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• Procès-verbal d’arpentage et bornage de la seigneurie de Sainte-Croix et de celle de Lotbinière, fait à la demande du seigneur Eustache Chartier de Lotbinière, et de la révérende mère de la conception supérieure du monastère de Sainte-Ursule de Québec et dame de la seigneurie de Sainte-Croix

  [4] octobre 1723

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage de l'étendue de terre sise entre une terre et la ligne séparant la seigneurie de Lotbinière et la seigneurie de Sainte-Croix, laquelle terre étant située à la côte Saint-Eustache, dans la seigneurie de Lotbinière. La présente pièce concerne directement: le sieur Chartier de Lotbinière, doyen du chapitre de Québec, seigneur de la seigneurie de Lotbinière (arpenteur Ignace Plamondon père)

  9 octobre 1743

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Louis Hamel, père de Joseph Hamel et de Louis Hamel

  Archives textuelles

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• Donation par [Christine] Charlotte Gaudry, veuve de feu Jean Hamel, vivant habitant demeurant en la seigneurie de Lotbinière, paroisse Sainte-Croix, d'une terre et habitation sise et située dans la seigneurie des Révérendes Mères Ursulines de Québec en la seigneurie de Sainte-Croix, le long du fleuve Saint-Laurent; au profit de François Hamel, son fils...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 septembre 1719 [Document insinué le 31 octobre 1719]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par [Christine] Charlotte Gaudry, veuve de feu Jean Hamel, vivant ha [...]

  Archives textuelles

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• Carnet S78, Ligne entre les Seigneuries Ste-Croix et St-Gilles

  Jean-Baptiste Demers. 23 mars 1794

  11 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Seigneuries de Sainte-Croix et Saint-Gilles. Ligne séparant les deux seigneuries

  Carnets d'arpentage

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• Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Lotbinière et la seigneurie de Sainte-Croix. La présente pièce concerne directement: les Révérendes Mères Ursulines; Louis Cartier (Chartier), écuyer, sieur de Laubiniere (Lotbinière) (arpenteur Jean Guyon)

  Guyon, Jean. 25 août 1679

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées dans la [seigneurie de Sainte-Croix]. La présente pièce concerne directement: François Biron; Joseph Houde (arpenteur Ignace Plamondon père)

  25 septembre 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Aveu et dénombrement de Christophe-Hilarion Dulaurent (Du Laurent), notaire royal en la Prévôté de Québec, fondé de procuration des Dames Religieuses Ursulines de Québec, pour le fief et seigneurie de Sainte-Croix

  31 mai 1737

  20 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Acte de la donation d'une terre faisant la moitié d'une habitation sise à Lotbinière et d'une portion d'habitation sise dans la seigneurie de Sainte-Croix, par la veuve de défunt Jean Hamel, à Jean Hamel, son fils; et acte de l'acceptation dudit donataire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 mars 1710 [Document insinué le 1er avril 1710]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Extrait des délibérations du conseil municipal de la paroisse de Sainte-Agathe

  2 août 1869

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Obtention d'un chemin de péage sur le chemin central de la seigneurie de Sainte-Croix

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes d'une terre située sur la ligne qui sépare la seigneurie de Sainte-Croix de la seigneurie de Lotbinière, dans la seigneurie de Lotbinière. La présente pièce concerne directement: Joseph Hamel, fils de Louis Hamel; Louis Hamel, fils de Louis Hamel (arpenteur Ignace Plamondon père)

  24 mars 1744

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Plan de relevé du fleuve St-Laurent dans la Seigneurie Bonsecours de Sainte-Croix, allant au nord-est

  François Legendre. 30 août 1796

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de relevé du fleuve Saint-Laurent dans les seigneuries de Bonsecours et de Sainte-Croix figurent une partie de ces [...]

  Plans

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• Procès-verbal de chaînage de terres situées au platon Sainte-Croix au-dessus de la pointe en montant vers Sainte-Foy puis en descendant vers le Sault de la Chaudière dans la [seigneurie de Sainte-Croix]. La présente pièce concerne directement: les Mères Ursulines (arpenteur Jean Guyon)

  Guyon, Jean. 1er août 1675

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Pont sur le ruisseau Petit-Sault à Sainte-Croix deLotbinière

  Lucien Martin. 1954

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Pont sur le ruisseau Petit-Sault à Sainte-Croix deLotbinière

  Lucien Martin. 1954

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées près du chemin Royal, dans la [seigneurie de Sainte-Croix]. La présente pièce concerne directement: François Houde; Jean-Baptiste Houde (arpenteur Ignace Plamondon père)

  23 septembre 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le sieur Marthel (Martel)

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres depuis le haut de la grande côte, lesquelles terres étant situées dans la [seigneurie de Sainte-Croix]. La présente pièce concerne directement: Joseph-Gervais Houde; Joseph Monier (Meunier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  25 septembre 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Lettre du Docteur Côme I. Rinfret à Henri-Gustave Joly

  26 janvier 1887

  3 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Recommande d'écrire à Monsieur Lemoine, chapelain des Ursulines, pour appuyer la candidature de Joseph Lefebvre comme agent de [...]

  Archives textuelles

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• Succession Honorable A. Chauveau, seigneurie de Sainte-Croix

  1935-1940

  102 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Dosquet, Issoudun, Sainte-Agathe, Sainte-Croix et Saint-Flavien dans le c [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage et lignes de quatre terres situées dans la [seigneurie de Sainte-Croix]. La présente pièce concerne directement: Joseph Boisver (Boisvert); Louis Hamel (fils); Pierre Alary (Alarie); Charles Lemay (arpenteur Ignace Plamondon père)

  25 septembre 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Pierre Alary (Alarie) est l'ancien propriétaire de la terre appartenant à Charles Lemay

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de quatre terres et de division d'une desdites terres, lesquelles terres étant situées dans la [seigneurie de Sainte-Croix]. La présente pièce concerne directement: Jean-Baptiste Houde; Joseph Biron; Étienne Biron (père); le fils d'Étienne Biron (père) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  23 septembre 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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