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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes du domaine seigneurial situé dans la baronnie de Portneuf. La présente pièce concerne directement: le domaine seigneurial de la baronnie de Portneuf; les Révérendes Mères Ursulines de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 17 octobre 1748

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Alexis Germin (Germain); Jean Lefevre (Lefebvre)

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes du domaine seigneurial et de cinq terres situées sur le fleuve Saint-Laurent, baronnie de Portneuf (dite de Sainte-Ursule). La présente pièce concerne directement: Alexis Germin (Germain); Jean Lefevre (Lefebvre); Pierre Corbeau; Baptiste Frenet; Joseph Frenet; le domaine seigneurial de la baronnie de Portneuf; les Révérendes Mères Ursulines de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 16 octobre 1748 - 18 octobre 1748

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie d'Auteuil et la baronnie de Portneuf, à commencer du bout des terres du village de Saint-Joseph jusque sur le bord de la rivière de Portneuf. La présente pièce concerne directement: les Dames Ursulines de Québec; le sieur Dauteuil (d'Auteuil) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 31 octobre 1748

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Pierre Germin (Germain)

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• Procès-verbal de levée du plan du fleuve Saint-Laurent jusqu'au foin de l'anse et de ligne séparant les terres du bord de l'eau des terres non concédées jusqu'à la rivière Portneuf, lesquelles terres étant situées sur le fleuve Saint-Laurent, dans la baronnie de Portneuf (dite Sainte-Ursule). La présente pièce concerne directement: les Dames Ursulines de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  21 octobre 1750

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: François Gignaque (Gignac); Étienne Pagee (Pagé)

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres en profondeur, en vertu d'une sentence rendue en la Prévôté de Québec le 6 juillet 1751, lesquelles terres étant situées sur le fleuve Saint-Laurent à la première concession (pour Joseph Paquin) et à la seconde concession (pour Ignace Giroux), à l'embouchure de la rivière Portneuf, dans la baronnie de Portneuf (dite Sainte-Ursule). La présente pièce concerne directement: Joseph Paquin; Ignace Giroux (arpenteur Ignace Plamondon père)

  15 octobre 1751 - 20 octobre 1751

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Richard

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• Procès-verbal de prolongation de la ligne séparant la seigneurie de Jacques-Cartier et la baronnie de Portneuf, depuis la rivière Portneuf jusqu'à une lieue et demie en profondeur, et de bornes sur ladite ligne. La présente pièce concerne directement: la dame Deauteuil (d'Auteuil, Dauteuil), seigneuresse de la seigneurie de Jacques-Cartier; les Dames Religieuses Ursulines de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  12 janvier 1763

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées à la seconde concession, près de la rivière Portneuf, dans la baronnie de Portneuf. La présente pièce concerne directement: Jean-Baptiste Frenet (Frenay, Frenette); Joseph Marcot (Marcotte) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 avril 1780 - 5 avril 1780

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Nicolas-Jean Lefevre (Lefebvre)

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées à la seconde concession, près de la rivière Portneuf, dans la baronnie de Portneuf. La présente pièce concerne directement: Jean-Baptiste Frenet (Frenay, Frenette); Joseph Marcaut (Marcot, Marcotte) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 avril 1780

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Nicolas-Jean Lefevre (Lefebvre)

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler au sujet des ponts de la seigneurie de Portneuf

  15 janvier 1731

  3 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de Gaspard Chaussegros de Léry pour le chemin du Bois-de-l'Ail, seigneurie de Portneuf

  21 juin 1774

  2 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de prolongation de la ligne séparant deux terres jusqu'à la seconde concession et de chaînage, lignes et bornes de quatre terres situées à la seconde concession, près de la rivière Portneuf, dans la baronnie de Portneuf. La présente pièce concerne directement: Pierre Lepart (Leparc); Pierre Marcure (Mercure), capitaine de milice du Cap-Santé; Gervais Marcaut (Marcot, Marcotte); Mathurin Morisset (Morissette); Antoine Germain (arpenteur Ignace Plamondon père)

  21 janvier 1763

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Marché entre Ignace Langlois, au nom et comme ayant épousé Marguerite Marcotte, et Benjamin Arcand, habitant de la baronnie de Portneuf, paroisse Sainte-Famille, concernant la concession d'arpents de terre

  26 mars 1734

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Rédigé par le curé Ménage, de Deschambault

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• Comparution de Joseph Paquin, habitant de Portneuf, lequel déclare être partie dudit lieu d'une distance de 12 lieues en carriole attelée d'un cheval le 26 janvier pour se rendre à Québec et y être arrivé le 27 janvier 1755, suite à l'assignation qu'il a fait donné à Ignace Giroux, meunier du moulin de la seigneurie de Portneuf, ledit Paquin déclarant ne savoir signer

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 janvier 1755

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Ignace Giroux, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 20 février 1752, contre Joseph Paquin, habitant de la seigneurie de Portneuf

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 mars 1752

  Fonds Conseil souverain

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour changer le parcours d'une partie du grand chemin du Roi de la baronnie de Portneuf

  11 mai 1723

  2 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour le grand chemin de la terre et baronnie de Portneuf appartenant à présent, par les partages qui en ont été faits entre les cohéritiers, à messire Robineau, chevalier, seigneur du dit Portneuf

  12 mai 1710

  3 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour le grand chemin de la terre et baronnie de Portneuf appartenant à présent, par les partages qui en ont été faits entre les cohéritiers, à messire Robineau, chevalier, seigneur du dit Portneuf

  12 mai 1710

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Gaspard Chaussegros de Léry pour le chemin du Bois-de-l'Ail, seigneurie de Portneuf

  21 juin 1774

  2 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui marque un chemin en profondeur de vingt-quatre pieds de largeur dans le village du bois de Sainte-Ursule, seigneurie de Portneuf

  29 juillet 1750-30 juillet 1750

  4 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui marque un chemin en profondeur de vingt-quatre pieds de largeur dans le village du bois de Sainte-Ursule, seigneurie de Portneuf

  29 juillet 1750-30 juillet 1750

  9 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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