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Numérisé en 2021, original créé en 1981
Comprend :M14974001 - Fédération des affaires socialesM15035001 - Fédération des professionnels salariés et des cadres du Québ [...]
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Comprend les accréditations suivantes :M14974001 - Fédération des affaires sociales Inc.M15030001 - Fédération des employés de [...]
10 avril 1867
Document relatif au feu de La Vacherie le 14 octobre 1866
CONTRATS DE CRÉDIT :a solidarité des signataires Rapport final du projet de recherche présenté par Union des consommateurs au Bureau dea consommation d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada Juin 2017 Contrats de crédit :a solidarité des signataires Union des consommateurs page 2 Rapport publié
Adolphe Larue. 1832
Sur ce plan d'un chemin tracé dans la seigneurie de Kamouraska figurent une partie du fleuve Saint-Laurent, une partie de la p [...]
Organisera Soirée des Grands Prix dea ruralité Guide à’intention des MRC et autres organismes signataires de pactes ruraux qui souhaitent posereur candidature pour tenir’événement sureur territoire rural Formulaire de dépôt de candidature à’intérieur Le concours 2010 est réservé aux organismes
DR-12-SUP Édition 2003-08-07 ÉVALUATION DES DOSSIERS DES SUPERVISEURS OU DES SIGNATAIRES AUTORISÉS Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse environnementale Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse agricole Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec Pour information, vous pouvez
DR-12-SUP Édition : 2006-12-08 ÉVALUATION DES DOSSIERS DES SUPERVISEURS OU DES SIGNATAIRES AUTORISÉS Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse environnementale Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse agricole Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec Pour information
1861
Les signataires de la pétition sont : Thomas Duncan, James Duncan, Robert Conn, David Simpson, Louis Paquette (Paquet), C. Car [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 septembre 1729
Ce dossier de matière privée est composé des pièces suivantes : la quittance de Jacques Saint-Germain envers François Éthier d [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 août 1715
Ce dossier de matière privée est composé du billet de Simon Guillory à Jean-Baptiste Réaume et de la quittance fait à Michilli [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 avril 1750
Ce dossier de matière privée est composé du billet signé par Joseph Perrin, lequel reconnaît devoir et promet de payer, au moi [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 décembre 1720
Ce dossier de matière privée est composé de l'état de compte de Lafleur, cousin du signataire, au 26 décembre 1720
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mai 1720
Ce dossier de matière privée contient un billet promettant de payer à Mauger, ou à son ordre, la somme de 20 livres 2 sols et [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1737
Ce dossier d'administration judiciaire est composé du procès-verbal de l'insinuation d'un contrat de mariage contracté le 16 j [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 septembre 1730
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la signification d'un billet rédigé et daté du 13 septembre 17 [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. [Vers 1725]
Ce dossier de matière privée contient une lettre signée Bellefleur et Bacanal informant le destinataire qu'ils sont arrivés au [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 mai 1715
Ce dossier de matière privée est composé de la collation d'un billet daté du 23 avril 1714 émis par Joseph Chevaudier dit Lépi [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 février 1715
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Recommandation et nomination de maître Veron de Grandmesnil, notaire royal, a [...]
