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• Charles Panet

  Vers 1950]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

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• Documents concernant Napoléon Bourassa

  20 décembre 1841-19 décembre 1893

  23 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une lettre de Allard adressée à Bourassa (1893), un document concernant la construction d'une église (1893 [...]

  Archives textuelles

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• Liste de censitaires du fief de Monceaux, propriété de Charles Panet

  1856

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les censitaires suivants figurent sur le document : la veuve et héritiers de Luke Brother (Brothers), William O'Brien (O'Brian [...]

  Archives textuelles

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• Titre nouvel partiel d'Edouard Geneste (Genest) pour une terre située à la concession Saint-Ignace dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  22 juin 1847

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel de Joseph Racette, journalier de Sainte-Foy, pour une terre située à Sainte-Foy, au Carouge (Cap-Rouge?) dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  23 mars 1843

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Obligation de Louis Panet, notaire public, de la ville de Québec, et Philippe Panet et Charles Panet, avocats, de la ville de Québec, à titre de cautionnement audit Louis Panet, pour remplir sa charge d'agent des biens des Jésuites pour le district de Québec

  21 février 1828

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le contrat a été rédigé par le notaire Archibald Campbell, de la ville de Québec

  Archives textuelles

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• Obligation de Louis Panet, notaire public de la ville de Québec, et Philippe Panet et Charles Panet, avocats de la ville de Québec, à titre de cautionnement audit Louis Panet, pour remplir sa charge d'agent des biens des Jésuites pour le District de Québec

  21février 1828

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le contrat a été rédigé par le notaire Archibald Campbell, de la ville de Québec

  Archives textuelles

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• Notes de René-Gabriel Belleau, notaire, concernant des transactions foncières sur des terres et emplacements dans le fief de Monceaux, à l'attention de Charles Panet, écuyer et seigneur de Monceaux

  vers 1860

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel partiel Catherine Hartigan de la ville de Québec, épouse de Roger Finn, pour une terre située à Sainte-Foy dans le fief de Monceaux, du côté sud du chemin de la reine (Queen's Highway), accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant Noël-Hill Bowen, notaire

  2 avril 1852

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel partiel de Daniel Ross, maître marinier de Sainte-Foy, pour une terre située à la contiuation du chemin Gomin (Gommin) dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant Noël Hill Bowen

  17 avril 1854

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Un cachet (estampille) avec rubans est apposé sur le document

  Archives textuelles

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• Titre nouvel de Michael Murphy de Québec, pour une terre située à Sainte-Foy dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire, et autres pièces reliées

  20 mars 1849

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel de Jean-Baptiste L'Heureux fils pour une terre située à Sainte-Foy dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire, et autres pièces reliées

  21 décembre 1848

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel de James Melville, jardinier de Sainte-Foy, pour deux terres situées à Sainte-Foy dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  24 juin 1841

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Titre nouvel de John French, propriétaire demeurant à Sainte-Foy, pour une terre située dans la paroisse de Sainte-Foy faisant partie du fief Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  21 mars 1837

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Titre nouvel de Thomas Hamel, maître menuisier de Sainte-Foy, pour une terre située au Cap-Rouge dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  19 avril 1836

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel d'Olivier de Villère, propriétaire demeurant en la paroisse de Sainte-Foy, pour une terre située dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire, et deux copies de reçu de paiement faits par Villère à Panet

  19 mars 1836

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Dépositions de Charles Panet, coroner de Kamouraska et al.

  6 février 1839

  16 éléments. Fonds George Holmes

  Le document regroupe les dépositions de Charles Panet, coroner de Kamouraska ; de Robert Dunham, Joseph Picher, Jean-Baptiste [...]

  Archives textuelles

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• Titre nouvel d'Andrew William Cochran (Cochrane), écuyer et avocat demeurant à Québec, pour une terre située à la concession appellée Carouge à Sainte-Foy, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  27 juin 1848

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel de William Munro, marchand de bois demeurant à Sainte-Foy, pour une terre située au Cap-Rouge, à la concession Saint-Ignace dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  12 juillet 1844

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le document mentionne qu'il possède « L'anse entière étant au pied de la côte qui est au sud-ouest de la propriété du sieur Da [...]

  Archives textuelles

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• Titre nouvel de Paul Poitras, cultivateur, Joseph Belleau, aussi cultivateur, et son épouse mineure Marie Poitras, Madeleine Poitras, fille majeure demeurant à Sainte-Foy, Michel Poitras, menuisier, Henry (Henry) Poitras, menuisier, Joseph Poitras, charretier, Pierre Poitras, meunuisier, Louis Laliberté, charretier et son épouse Marguerite Poitras, pour des terres et immeubles situées dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  23 décembre 1836

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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