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• Procès-verbal d'arpentage pour la seigneurie de Bonsecour.

  23 juillet 1721

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Liste des censitaires de la seigneurie Saint-Gabriel, dressée afin de procéder à l'arpentage de la seigneurie, à la demande de Lewis Foy, procurateur des biens des Jésuites

  1817

  13 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les lieux suivants de la seigneurie Saint-Gabriel sont mentionnés dans le document : la côte Saint-Paul, la côte des Grands Dé [...]

  Archives textuelles

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• Journal d’arpentage dans la seigneurie de Lotbinière tenu par Jean-Baptiste Grenier

  13 novembre-[4] décembre 1769

  8 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Plan d'arpentage de la [seigneurie de Maur] et lignes de trois rangs des terres la composant.

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 1er janvier 1692 - 31 décembre 1725

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du plan d'arpentage de la [seigneurie de Maur] et lignes de trois rangs des terres la composant. Elle conc [...]

  Plans

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• Extraits de procès-verbaux de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites concernant les délibérations relatives à la confection d'un papier terrier de la seigneurie Saint-Gabriel et à l'arpentage des seigneuries de Bélair (Bellair), Notre-Dame-des-Anges et Sillery

  vers 1820

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Plan d'arpentage d'une partie de la seigneurie de Champlain.

  Hilarion Legendre. 18 janvier 1846

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Plan d'arpentage d'une partie de la Seigneurie de Champlain fait en conformité à des instructions de l'office des terres de la [...]

  Plans

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• Lettre de Lewis Foy [inspecteur visiteur de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites] aux membres de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites concernant la confection d'un papier terrier de la seigneurie Saint-Gabriel, l'arpentage des seigneuries Notre-Dame-des-Anges, Sillery et Belair (Bellair) et un aveu et dénombrement de la seigneurie de Lauzon

  15 janvier 1819

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Un résumé des démarches (proceedings) en vue de créer un papier terrier de la seigneurie Saint-Gabriel a été présenté lors de [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de Louis Juchereau Duchesnay, propriétaire de la seigneurie de Beauport, aux membres de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites concernant l'arpentage de plusieurs seigneuries. Duchesnay mentionne que l'arpentage des lignes de séparation entre les seigneuries Bélair, Saint-Gabriel et Fossambault a été complété, mais que l'arpentage de la ligne de séparation entre les seigneuries Notre-Dame-des-Anges et de Beauport n'a pas encore débuté

  5 octobre 1824

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage des terres de la seigneurie de Saint-Sulpice et de Lavaltrie

  28 janvier 1699

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Certification par Joseph Bouchette confirmant l’enregistrement du procès-verbal et plan d’arpentage de la seigneurie de Lotbinière dans son livre

  19 avril 1804

  Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Rapport impliquant William Morrison et al. : erreur dans la délimitation et l'arpentage de la seigneurie de Ramezay.

  [Après 1848]

  3 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Reçu de Hilarion Legendre, arpenteur, à Louis Guillet, agent des biens des Jésuites, pour des opérations d'arpentage dans la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine

  10 mars 1847

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage de la seigneurie de Sillery, signé François Badeau, arpenteur dans le pays et la côte de Beauport

  4 avril 1657

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Collationné par Paul Vachon, notaire, le 13 août 1661. Orignal et copie dactylographiée. Les noms suivants figurent dans le do [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage de la seigneurie de Sillery, à la réquisition des commissaires [probablement la Commission des biens des Jésuites]. Document incomplet et non signé

  17 octobre 1820 et 21 octobre 1820

  12 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les lieux suivants sont mentionnés : la côte Saint-Michel, le chemin du roi, la route entre Saint-Ignace et Saint-Michel, la r [...]

  Archives textuelles

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• Extrait d'un procès-verbal d'arpentage [dans la seigneurie Saint-Gabriel] effectué par Gauvreau, arpenteur juré

  1647-1886

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les noms suivants figurent dans le document : Thomas Brooks, Atkins, Archibald Hamilton, Patrick Cochran (Cochrane), Patrick D [...]

  Archives textuelles

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• Compte de dépense de Louis Legendre et Joseph Hamel, arpenteurs, pour divers arpentages dans la seigneurie de Batiscan dans les mois de mars et avril 1824

  7 juillet 1824

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Compte de dépense de Lewis Foy, inspecteur visiteur des biens des Jésuites, de Québec, pour visite et arpentage dans la seigneurie de Batiscan

  2 novembre 1821

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Compte de dépense de Lewis Foy, inspecteur visiteur des biens des Jésuites, de Québec, pour visite et arpentage dans la seigneurie de Batiscan

  13 juillet 1821

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Rapport d'arpentage de la seigneurie de Rimouski par Charles François, arpenteur, à la requête de Pierre Lepage de Saint-Barnabé

  20 février 1744

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Arrangement entre les dames Drapeau et Étienne Grondin pour l'arpentage de la seigneurie Lepage et Thibierge et du fief Pachot

  12 octobre 1864

  7 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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