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Delpech. [vers 1850]
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René Béland. 1948
1922
1923
René Béland. 1951
Leduc, Albert. 1950
s.d
Aug. Mailloux. 1937
C. Faessler. 1943
Numérisé en 2021, original créé en 1984
Numérisé en 2021, original créé en 1982
COMMENTAIRES PROJET DE RÈGLEMENT RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES CARRIÈRES ET SABLIÈRES Mémoire 09-03 17 juillet, 2009 500, rue Sherbrooke Ouest – Bureau 900, Montréal (Québec) H3A 3C6 Tél.: (514) 278-6220 / Téléc.: (514) 844-7556 / info@ogq.qc.ca / www.ogq.qc.ca Ordre des géologues du Québec Mémoire 09-03
.} SABLIÈRES, GRAVIÈRES, CARRIÈRES, REMBLAIS ET SOL ARABLE EN ZONE AGRICOLE Guide des bonnes pratiques agronomiques à’intention des professionnels poura préparation de dossiers de demandes d’autorisation eta production de rapports de suivi déposés àa Commission de protection du territoire agricole 2e édition : octobre
GUIDE DU DEMANDEUR Programme d’aide financière pour accélérera mise en valeur du territoire public para remise en état de sablières et de gravières LA REMISE EN ÉTAT DES SABLIÈRES ET DES GRAVIÈRES UNE OCCASION DE REVALORISER LE TERRITOIRE PUBLIC RÉALISATION Ministère de’Énergie et des Ressources naturelles (MERN
Document d’informa sura mesure d’imposition de aux exploitants de tion droits carrières et de sablières Version mise à jour en janvier 2010 Ce document a été réalisé para Direction géné fiscalité du ministère des Affaires rale dea municipales, des Régions et deectronique à’adresse suivante : www