27578 résultats

Liste des résultats de recherche

• Noyade de Guillaume Carignan-Pelletier à Shannon

  2011

  88 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Guillaume et Jean Pelletier et leurs descendants /

  Roy, Léon, 1897-1989

  Lévis : [s.n.], 1988 [i.e.1989]

  Livres

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Roch, seigneurie de Saint-Denis. La présente pièce concerne directement: Bernard Peltier (Pelletier); Guillaume Malanfant (Malenfant) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  13 mars 1769

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Requête de Jean Mignault dit Châtillon, qui demande la permission de faire approcher par-devant Claude de Bermen, juge sénéchal de la seigneurie de Beauport, Jean Pelletier (Peltier), fils et héritier de Guillaume Pelletier (Peltier), pour qu'il soit condamné à fournir audit Mignault les six arpents de terre que ce dernier a achetés dudit défunt Guillaume Pelletier

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Beauport). 22 mars 1675

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Sénéchaussée de Beauport

  Archives textuelles

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• Intelligence artificielle générative en enseignement supérieur : enjeux pédagogiques et éthiques / Conseil supérieur de l'éducation ; CEST ; rédaction : Hugo Couture, Sophie Gosselin, Guillaume Pelletier

  Couture, Hugo, auteur

  Québec (Québec) : Conseil supérieur de l'éducation, [2024]

  Livres

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• La gestion algorithmique de la main-d'œuvre : analyse des enjeux éthiques / CEST, Commission de l'éthique en science et en technologie ; recherche et rédaction : Guillaume Pelletier [et trois autres]

  Pelletier, Guillaume, (Conseiller en éthique), auteur

  Québec (Québec) : Commission de l'éthique en science et en technologie, [2023]

  Saint-Jean, bureau 555 Québec (Québec) G1R 5H6 www.ethique.gouv.qc.cawww.ethique.gouv.qc.ca Recherche et rédaction Guillaume Pelletier, conseiller en éthique Nathalie Torrès-Parent, conseillère en éthique Sari Madi, conseiller en éthique Lyne Nantel, conseillère en éthique Coordination Nicolas Seney, secrétaire général

  Livres

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Dionne, notaire, entre Alexis Thiboutot, fils de feu Pierre Thiboutot, habitant de Sainte-Anne, et de Anne Dussault, ses père et mère; et Marie-Reine Peltier (Pelletier), fille de Guillaume Peltier (Pelletier), aussi habitant de Sainte-Anne, et de Marie-Françoise Jean, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 janvier 1751 [Document insinué le 15 mars 1757]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant Étienne Janneau, notaire royal, entre Augustin Pelletier, fils de feu Guillaume Pelletier et de Marie-Louise Pinel, ses père et mère, demeurant dans la seigneurie de La Pocatière; et Marie-Madeleine Thiboutot (Tiboutot), fille d'Adrien Thiboutot, demeurant en ladite seigneurie

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 novembre 1740 (Document insinué le 21 février 1741)

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Mériter et renforcer la confiance des citoyens dans la gestion et la valorisation des données de santé : pour une gouvernance transparente et responsable, soucieuse de la dignité des personnes et de l'intérêt public / CEST ; recherche et rédaction : Dominic Cliche, Lyne Nantel, Guillaume Pelletier

  Québec (Québec) : Commission de l'éthique en science et en technologie, [2023]

  (Québec) G1R 5H6 www.ethique.gouv.qc.ca RECHERCHE ET RÉDACTION Dominic Cliche, conseiller en éthique Lyne Nantel, conseillère en éthique Guillaume Pelletier, conseiller en éthique COORDINATION Sylvain Pelletier, secrétaire général SOUTIEN TECHNIQUE Secrétariat : Tchonang Chimène Nandjou, adjointe administrative Révision

  Livres

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• L'utilisation de l'information scientifique par les décideurs publics au sein d'une société démocratique : enjeux éthiques / CEST ; recherche et co-rédaction : Nicolas Bernier, Guillaume Pelletier

  Bernier, Nicolas, auteur

  Québec (Québec) : Commission de l'éthique en science et en technologie, [2022]

  , 5e étage, bur.555 Québec (Québec) G1R 5H6 www.ethique.gouv.qc.ca RECHERCHE ET CO-RÉDACTION Nicolas Bernier, conseiller en éthique Guillaume Pelletier, conseiller en éthique COORDINATION Sylvain Pelletier, secrétaire général SOUTIEN TECHNIQUE Secrétariat : Tchonang Chimène Nandjou, adjointe administrative Révision

