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  Poirier, Conrad. 2 février 1948

  Fonds Conrad Poirier

  Nous voyons une note manuscrite destinée au père Louis Tronson supérieur du séminaire St Sulpice à Paris

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• Arrêt portant permission au sieur Gilles Perrot, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris et curé de l'île de Montréal, de comparaître par procureur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 septembre 1675

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête de messire Gilles Perrot prêtre du séminaire de Saint-Sulp [...]

  Archives textuelles

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• Aveu et dénombrement de messire Louis Normand, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice établi en la ville de Montréal, au nom et comme procureur de Messires les Écclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, pour le fief et seigneurie du Lac-des-Deux-Montagnes

  20 octobre 1731

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Aveu et dénombrement de messire Louis Normand, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice à Montréal, au nom et comme fondé de procuration de messire Charles Maurice Le Pelletier, supérieur du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, pour la seigneurie de l'île de Montréal

  10 septembre 1731

  127 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de messire Louis Normand, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal, au nom et comme fondé de procuration de messire Lechassier, supérieur du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, pour l'île de Montréal, dont ledit séminaire est seigneur

  25 février 1725

  8 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Ordre d'enregistrer l'arrêt du Conseil d'État du Roi par lequel les ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice, à Paris, pourront se pourvoir devant les juges de la Juridiction de Montréal, dans certains cas, arrêt rendu à Paris le 5 mai 1716

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er décembre 1716

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu l'arrêt du Conseil d'état du Roi tenu à Paris le cinquième mai dernie [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut aux Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, établis à Montréal, seigneurs de la dite île de Montréal, contre Joseph Douaire et Marie-Louise-Catherine Raimbault, son épouse, auparavant veuve de Julien Trottier des Rivières

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 novembre 1749

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui déclare le défaut-congé bien et dûment obtenu par les Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, établis en la ville de Montréal, seigneurs de la dite île de Montréal, intimés et anticipants, contre Jean Biron Fresnière et Henri Biron, frères, appelants de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 24 mars 1746. Le Conseil, adjugeant le profit du dit défaut-congé, déclare les appelants déchu de leur appel et ordonne que la sentence en appel sortira son plein et entier effet. Les appelants sont condamnés à 12 livres d'amende et aux dépens du défaut-congé

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 janvier 1747

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé aux Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, établis en la ville de Montréal, seigneurs de la dite île, contre Jean Biron Fresnière et Henri Biron frères, appelants de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 24 mars 1746

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 juillet 1746

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront remises à Jean-Victor Varin, conseiller, pour en être délibéré dans l'affaire entre Claude Porlier, greffier de la Juridiction de Montréal et appelant de la sentence rendue en la dite juridiction, le 23 septembre 1743, contre les Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice, de Paris, établis en la dite ville de Montréal, et seigneurs de l'île de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1743

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Aveu et dénombrement de messire Louis Normand, prêtre du séminaire de Saint-Sulpice à Montréal, au nom et comme procureur de messire Charles Maurice Le Pelletier, docteur en théologie de la faculté de Paris, supérieur de Messires les Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, pour le fief et seigneurie de Saint-Sulpice

  20 octobre 1731

  10 éléments. Fonds Intendants

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• Bail du greffe de la Juridiction royale de Montréal par messieurs les seigneurs de l'île de Montréal au sieur Joseph-Charles Raimbault de Piémont, praticien, en présence de François Vachon de Belmont, l'un des prêtres du séminaire de Saint-Sulpice de Paris, supérieur des ecclésiastiques du séminaire de Ville-Marie, procureur de François Leschassis, prêtre, docteur en théologie de la faculté de Paris, supérieur des sieurs les ecclésiastiques du séminaire de Saint-Sulpice de Paris, seigneurs propriétaires de l'île de Montréal et autres lieux, assisté de Louis Normand, l'un des ecclésiastiques et leur secrétaire

  19 novembre 1726

  3 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Acte du notaire Jen-Baptiste Adhémar

