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• Tutelle aux mineurs de François Marchand, habitant de la seigneurie de Tilly, paroisse Saint-Antoine, et de feue Barbe Cauchon

  23 juillet 1720

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Sainte-Barbe

  1884-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Beauharnois. État civil

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• Tutelle aux mineurs de Prisque Marroy (Marois), de la Paroisse de Saint-Augustin, et de feue Barbe Ouvrard

  25 janvier 1774

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Instance entre Ignace Carrier, habitant de la côte de Lauzon, paroisse Saint-Joseph, et Barbe Arnaud, veuve de feu Charles Courtois, au sujet du paiement d'une barrique d'anguilles, stipulé dans un bail passé avec le procureur des Jésuites

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 novembre 1733 - 23 janvier 1734

  19 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend les ré [...]

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Louis Jourdain, habitant demeurant en la côte de Lauzon, paroisse Saint-Joseph; et Barbe Boucher, veuve de défunt Georges Cadoret, habitant du même lieu

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 7 avril 1712 [Document insinué le 31 mai 1712]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant Abel Michon, notaire royal en la côte du Sud, entre Claude Guymon (Guimont - Guimond), capitaine de milice de la côte du Sud, veuf de défunte Anne LeRoy (Roy), de la paroisse Saint-Ignace, évêché de Québec; et Dorothée Fournier, fille de Joseph Fournier et Barbe Guirard (Girard), de la paroisse Saint-Pierre, en la Rivière-du-Sud, évêché de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 janvier 1721 [Document insinué le 28 mars 1738]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant Abel Michon, notaire, entre Pierre Peltier (Pelletier), fils de Pierre Peltier (Pelletier) et d'Élisabeth Lavergne, ses père et mère, habitants de la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Thomas; et Angélique Izabel (Isabel), fille de défunt Louis Izabel (Isabel), vivant habitant de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Pierre, et de Marie-Barbe Proux (Prou - Proulx), ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 février 1746 (Document insinué le 11 mars 1746)

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation par Charles Pelletier, habitant de Saint-Roch, et Marie-Barbe Saint-Pierre, sa femme; à Gabriel Pelletier, leur fils; à savoir une portion de terre en la seigneurie de Saint-Denis, paroisse Saint-Roch

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 décembre 1746 (Document insinué le 13 janvier 1747)

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'une donation par Charles Pelletier, habitant de Saint-Roch, et Marie-Barbe Saint-Pierre, sa femme; à Gab [...]

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• Contrat de mariage passée pardevant Abel Michon, notaire royal de la côte du Sud, entre Jean-Baptiste Chabot, fils de feu Michel Chabot, vivant habitant de la paroisse Saint-Pierre, en l'île et comté Saint-Laurent, et d'Angélique Plante, ses père et mère; et Marie-Geneviève Isabel, fille de Louis Isabel et de Marie-Barbe Proux (Prou - Proulx), de la paroisse Saint-Pierre en la Rivière-du-Sud

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 septembre 1734 [Document insinué le 11 janvier 1735]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant Louis Pichet, notaire royal en l'île et comté de Saint-Laurent (île d'Orléans), entre Joseph Carreau, habitant en la seigneurie de Beaupré, paroisse de L'Ange-Gardien, veuf de feue Barbe Letartre; et Marie Pouliot, fille de Charles Pouliot, habitant audit comté, paroisse Saint-Laurent, et de défunte Marie Chabot

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 mai 1721 [Document insinué le 15 juillet 1721]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant Abel Michon, notaire royal de la côte du Sud, entre François Fournier, fils de Joseph Fournier et Barbe Girard, ses père et mère, de la paroisse Saint-Thomas; et Élisabeth Bélanger, veuve de défunt Alexis Lemieux, vivant habitant dudit lieu

