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Armand Gagnon. 1941
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L. Martin. 1946
Camille Milot. 1943
1935-1940
Ce dossier touche le territoire des municipalités de l'Île Dupas et Saint-Norbert dans le comté de Berthier, le territoire de [...]
Ce dossier touche le territoire de la Cité de Joliette, des municipalités de Notre-Dame de Lourdes, Saint-Charles Borromé, Sai [...]
1940
Ce dossier contient les déclarations du Crédit foncier franco-canadien concernant les endroits suivants : Sainte-Élizabeth, Sa [...]
25 août 1882
Sur ce plan de la paroisse Sainte-Geneviève-de-Berthier figurent une partie des seigneuries de la Noraye et de Berthier, le fi [...]
364 Paroisse de Sainte-Flavie Bas-Saint-Laurent 886 3 Municipalité de Sainte-Florence Bas-Saint-Laurent 366 Municipalité de Sainte-Françoise Centre-du-Québec 451 Paroisse de Sainte-Françoise Bas-Saint-Laurent 395 Paroisse de Sainte-Geneviève- de-Batiscan Mauricie 996 Municipalité de Sainte-Geneviève- de-Berthier
de Sainte-Françoise Bas-Saint-Laurent 389 Non-conforme Municipalité de Sainte-Françoise Centre-du-Québec 447 Conforme Paroisse de Sainte-Geneviève- de-Batiscan Mauricie 1 011 Conforme NOVEMBRE 2021ADOPTION DU BUDGET AUDIT DE CONFORMITÉ 45 y A N N EX E 2 Municipalité Région administrative Population Objectif de’audit Critères
-Françoise Bas-Saint-Laurent 389 Non-conforme Municipalité de Sainte-Françoise Centre-du-Québec 447 Conforme Paroisse de Sainte-Geneviève- de-Batiscan Mauricie 1 011 Conforme NOVEMBRE 2021ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS AUDIT DE CONFORMITÉ 45 y A N N EX E 2 Municipalité Région administrative Population
a municipalité du village de Sainte-Cunégonde.Acte divisanta municipalité du township dea Malbaie, danso comté de Gaspé, district île Gaspé, en deux municipalités séparées.Acte pour détacher une certaine portion dea paroisse de Sainte-Geneviève de Berthier, et'annexer àa paroisse de Sainto-Elizabeth,danse comté
des Transports (M.Yves Paquet, DT2, p.105 et 106).Il n’en demeure pas moins que Sainte-Geneviève-de-Berthier, une petite municipalité de paroisse, subites désagréments inhérents au transport par camions de matières résiduelles provenant de plusieurs régions du Québec.Pour une raison d’équité sociale,a commission considère qu’il
positifs dans\u2019avenir.Sainte-Geneviève: une paroisse où il fait et où il fera, de plus en plus, bon vivre! vièvede Berthier.D'ailleurs, il est un des seuls ponts couverts encore existants au Québec.Municipalité Sainte-Geneviève de Berthier Message du Maire Je rends hommage a touses membres du Conseil qui travaillent
dea ressource eau du secteur.Le projet consiste à mettre en place des infrastructures de traitement des eaux deixiviation sur une partie duot 157 du cadastre dea paroisse de Sainte-Geneviève-de-Berthier.2345 Ça fait qu'en réalité c'esteot cadastre paroisse de Berthier mais c'est dansa municipalité de Sainte-Geneviève
