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• [Allocution de Paul Sauvé avec un religieux assis à sa droite]

  [1953?]

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Les accommodements raisonnables en matière religieuse et les droits des femmes la cohabitation est-elle possible? / Paul Eid

  Eid, Paul, 1971-

  Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2006

  Page 1 Cat.2.500.126 LES ACCOMMODEMENTS RAISONNABLES EN MATIÈRE RELIGIEUSE ET LES DROITS DES FEMMES : LA COHABITATION EST-ELLE POSSIBLE?Paul Eid, chercheur, Ph.D.(sociologie) Direction dea recherche et dea planification Ce texte a fait’objet d’une conférence donnée à Montréale 24 mars 2006, danse cadre d’un

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• Séance cinématographique éducative sur la prévention des accidents de l'onde de la Croix-Rouge. De gauche à droite : un religieux, Paul Mecteau, Jules Savard, madame Jules Savard, l'Honorable Joseph-Damase Bégin, Ministre de la colonisation, un religieux. Lac Etchemin

  Neuville Bazin. 1949

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Consultation sur place seulement

  Claude Ryan, un éditorialiste dans le débat social : une étude historique sur la liberté de presse, les droits fondamentaux, l'éducation, l'actualité religieuse, les conflits de travail et les droits linguistiques / Pierre Pagé

  Pagé, Pierre, 1935-2025

  Anjou] : Fides, ©2012

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• L'intervention d'instances religieuses en matière de droit familial Paul Eid, Karina Montminy

  Eid, Paul, 1971-

  Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, Direction des communications, 2006

  Cat. 2.113-2.9 L’INTERVENTION D’INSTANCES RELIGIEUSES EN MATIÈRE DE DROIT FAMILIAL Paul Eid, chercheur, Ph.D. (sociologie) Me Karina Montminy, conseillère juridique Direction dea recherche et dea planification Juin 2006

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les Dames religieuses de l'Hôpital Général de Québec seront tenues de répondre par écrit dans leur cause avec M. Charles Plante, chanoine de l'église cathédrale de Québec, trésorier du chapitre de la dite église

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 novembre 1736

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec seront mises en cause dans l'affaire entre Nicolas Rousset, charpentier, et Jean Laurent dit Lortie, habitant de Beauport

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 juillet 1731

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Le droit et la régulation de la diversité religieuse en France et au Québec : une même problématique, deux approches Pierre Bosset...

  Bosset, Pierre, 1958-

  Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2006

  Cat. 2.500.120 LE DROIT ET LA RÉGULATION DE LA DIVERSITÉ RELIGIEUSE EN FRANCE ET AU QUÉBEC : UNE MÊME PROBLÉMATIQUE, DEUX APPROCHES Me Pierre Bosset, directeur Direction dea recherche et dea planification Communication présentée à Montréale 11 mai 2004, au 72e Congrès annuel de’ACFAS, danse cadre

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• Étude sur le rapport entre les droits fondamentaux de la personne et les droits des parents en matière d'éducation religieuse José Woehrling

  Woehrling, José, 1944-

  Québec] : Groupe de travail sur la place de la religion à l'école, Ministère de l'éducation, 1999

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• Arrêt ordonnant au fermier des droits des pelleteries, de payer aux Religieuses Ursulines la somme de 150 livres, et aux Religieuses Hospitalières la somme de 250 livres pour leur pension ordinaire

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 novembre 1663

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Il est ordonné audit fermier de payer aux religieuses ursulines sur leur [...]

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• Reçu pour le paiement des droits de quint par les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec pour l'acquisition du fief et seigneurie de l'île aux Oies

  10 octobre 1716

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Les Héroïques et les tristes : (nouvelles) /

  Québec : Editions du "Soleil", 1924

  -nouse page Amaury distribuer des prix de vertu à d'innocentes religieuses?" L'article fut distribué à profusion.Chaque academien reçut, en même temps, un exemplaire de "Dames et Demoiselles", et, pendant quelques heures, ce fut un beau scandale.Un communiqué dédaigneux rassura, dèse soir même,es consciences

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• Arrêt qui sursis à faire droit sur la requête des Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec jusqu'à un mois pour toute préfixion et délai dans leur cause avec Marie-Thérèse de Lalande Gayon, veuve de François Aubert, conseiller au Conseil Supérieur. Ce délai passé, il sera fait droit définitivement

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 mai 1734

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Dénégation des droits de cens faite par maître Romain Becquet au nom des Religieuses Ursulines de Québec, laquelle dénégation étant relative à un arpent de terre

  13 décembre 1667

  Fonds Intendants

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : « Et advenant le treize des dits mois et an, a comparu Maître Romain Becq [...]

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• Jugement contre les Pères Jésuites, les religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec et les Pauvres pour des droits seigneuriaux

  15 mai 1758

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Réponse de la Compagnie des Indes occidentales à la suite de la requête présentée par le Révérend Père Ragueneau, au nom et comme procureur des religieux de la Compagnie de Jésus établis à Québec en Nouvelle-France, par laquelle ladite Compagnie accepte de remettre auxdits religieux les droits d'indemnité et d'amortissement à eux dus en raison de l'échange de terres par eux fait avec Marie Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard

  14 avril 1668

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Laïcité versus multiculturalisme? : le droit à l'épreuve des sociétés plurielles / Christelle Landheer-Cieslak, Mathilde Philip

  Landheer-Cieslak, Christelle, auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2025

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• Consultation sur place seulement

  Le facteur Armageddon : la montée de la droite chrétienne au Canada / Marci McDonald ; traduit de l'anglais (Canada) par Rémy Charest

  McDonald, Marci

  Montréal : Stanké, ©2011

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• Procès entre Charlotte Gallard, de l'Hôtel-Dieu, représentant le religieuses, demanderesses, et Jean-Baptiste Tétreau, marchand, défendeur, concernant un droit de vue

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 juin 1723 - 17 juin 1723

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la requête des religieuses Hospitalières, administratrices des biens des pauvres, pour f [...]

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  La répression de l'art et l'art de la répression : la profanation de la religion à l'épreuve des mutations du droit pénal au sujet du blasphème et de la protection des identités religieuses / Pierre Rainville

  Rainville, Pierre, 1964- auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2019

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