Pagination
C. Milot. 1947
Voir le détail
J.R. Fournier. 1947
J. Fournier. 1947
1935-1940
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Notre-Dame de Bonsecours, Sainte-Angèle de Monnoir, Sainte-Marie de Monno [...]
[Vers 1890-vers 1965]
1825-1839
Jérémie Laporte et A.E.B. Courchesne. Copié le 22 juin 1921, original créé le 26 avril 1853
Sur ce plan d'emplacements situés dans une partie de la ville de Marieville ou Sainte-Marie-de-Monnoir, de la seigneurie de Mo [...]
1865-1872
Comprend un document de grand format :Minute n⁰ 164 : 29 décembre 1866 -- Répartition de la paroisse de Ste-Angèle -- 21 pages [...]
Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Saint-Jérôme (paroisse et village) dans le comté de Terrebonne, le terri [...]
A.E.B. Courchesne. 3 juin 1930
Sur ce plan Sainte-Marie-de-Monnoir figurent une partie de la seigneurie Monnoir, les ruisseaux Saint-Louis, de la Branche du [...]
Émile Laurence. Novembre 1947
Ponts répartis dans plusieurs comtés du Québec comme le pont Virginie de Sainte-Marie-de-Monnoir (E6,S7,SS1,P043408 et E6,S7,S [...]
1853-1922
-en-Québec.Comprendes municipalités de Saint-Ange-Gardien, Ange-Gardien, Saint-Paul-d'Abbotsford, Saint-Césaire (paroisse et village).Comprendes municipalités de Cla-renceville, Saint-Georges-de-Cla renceville, Saint-Thomas et Venise-en-Québec.Comprendes municipalités de Sainte-Angee-deMonnoir, Sainte-Marie-de-Mon noir
, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Saint-Laurent Québec,e 15 janvier 1985.Paroisse de Sainte-Marie-de-Monnoir Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 429 en vertu des dispositions de'article 2174/; du Code civil
Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Sainte-Marie de Blandford dans le comté de Nicolet, le territoire de la [...]
au bureau d'enregistremente 13 mars 1985 Cadastre: Sainte-Julie, paroisse de Division d'enregistrement: Verchères Municipalité: Saint-Amable Cadastre: Sainte-Marie-de-Monnoir.paroisse de Division d'enregistrement: Rouville Municipalité:a ville de Marieville Québec,e 4 avril 1985.229 Poure sous-ministre.Benoît Grimard
Gouvernement du Québec Proclamation Concernanta cessation dea juridiction dea Cour municipale dea ville de Marieville sure territoire dea municipalité dea paroisse de Sainte-Marie-de-Monnoir Le Gouvernement du Québec proclame ce qui suit: À compter de trente et un jours aprèsa publication dea présente
: Beauce Municipalité:a ville de Sainte-Marie Québec,e 4 août 1982.21214-q Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.248871 Paroisse de Sainte-Marie-de-Monnoir Avis est, para présente, donné que'opération cadastrale suivante a été effectuée: GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC.25 septembre 1982.114e année, n\" 39 7261
Remplacer:esots 147-38 et 147-40 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 14 août 1985 Cadastre: Sainte-Marie-de-Monnoir, paroisse de Division d'enregistrement: Rouville Municipalité:a ville de Marieville Québec,e 4 novembre 1986 15 Poure sous