  Livres

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées sur le fleuve Saint-Laurent, à la Grande-Anse, dans la seigneurie de La Pocatière. La présente pièce concerne directement: Joseph Michel, habitant de la Grande-Anse, seigneurie de La Pocatière; Guillaume Pelletier, habitant de la Grande-Anse, seigneurie de La Pocatière (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 22 février 1714

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: François Grondin

  Archives textuelles

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• Mémoire de la Commission de l'éthique en science et en technologie : projet de loi no 3, Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux et modifiant diverses dispositions législatives / présenté à la Commission des finances publiques, Assemblée nationale du Québec ; Commission de l'éthique en science et en technologie Québec ; document préparé par : Jocelyn Maclure, Guillaume Pelletier

  Québec (Québec) : Commission de l'éthique en science et en technologie, janvier 2023

  sures renseignements de santé et de services sociaux 2 Document préparé par Jocelyn Maclure, président, CEST Guillaume Pelletier, conseiller en éthique, CEST Direction Nicolas Seney, secrétaire général, CEST Commission de’éthique en science et en technologie 888, rue Saint-Jean, bureau 555 Québec (Québec) G1R 5H6 www

  Livres

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• Tutelle aux mineurs de feu Guillaume Cloutier, habitant, de la paroisse Bonsecours, et de Marie Pelletier

  12 juillet 1743

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Donation par Nicolas Launet (Lauvet - Louvel), habitant de Sainte-Anne, et Anne-Françoise Boucher, sa femme; à Guillaume Pelletier et Marie-Françoise Pierre-Jean (Jean), mari et femme; à savoir une jument et une portion de terre contenant deux arpents de terre de front sur quarante-deux arpents de profondeur, sise et située au second rang de la paroisse Sainte-Anne; la présente donation est passée pardevant J. Dionne, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 juillet 1749 [Document insinué le 21 octobre 1749]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Provisoire ordonnant, avant de faire droit aux parties Sébastien Liénard dit Durbois et Guillaume Bouthier, marchand, que Marie Pelletier, veuve du défunt Denis Jean, la femme du dit Liénard ainsi que Jean Gitton (Giton), marchand seront entendues lundi prochain

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 avril 1687

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi 14e desdits mois et an. Le Conseil assemblé auquel assistaient [...]

  Archives textuelles

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• Comparution de François Hamelin, substitué par maître Guillaume de la Rue (Larue), procureur de Michel Pelletier, sieur de la Prade (Laprade), contre Michel et Barthélemy David...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 avril 1689

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de François Hamelin, demeurant à Trois-Rivières, substitué par ma [...]

  Archives textuelles

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• Défaut en faveur de Guillaume Bouthier, marchand, contre Sébastien Liénard et Marie Pelletier, sa femme, veuve de Denis Jean, habitant de la côte Saint-François-Xavier

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 octobre 1685

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi quinzième octobre 1685. Le Conseil assemblé où assistaient Mons [...]

  Archives textuelles

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• Cause entre Nicolas Lauvet (Lanvet), et Anne-Françoise Boucher, son épouse, demandeurs, comparants par François Ruelland, fondé de leur pouvoir; et Guillaume Pelletier et Marie-Françoise Jean, son épouse, défendeurs, comparants par le sieur Decharnay, mention d'une donation en date du 4 juillet 1749, ratification de ladite donation, lesdits donataires remettants au donateurs une jument ou cheval à leur choix, les défendeurs sont condamné à payer au demandeurs la première année de rente portée en ladite donation, a été déclaré par les demandeurs qu'ils savent où sont les quatre moutons et la vache aussi mentionnés en ladite donation et qu'ils leur est permis de les reprendre

  13 juillet 1751

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de onze terres situées à la Grande-Anse, au second rang de la [seigneurie de La Pocatière]. La présente pièce concerne directement: Bernard Lagassé (Lagacé); Charles Labry (Labrie); Guillaume Peltier (Pelletier); Sébastien Grondin; Joseph Ouellet; François Ouellet; le sieur Roy; Charles Saucier; le nommé Bouchard; les héritiers du feu nommé Lisot (Lizot) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 1er avril 1743

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Louis-Ignace Bouché (Boucher); Charles Duchouquet, prêtre [...]

  Archives textuelles

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• Cause entre Michel Lecours, demandeur, et Noël Pelletier, défendeur ; il est fait mention de Guillaume Lizot (Lissot - Lizotte) et d'une obligation passée devant maître Fillion, notaire, en date du 2 mars 1678, et le défendeur est condamné à payer au demandeur la somme de 168 livres et 10 sols, avec dépens

  4 novembre 1678

  Fonds Prévôté de Québec

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