45 résultats

Liste des résultats de recherche

• Jean-Antoine Panet (1751-1815)

  [vers 1880]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

  Voir le détail

• Madame Jean-Antoine Panet (née Dadélard)

  [vers 1880]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

  Voir le détail

• Jean-Antoine Panet, Premier Président de l'Assemblée Législative

  1882

  Fonds Famille Bourassa

  Gravures

  Voir le détail

• Reçus de paiement de François Blais pour des arrérages de rentes dus sur une terre du fief de Monceaux, par A. Panet

  28 septembre 1807 - 14 novembre 1807

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte de Marie-Josèphe Bédard demeurant à Québec, veuve du sieur Jean-Baptiste Martin Belleau, en son nom et comme tutrice des enfants héritiers, pour des arrérages de cens et rentes et lods et ventes sur des parties de terres relevant du fief de Monceaux, par Jean-Antoine Panet, seigneur de Monceaux

  9 juin 1804

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte de Pierre Dehoue dit Viller (Villers, Villère) pour des arrérages de cens et rentes et lods et ventes sur des parties de terres relevant du fief de Monceaux, par J.-A. Panet, seigneur de Monceaux

  20 avril 1800

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jean-Antoine Panet

  1772-1786

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Archives textuelles Plans

  Voir le détail

• Reçu émis à Jean-Antoine Panet, avocat, pour le droit de quint payé pour l'acquisition de l'arrière-fief de Monceaux relevant de la seigneurie de Sillery

  vers 1789

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte de la veuve et des héritiers de Pierre Masse pour quatorze années de cens et rentes sur une terre qui relève du fief de Monceaux, par la succession de J.-A. Panet

  25 décembre 1813

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçu de paiement de cens et rentes de Nicolas Villers (Villère) pour un emplacement à Sillery, par DesjardinsReçus de paiement pour des arrérages de cens et rentes de François Petit Clair (Petitclerc) pour une terre donnant sur la Grand Allée, et de Pierre Dehoue dit Viller (Villers, Villère), censitaire de Monceaux, par A. Panet, seigneur de Monceaux

  15 octobre 1800 - 25 décembre 1803

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçus de paiement et quittance d'arrérage de cens et rentes d'A. Panet, seigneur de Monceaux, en faveur de Prisque Lapointe

  12 novembre 1774 - 25 décembre 1796

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte de Mudoch Stuart demeurant au Cap-Rouge, pour des arrérages de cens et rentes seigneuriales dues à Jean-Antoine Panet, écuyer et seigneurie du fief de Monceaux

  31 juillet 1792

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte d'Antoine Panet, écuyer, dû au greffe des plaidoyers communs pour des recherches et copies de quatre titres concernant le fief Monceaux

  24 octobre 1791

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Rétrocession de certains droits de propriété par Gabriel-Elzéar Taschereau de Sainte-Marie à William Grant, époux de Marie-Anne-Catherine Fleury Deschambault. Les parties déclarent l'acte précédent nul

  Taschereau, Gabriel-Elzéar. 26 janvier 1779

  3 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Acte du notaire Jean-Antoine Panet

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Inventaire de pièces produites dans un procès concernant Jean-Antoine Panet

  1814

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient l'inventaire des pièces produites dans la cause J.-A. Panet et Louise-Philippe Badelart, son épouse, vs Da [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte de John McNider pour des arrérages de redevances seigneuriales sur des terres qui relèvent du fief de Monceaux, par la succession de J.-A. Panet

  1er août 1815

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Vente d'un emplacement situé en la haute-ville de Québec au-dessus de la rue Saint-Jean ; par les Révérends Pères Jésuites de la ville de Québec, à Joseph Wexler, marchand pelletier, de la ville de Québec

  12 mai 1775

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  L'acte a été rédigé par le notaire Jean-Antoine Panet, de la ville de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Documents concernant Jean-Antoine Panet et l'Hôpital général de Québec

  1766-1814

  140 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une quittance de A. Panet datée du 28 février 1783, de deux comptes, l'un concernant le foin délivr [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte du docteur William Holmes pour des lots et ventes sur des terres qui relèvent du fief de Monceaux, par la succession de J.-A. Panet

  30 septembre 1813

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Rapport de Gabriel-Elzéard Taschereau et Jean-Antoine Panet, deux des commissaires nommés par lettres patentes du 29 décembre 1787 pour enquérir des biens ci-devant possédés et réclamés par l'ordre religieux connu sous le nom de Jésuites en la province de Québec ; remis à Guy Lord Dorchester, capitaine général et gouverneur en chef des colonies de Québec

  30 juin 1789

  11 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Cette commission était composé de neuf commissaires dont Kenelm Chandler, Thomas Scott, John Coffin, George Lawe, J. McGill, Q [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail