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Jean-Marie Cossette. 1989
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Jean-Marie Cossette. 1980
Paul Carpentier. 1954
1935-1940
Ce dossier touche le territoire de la Cité de Sorel et des municipalités de Sainte-Anne de Sorel, Sainte-Victoire, Saint-Josep [...]
Albert Courtemanche. Juin 1964
Au parc d'Oka, nous remarquons le site de camping (64-24-1 à 64-24-7). Au lac des Deux-Montagnes, il s'agit d'une vue donnant [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 28 février 1757
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre le sieur Louis Laurent Parent, prêtre desservant la paroisse de [...]
mars 1985 Cadastre: Saint-Paul-l'Ermite, paroisse de Division d'enregistrement: L'Assomption Municipalité:a ville de Le Gardeur Québec,e 22 avril 1985.357 Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.601690 Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été
Municipalité:a ville de Marieville Québec,e 25 janvier 1985.86 Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.271515 Québec,e 23 janvier 1985.86 Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.275208 Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Paroisse de Saint-Martin Avis est para présente donné quees opérations cadastrales
d'enregistrement: Châteauguay Municipalité:a ville de Mercier Québec,e 14 septembre 1984.182 Poure sous-minislre, Benoît Grimard, a.-g.269773 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC.10 novembre 1984.116e année, n\" 45 5015 Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été
a été fait au bureau d'enregistremente 8 août 1985 Cadastre: Saint-Paul-l'Ermite, paroisse de Division d'enregistrement: L'Assomption Municipalité:a ville de Le Gardeur Québec,e 13 août 1985.249 Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.603229 Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Avis est para présente donné
avril 1984 Cadastre: Saint-Paul, paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité: Saint-Paul Québec,e 18 avril 1984.45 Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.264612 Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot
Québec,e 2 octobre 1984.Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.104 269573 Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 107-75 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau
d'enregistrement: île-d'Orléans Municipalité: village de Sainte-Pétronille, Î.O.Québec,e 7 mars 1984.Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.34881 263744 Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:esots 108-83.108-84 en vertu
d'enregistrement: Richelieu Municipalité:a.paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Québec,e 14 mai 1984.70 Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.265514 Paroisse de Sainte-Pudentienne Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 3A-23 du rang X du canton de Shefford
1985 Cadastre: Saint-Pierre-de-Sorel.paroisse de Division d'enregistrement: Richelieu Municipalité:a ville de Tracy GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 25 octobre 1986, 118e année, n' 43 5599 Québec,e 26 juillet 1985.Paroisse de Sainte-Rose 257 Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.280956 Paroisse de Saint-Pierre
: Saint-Pierre-de-Sorel.paroisse de Division d'enregistrement: Richelieu Municipalité:a paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Québec,e 26 septembre 1985.270 Poure sous-minislre.Benoît Grimard.a.-g.28141I Paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été
en vertu des dispositions de'article 2174» du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 22 juin 1984 Cadastre.Saint-Pierre-de-Sorel, paroisse de Division d'enregistrement: Richelieu Municipalité:a paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Québec,e 26 juin 1984.Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g
:eot 47-115, en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 13 août 1981.Cadastre: Saint-Pierre-de-Sorel, paroisse de Division d'enregistrement: Richelieu Municipalité:a ville de Tracy Québec,e 17 août 1981.Poure sous-ministre, Benoît Grimard.a.-g
: Saint-Pierre-de-Sorel, paroisse de Division d'enregistrement: Richelieu Municipalité:a paroisse de Saint-Pierre-de-Sorel Québec,e 23 janvier 1984.Poure sous-minislre, Benoît Grimard, a.-g.33824 262242 Paroisse de Saint-Rémi Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées
