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• Sir James Stuart (1780-1853)

  [vers 1880]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

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• Sir James Stuart

  [vers 1920]

  Collection initiale

  Dessins

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• Sir James Stuart

  J. Dynes. [Vers 1870]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

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• Saisie par James Stuart, écuyer, procureur général de notre souverain seigneur le Roi, du bois coupé par John Ritson, navigateur, de la ville de Trois-Rivières, dans la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine

  17 février 1827

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Brouillon d'un acte de déclaration, proposé par le procureur général James Stuart, concernant les censitaires vivant sur les biens des Jésuites dans la ville et la paroisse de Trois-Rivières, par rapport aux obligations contenues dans la lettre patente permettant la confection d'un papier-terrier pour lesdits lieux

  19 juin 1828

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Copies mentionnées dans la lettre de James Stuart, secrétaire du lieutenant-gouverneur, aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites, de la déclaration du Grand Jury de la cour des Sessions de la paix et du certificat de l'inspecteur des chemins, qui sont relatifs à l'état de certains murs du jardin des Jésuites.

  23 juin 1804

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Pièce 1-demande par le Grand Jury de la cour des Sessions de la paix du district de Québec d'une inspection par une personne q [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de James Stuart, secrétaire du lieutenant-gouverneur, aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites, au sujet du mauvais état de certains murs du jardin des Jésuites

  23 juin 1804

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ordre du lieutenant-gouverneur, J. Stuart envoie, aux membres de ladite commission, une déclaration du Grand Jury de la co [...]

  Archives textuelles

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'aménagement de rues et d'emplacements dans [La] Vacherie par les magistrats de Québec

  25 juin 1825

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Dans une copie d'une lettre du commissaire [Herman Witsius Ryland] adressée au procureur général (James Stuart), on apprend qu [...]

  Archives textuelles

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• Lettre adressée à James Stuart, procureur général, de la part de George [Herman] Ryland, secrétaire de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la confection d'un papier-terrier pour les seigneuries sous l'administration de ladite commission situées dans le district de Québec

  4 février 1825

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  G.H. Ryland demande au procureur général de faire enregistrer à la Cour du banc du roi de Québec la lettre patente concernant [...]

  Archives textuelles

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• Elizabeth Robinson (Lady James Stuart)

  Notman & Fraser. [Vers 1880]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

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• Copie du rapport du procureur général, [James Stuart], adressée à Andrew W. [William] Cochran, [secrétaire du gouverneur]; au sujet des déclarations des censitaires liées à la confection du papier terrier des différentes seigneuries, faisant partie autrefois des biens appartenant aux Jésuites

  Cochran, Andrew William. 13 novembre 1826

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ce rapport porte sur les notions juridiques entourant la confection d'un papier terrier, notamment sur la loi française d'avan [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Murdoch Stuart (Stewart), James Fraser et compagnie, marchands demeurant à Québec, d'une part, et Jean-Baptiste Destrampes (Destrempe), marchand demeurant à l'Île-aux-Castors, d'autre part, à propos d'une somme de 304 livres, 2 shillings et 4 pence d'Halifax pour le paiement de l'hypothèque du défendeur

  5 août 1768 - 1 octobre 1772

  14 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Murdoch Stuart, James Fr [...]

  Archives textuelles

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• Compte pour fournitures fait à James Stuart de la part de Zachary Macauley, marchand de la ville de Québec, pour une somme de soixante-deux livres, dix-sept shillings et 3 sols en argent courant d'Halifax

  16 janvier 1770

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un compte fait à James Stuart de la par [...]

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• Procès entre Zachary Macauley, d'une part, et John Bell, maçon de Québec anciennement maçon de Glasgow, d'autre part, à propos d'une somme impayée

  17 août 1759 au 17 août 1772

  14 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Zachary Macau [...]

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• Bail accordé par James Stuart, honorable, commissaire des biens des Jésuites, à Mathieu Bell, écuyer, des Forges du Saint-Maurice

  20 juillet 1846

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre du secrétaire civil Charles Buller pour le gouverneur général, au procureur général. Il préparera des lettres patentes pour nommé James Stuart, juge en chef de la province de Québec et juge en chef de la Cour du Banc du roi, à Montréal

  19 octobre 1838

  3 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; au sujet d'un rapport de George Vanfelson, avocat général, sur les procédures entreprises par les magistrats de Québec sur l'aménagement de rues et d'emplacements dans la ferme nommée la Vacherie, et d'une lettre à faire parvenir à James Stuart, procureur général, pour supporter les droits de la Couronne sur cette propriété

  25 juin 1825

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet d'une lettre du lieutenant-colonel Ralph Gore, en date du 14 avril 1826, de prendre le bail de la ferme du domaine de Notre-Dame-des-Anges ; 2) au sujet de l'examen des états de compte de Robert Christie, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour la période se terminant au 1er avril 1826 ; et 3) au sujet d'une lettre de James Stuart, procureur général, en date du 18 avril 1826, concernant les procédures à prendre pour récupérer les sommes d'argent dues par John Caldwell, de la gestion de Henry Caldwell, trésorier des biens des Jésuites

  18 avril 1826

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Documents relatifs à l'opposition du barreau à l'admission comme avocat de Charles Secretan, étudiant clerc avocat chez Joseph-Noël Bossé, écuyer, habitant à Québec

  27 février 1845 - 11 mars 1845

  72 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un affidavits dudit Secretant (un en français, un en anglais - 27 février 1845); les dépositions de Charle [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet du rapport de James Stuart, procureur général, et de George Vanfelson, avocat général, en date du 9 avril 1825, sur la décision intervenue dans la cause opposant le Roi à Antoine-Louis Juchereau Duchesnay à propos de la ligne de séparation entre les seigneuries de Beauport et de Notre-Dame-des-Anges ; et 2) au sujet d'une information adressée par Herman Witsius Ryland, trésorier des biens des Jésuites, à l'effet que John Caldwell n'a pas acquitté les intérêts sur une somme d'argent due par Henry Caldwell, son défunt père

  14 avril 1825

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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