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Liste des résultats de recherche

• Tutelle aux mineurs de feu Antoine Roy, habitant de la paroisse de Kamouraska, et de Marie Michaud

  29 octobre 1781 et 1 février 1782

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Nicolas Lebel, habitant de la paroisse de Kamouraska, et de feue Madeleine Sirois

  7 novembre 1774

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle au mineur de Joseph Sirois dit Duplessis, habitant de la seigneurie de L'Islet-du-Portage, paroisse de Kamouraska, et de feue Marie Chassé

  5 janvier 1784

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Jean-Baptiste Bouché (Boucher), habitant de la paroisse de Kamouraska, [seigneurie de la] Rivière-du-Loup, et de feue Véronique Rioux

  14 juillet 1783

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle à Marie-Marguerite, fille mineure de Louis Corbin, habitant de la paroisse de Kamouraska, et de feue Marie-Marguerite

  9 juillet 1784

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Jean-Baptiste Chamard, maître taillandier de la paroisse de Kamouraska, et de feue Marie-Angélique Larche (Larcher)

  2 juin 1784

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Sirois dit Duplessis, habitant de la seigneurie de L'Islet-du-Portage, paroisse de Kamouraska, et de feue Marie Chassé

  3 septembre 1783

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Jean Michaud, habitant de la paroisse de Kamouraska, et de feue Marie-Anne (Marianne) Levasseur

  28 juin 1781 et 13 juillet 1781

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Maurice Saint-Pierre, de la paroisse de Kamouraska, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Ouellet

  3 février 1781 et 16 février 1781

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Barthélemi Normandin dit Lavoye (Lavoie), habitant de la paroisse de Kamouraska, et de Geneviève Boucher

  24 août 1778 et 26 août 1778

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Pierre Remond (Raymond), habitant de la paroisse de Kamouraska, et de Marie-Anne (Marianne) Dancosse (Dancause)

  21 octobre 1776 et 18 novembre 1776

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Louis Decham (Deschamps), habitant de la paroisse de Kamouraska, et de feue Catherine Leclerc

  28 mars 1777 et 2 juin 1777

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Alexandre Paradis, habitant de la paroisse de Kamouraska, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Ouelette (Ouellet)

  16 octobre 1775

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs d'Antoine Boucher, habitant seigneurie de la Rivière-du-Loup, paroisse de Kamouraska, et de feue Isabelle Bergeron

  13 juin 1774 et 30 juin 1774

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs d'Emmanuel Ouellette (Ouellet), habitant de la paroisse de Kamouraska, et de feue Angélique Sirois

  21 janvier 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean-Baptiste Roy, habitant de la paroisse de Kamouraska, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Paradis

  13 décembre 1770 et 8 avril 1771

  10 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean-Baptiste Roy dit Desjardins, habitant de la paroisse de Kamouraska, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Paradis

  6 mai 1771

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Simon Chambrelant (Chamberland), habitant de la paroisse de Kamouraska, et de Marie-Anne (Marianne) Ouimet

  15 mars 1771 et 3 avril 1771

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête et assemblée de parents afin d'autoriser la vente d'une terre située en la seigneurie de la Rivière-du-Loup, paroisse de Kamouraska, pour les mineurs de feu Charles Grandmaison, habitant seigneurie de la Rivière-du-Loup, paroisse de Kamouraska, et de Marie-Euphrosine Labourière (Labourlière) dit Laplante

  6 juillet 1799 et 8 juillet 1799

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées au second rang des tenanciers, dans la paroisse de Kamouraska, seigneurie de Kamouraska. La présente pièce concerne directement: Augustin Ouellette (Ouellet); le sieur Truteaux (Truteau, Trutault, Trudeau), prêtre missionnaire de la paroisse de Kamouraska (arpenteur Jean-François Hamelin)

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 7 septembre 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jean-Gorien (Jean-Gordien) Peltier (Pelletier)

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