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• Ordre d'enregistrer au greffe du Conseil l'arrêt du Conseil d'État du 15 mai 1702 et les lettres patentes Sa Majesté du mois de juin 1703, au sujet des cures de l'île de Montréal et de la côte Saint-Sulpice, lesquelles demeureront unies et incorporées au Séminaire des Ecclésiastiques de Saint-Sulpice établi à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 octobre 1706

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi onzième jour d'octobre mille sept cent six. Le Conseil assemblé [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant communication au sieur [François-Marie] Perrot, gouverneur de l'île Montréal, de la requête de maître Jean-Baptiste Migeon, bailli et juge civil et criminel de l'île de Montréal, et du procès verbal de maître François Lefebvre, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice à Paris, seigneur et propriétaire de l'île de Montréal, dirigés contre lui

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 mars 1678

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «A été fait mémoire de ce que a dit ce jour Monsieur le gouverneur au suj [...]

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• Arrêt qui déclare le défaut-congé obtenu en ce Conseil, le 16 décembre 1748, par les Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, établis en l'île de Montréal et seigneurs de la dite île, contre le sieur Joseph Douaire, négociant en la ville de Montréal, et damoiselle Catherine-Louise Raimbault, son épouse, auparavant veuve du sieur Julien Trottier des Rivières, marchand de Montréal, tant en son nom qu'en raison de la communauté de biens avec feu le sieur Rivière et comme tutrice à leurs enfants mineurs, héritier de leur père, bien et dûment obtenu. Le Conseil, adjugeant le profit du dit défaut, déclare le sieur Joseph Douaire et damoiselle Catherine-Louise Raimbault déchus de leur appel. Il est ordonné que la sentence en appel sortira son plein et entier effet. Le sieur Joseph Douaire et damoiselle Catherine-Louise Raimbault sont condamnés à 12 livres d'amende et aux dépens du présent défaut-congé

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 mars 1749

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt d'enregistrement par Maître François Lefebvre, supérieur des ecclésiastiques du Séminaire de Montréal, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice à Paris et seigneur de l'île de Montréal, des lettres patentes et d'un contrat de donation du séminaire de Saint-Sulpice à Paris

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 septembre 1677

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée par messire François Lefebvre l'un des prêtres d [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant communication au sieur [François-Marie] Perrot, gouverneur de l'île Montréal, de la requête de maître Jean-Baptiste Migeon, bailli et juge civil et criminel de l'île de Montréal, et du procès-verbal de maître François Lefebvre, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice à Paris, seigneur et propriétaire de l'île de Montréal, dirigés contre lui

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 mars 1678

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «A été fait mémoire de ce que a dit ce jour Monsieur le gouverneur au suj [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt d'enregistrement par maître François Lefebvre, supérieur des ecclésiastiques du Séminaire de Montréal, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice à Paris et seigneur de l'île de Montréal, des lettres patentes et d'un contrat de donation du Séminaire de Saint-Sulpice à Paris

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 septembre 1677

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée par messire François Lefebvre l'un des prêtres d [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne d'enregistrer le brevet de concession accordé par Sa Majesté aux Sieurs du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris du 27 avril 1718, de trois lieues et demie de front, à commencer au ruisseau qui tombe dans la grande baie du lac des Deux-Montagnes, et, en remontant, le long du dit lac et du fleuve Saint-Laurent, sur trois lieues de profondeur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 octobre 1719

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Acte de concession de Jacques Duchesneau, intendant de la Nouvelle-France, aux Supérieur et Écclésiastiques du séminaire de Saint-Sulpice de Paris de "toutes les isles et islets non concédés qui sont entre l'isle du dit Montréal et l'isle Jésus...

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 29 août 1679)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Le titre de la pièce se lit comme suit : Acte de concession de Jacques Duchesneau, intendant de la Nouvelle-France, aux Supéri [...]

  Archives textuelles

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