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 mai 1727 [Document insinué le 6 août 1727]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant Abel Michon, notaire royal en la côte du Sud, entre Jean Isabel, fils de feu Louis Isabel, vivant habitant de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Pierre, et de Marie-Barbe Proux (Prou - Proulx), ses père et mère; et Marie-Charlotte Bacon, fille de Noël Bacon et de Charlotte Morin Valcour (Morin dit Valcourt)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 janvier 1746 (Document insinué le 28 janvier 1746)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Charles-Joseph Guay, mineur de 23 ans, fils de Louis Guay et Marie-Suzanne Samson, stipulant par Charles Grenet, habitant demeurant en la côte et seigneurie de Lauzon, paroisse Saint-Joseph, son beau-frère; et Marie-Barbe Carrier, mineure de 22 ans, fille de Charles Carrier, habitant dudit lieu de Lauzon, et de Marie Gezeron (Gesseron), ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 octobre 1729 [Document insinué le 6 décembre 1729]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Jean-Baptiste Marenda (Maranda), demeurant en la ville de Québec, fils de Charles Marenda (Maranda) et de défunte Denise Fizet (Fiset), ses père et mère, de la paroisse Saint-Laurent, en l'île d'Orléans; et Louise Cartier, fille des défunts Paul Cartier et Barbe Boyer, ses père et mère, de la paroisse Notre-Dame-de-Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 mai 1738 (Document insinué le 17 mai 1746)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant maître de LaCetière (La Cetière), notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Jacques Jandron (Gendron), veuf de défunte Anne Charland, demeurant en l'île et comté de Saint-Laurent (île d'Orléans), paroisse Saint-Jean; et Marie-Madeleine Trudelle (Trudel), fille de Nicolas Trudelle, demeurant en la seigneurie de Beaupré, et de Barbe Letartre, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 juillet 1712 [Document insinué le 2 mars 1728]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Duprac, notaire des seigneuries de Beauport et Notre-Dame-des-Anges, entre Michel Tardif, veuf de défunte Catherine Lespinay (Lépinay), fils de Jacques Tardif et de Barbe Dorange (d'Orange), ses père et mère, habitants du village de Saint-Michel, paroisse Notre-Dame-de-Beauport; et Catherine Touchet, fille de défunt Simon Touchet et de Marie Gignard, présentement femme de Nicolas Robert dit Bélisle (Rotureau)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 août 1710 [Document insinué le 13 janvier 1711]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Jean Vésinat (Vézina), demeurant en la seigneurie de Maur, veuf de défunte Barbe Garnault (Garneau); et Louise Sédillot (Sédilot), fille de Louis Sédillot et de Jeanne Sabattier (Sabatier), ses père et mère, de la paroisse de Sainte-Foy

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 novembre 1729 (Document insinué le 20 décembre 1740)

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Acte de tutelle concernant les enfants mineurs de Marguerite Pageau (Pageot) et du défunt Louis Morand, habitant de la paroisse de Charlesbourg en la seigneurie Saint-Gabriel, ladite Pageau étant nommée tutrice et Jacques Renaud, oncle paternel desdits enfants mineurs à cause de Marie-Barbe Morand, sa femme, étant nommé subrogé tuteur

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 2 juillet 1750

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

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• Ratification par Pierre Dubau (Dubeau), habitant en la paroisse de Saint-Jean de l'île d'Orléans, et par Louis Dupuis dit Parisien et Barbe Dubau (Dubeau), sa femme, demeurant à Québec, héritiers de feue dame Marguerite Damy, de son vivant femme de Toussaint Dubau (Dubeau), du contrat de vente passé le 20 décembre 1682 devant le notaire François Genaple de Bellefonds (Notaire Louis Chambalon)

  26 juin 1693

  Fonds Intendants

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• Contrat de mariage passé pardevant maître de Lacetière, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Jean Choret, fils de défunt Joseph Choret, vivant habitant demeurant à l'île d'Orléans, paroisse de Saint-Pierre, et d'Anne Loignon, présentement femme d'Antoine Paulet; et Thérèse Trudel, fille de Nicolas Trudel, capitaine de milice de la seigneurie de Beaupré, y demeurant, paroisse de L'Ange-Gardien, et de Barbe Letartre

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 mars 1711 [Document insinué le 30 juin 1711]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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