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• Curatelle pour la succession vacante de Jean Pelletier

  26 janvier 1770

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Curatelle pour la succession vacante de Jean Pelletier

  26 janvier 1770

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle et succession aux mineurs de feu Antoine Pelletier et de feue Madeleine Lenglois (Langlois)

  30 juin 1770 au 8 décembre 1770

  12 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Instance de François Chorel de Saint-Romain qui, en tant que créancier de la succession du défunt François Pellettier (Pelletier) Antaya et de Marie Maurisseau (Morisseau), sa veuve...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 novembre 1693

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance de François Chorel de Saint-Romain qui, en tant que créancier de la [...]

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• Requête et assemblée afin d'autoriser la vente de divers emplacements pour les héritiers de la succession de Joseph Wexler, marchand pelletier de la ville de Québec, et de feue Collet

  7 février 1782 et 27 février 1782

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Arrêt ordonnant à François Chorel, sieur de Saint-Romain, marchand de Champlain, de donner communication dans un mois à, Marguerite-Madeleine Morisseau, veuve de François Pelletier dit Antaya, des pièces en vertu desquelles il prétend ce qui lui est dû par la succession du défunt Pelletier, ainsi que du décret qu'il prétend avoir eu en la Juridiction des Trois-Rivières, de la terre et du fief du dit défunt

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 novembre 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre la veuve ANTAYA présente demanderesse assistée de l'huissier LaCet [...]

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Catherine Pelletier [Antaya] et de défunt Louis Hus dit Paul

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 mars 1759

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de François Pelletier et de défunte Thérèse Péloquin

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 février 1759

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie Madeleine Pelletier et de défunte Raymond Chagnon

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 novembre 1748

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Cécille Pelletier et Toussaint Aubin

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 13 janvier 1789

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Jean Pelletier et Madeleine Tardif

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 12 mars 1782

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Geneviève Pelletier et Joseph Brisset Courchesne

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 21 février 1782

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Louise Pelletier et Joseph Robitaille

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 27 février 1779

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Ordonnance de l'intendant Dupuy qui porte que les tuteur et subrogé-tuteur et autres parents de Marie-Anne Pelletier, mineure, lesquels demeurent à Kamouraska, s'assembleront chez le sieur Jannot (Janot), notaire, à l'effet d'accepter la succession de feu Noël Pelletier, son père, ou d'y renoncer

  Dupuy, Claude-Thomas. 17 février 1728

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Marie Josèphe Pelletier et Jean Baptiste Auclair

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 8 août 1788

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Requête de Michel Laroche, négociant à Québec, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feue Marie-Angélique Pelletier et du sieur Jean-Baptiste chevalier, demandant l'autorisation de procéder à l'inventaire de biens de la succession de feue Marie-Angélique Pelletier

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 septembre 1758

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

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• Ordonnance de l'intendant Bégon qui condamne le sieur Neveu, caution du feu sieur Pelletier dit Antaya, à payer à Julien Trottier DesRivières, marchand à Montréal, cent livres de castor sec, bon, loyal, marchand et d'hiver, pour le paiement d'un billet de 256 livres fait par ledit Pelletier dit Antaya au profit du sieur Trottier DesRivières le 4 mars 1715, et qui subroge ledit Neveu dans la créance dudit Trottier DesRivières contre la succession de Pelletier dit Antaya

  Bégon, Michel de la Picardière. 1er juillet 1724

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Plan of Property Situate at the Corner of Great St. James & St. Peter Streets Montreal Belonging to Mrs Widow Tate Shewing its Subdivision into Two Lots

  H. M. Perrault. 10 juin 1853

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Le plan de la propriété de la veuve Tate, située à l'intersection de la rue Saint-Jacques et Saint-Pierre à Montréal, présente [...]

  Plans

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie Mousseau et de défunt Joseph Pelletier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 décembre 1752

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Pierre Mandeville et de défunte Dorothée [Pelletier] Antaya

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 octobre 1754

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