre

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Peltier (Pelletier), habitant de la paroisse de Sainte-Anne de la Grande Anse [seigneurie de la Grande-Anse], et de feue Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Paradis

  9 août 1770

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Peltier (Pelletier), habitant de Saint-Louis-de-Kamouraska, et de Marie-Anne (Marianne) Dangeau (Danjoux, d'Anjou, Danjou)

  4 juillet 1795 au 21 juillet 1795

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Peltier (Pelletier), habitant de la paroisse de Saint-Thomas de la Pointe-à-la-Caille (Saint-Thomas-de-Montmagny), et d'Élisabeth Thibaul (Thibault)

  29 avril 1772 et 13 juin 1772

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de quatre terres depuis la ligne seigneuriale, lesquelles terres étant situées à la troisième concession, près de la rivière Ouelle, dans la seigneurie de la Rivière-Ouelle. La présente pièce concerne directement: Germain Caron; Michel Peltier (Pelletier); Joseph Peltier (Pelletier); Baptiste Gagnon (arpenteur Ignace Plamondon père)

  10 novembre 1781

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: les nommés Boucher

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres et de chaînage et partage d'une desdites terres, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, près du chemin Royal, dans la [seigneurie de La Pocatière]. La présente pièce concerne directement: Jean Guay; Germain Peltier (Pelletier); Joseph Peltier (Pelletier); Michel Peltier (Pelletier); Pierre Petit; Baptiste Peltier (Pelletier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  Ignace Plamondon père. 25 janvier 1770

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Contrat de mariage passé pardevant Dolbec, prêtre misssionaire de Bonsecours, paroisse de L'Islet-Saint-Jean, entre Joseph Peltier (Pelletier), habitant de la seigneurie de Saint-Roch, fils de Joseph Peltier (Pelletier), habitant dudit lieu, et de Marie-Anne Boucher, ses père et mère; et Marie-Anne Caron, fille d'Ignace Caron et de défunte Marie Golin (Gaulin), ses père et mère; ledit contrat est collationné et déposé en l'étude de Joseph Dionne, notaire, le 1er juin 1747

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 janvier 1747 et 1er juin 1747 (Insinué le 5 septembre 1747)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Procès-verbal de chaînage d'une terre située au deuxième rang, dans la seigneurie de Saint-Denis. La présente pièce concerne directement: Joseph Peltier (Pelletier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  30 juin 1785

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées dans la paroisse de Sainte-Anne, seigneurie de La Pocatière. La présente pièce concerne directement: Jean Bouchard; Joseph Peltier (Pelletier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  Ignace Plamondon père. 19 janvier 1770

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean de la Rue (Larue) et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Pelletier (Peltier)

  16 décembre 1771

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête d'Augustin et Pierre Auger, Joseph Dubuc, fils, Jean Mathe, François Peltier, Angélique Perein et Joseph Valière, d'emplacements situés dans les 2e et 3e Rangs de Neuville

  8 avril 1775

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Martin et de Marie-Rosalie Pelletier (Peltier)

  17 février 1775 et 5 mars 1775

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres situées à la deuxième concession, au Petit-Kamouraska, dans la seigneurie de Kamouraska. La présente pièce concerne directement: Joseph Peltier (Pelletier); Jean Peltier (Pelletier) et son père; Jean-Baptiste Roy dit Degeardin (Desjardins) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  19 mars 1759

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Bouchard

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de neuf terres et de chaînage d'un chemin, lesquelles terres étant situées à la Grande-Anse, côte du Sud, à la deuxième concession de la seigneurie de Saint-Denis. La présente pièce concerne directement: Joseph Peltier (Pelletier); Charles Gauvin; Jacques Gauvin; Joseph Gauvin; Jacques Bellanger (Bélanger); Roch Lebele (Lebel); Augustin Lebele (Lebel); Jean Lebele (Lebel); François Lebele (Lebel) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  8 avril 1744

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph-Marie Saint-Pierre

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Paschal (Pascal) Sirois, marchand de Sainte-André (Saint-André-de-Kamouraska), et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Pelletier (Peltier)

  2 juillet 1802

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres en profondeur, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Kamouraska le 20 août 1781, lesquelles terres étant situées à la première concession (pour Ouellet), sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de la Rivière-Ouelle, seigneurie de la Rivière-Ouelle. La présente pièce concerne directement: François Ouellet (Ouellette); Joseph Peltier (Pelletier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  7 novembre 1781

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Nicolas Durant (Durand). Laurent Huot Saint-Laurant (Saint-La [...]

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'aux terres de la seconde concession, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, près du chemin Royal, dans la [paroisse de Saint-Roch], [seigneurie de Saint-Denis]. La présente pièce concerne directement: Joseph Peltier (Pelletier); Pierre Peltier (Pelletier); Jean Peltier (Pelletier); Jean-Marie Saint-Pierre (arpenteur Ignace Plamondon père)

  2 mars 1769 - 14 mars 1769

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Jalbert (Gerbert)

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de terres situées à la quatrième concession, dans la seigneurie de Saint-Denis-[de-la-Bouteillerie]. La présente pièce concerne directement: Pierre Bérubé; Bénoni Peltier (Pelletier); Louis Peltier (Pelletier); Louis-Marie Caron; Joseph-Marie Caron (arpenteur Ignace Plamondon père)

  1er juillet 1786

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de onze terres situées à la Grande-Anse, au second rang de la [seigneurie de La Pocatière]. La présente pièce concerne directement: Bernard Lagassé (Lagacé); Charles Labry (Labrie); Guillaume Peltier (Pelletier); Sébastien Grondin; Joseph Ouellet; François Ouellet; le sieur Roy; Charles Saucier; le nommé Bouchard; les héritiers du feu nommé Lisot (Lizot) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 1er avril 1743

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Louis-Ignace Bouché (Boucher); Charles Duchouquet, prêtre [...]

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