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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour le grand chemin de la côte et seigneurie de Ladurantaye, paroisse Saint-Michel-de-Bellechasse, appartenant à messire Olivier Morel de Ladurantaye, ancien capitaine des troupes de Sa Majesté, conseiller au Conseil Souverain de Québec

  28 juillet 1713-29 juillet 1713

  2 éléments. Fonds Grands voyers

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• Contrat de mariage passé pardevant Abel Michon, notaire royal de la côte du Sud, entre Pierre Lavoie, habitant de la seigneurie de Bellechasse, veuf de défunte Constance Duchesne, de la paroisse de Notre-Dame-de-L'Assomption, évêché de Québec; et Marie-Madeleine Tourneroche, veuve de feu Julien Dumont, vivant habitant de la seigneurie de La Durantaye, paroisse Saint-Michel

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 février 1716 [Document insinué le 29 octobre 1726]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Index du terrier

  [Vers 1850]

  2 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Saint-Michel et la Trinité

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Le propriétaire de la seigneurie est Aimé Massue

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• Projet de censier, comprenant Saint-Michel et la Trinité

  [Vers 1850]

  24 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Autorisations requises en vue du papier terrier

  15 avril 1841-18 avril 1842

  44 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Reconnaissances seigneuriales rédigées par le notaire Louis Lacoste et déposées dans son greffe

  25 mars 1844

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Arrérages des seigneuries de la Trinité et de Saint-Michel

  1842-1843

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Acte de foi et hommage d'Hugues-Jacques Péan, écuyer, sieur de Livaudière, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, major des ville et château de Québec, pour les fiefs de Saint-Michel et de Livaudière, lesdits fiefs ne faisant qu'une seule seigneurie

  30 juin 1745

  22 éléments. Fonds Intendants

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• Joseph Blais, seigneurie de Saint-Michel

  1935-1940

  34 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de La Durantaye, Saint-Michel et Saint-Raphaël dans le comté de Bellechasse

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• Acte de foi et hommage de messire François-Elzéar Vallier, prêtre théologal de la cathédrale de Québec, supérieur du Séminaire de Québec, pour le fief de Saint-Michel appartenant audit séminaire

  21 janvier 1738

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de chaînage sur la ligne séparant la seigneurie de Saint-Michel et la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: le sieur Decheneaud (Deschenaux), seigneur des seigneuries de Saint-Michel, Livaudière, Neuville et autres lieux; Charles Coullard (Couillard), écuyer, seigneur primitif de la seigneurie de Beaumont; Jean-Baptiste Girard, coseigneur de la seigneurie de Beaumont (arpenteur Ignace Plamondon père)

  24 octobre 1768 - 25 octobre 1768

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage sur la ligne séparant la [seigneurie de Saint-Michel] et la [seigneurie de Beaumont], jusqu'à la rivière Boyer. La présente pièce concerne directement: [le sieur Decheneaud (Deschenaux), seigneur des seigneuries de Saint-Michel, Livaudière, Neuville et autres lieux]; [Charles Coullard (Couillard), écuyer, seigneur primitif de la seigneurie de Beaumont]; [Jean-Baptiste] Girard, [coseigneur de la seigneurie de Beaumont] (arpenteur Ignace Plamondon père)

  26 octobre 1768

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage sur la ligne séparant la seigneurie de Saint-Michel et la seigneurie de Beaumont, à quarante arpents au sud-est de la rivière Boyer.

  27 octobre 1768 - 28 octobre 1768

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage sur la ligne séparant la seigneurie de Saint-Michel et la seigneurie de Beaum [...]

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées à La Durantaye, paroisse de Saint-Michel, seigneurie de Saint-Michel. La présente pièce concerne directement: Nicolas Morisset; René Patry (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 25 novembre 1744

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de partage de la seigneurie de La Durantaye et de chaînage, ligne et bornes des portions, à partir du bord du fleuve Saint-Laurent, jusqu'au sud de la rivière Boyer, lesquelles portions devenant la seigneurie de Saint-Michel de La Durantaye et la seigneurie de Saint-Vallier de La Durantaye. La présente pièce concerne directement: les Dames de l'Hôpital général de Québec; le sieur de Ladurantaye (La Durantaye) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 6 décembre 1735

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de borne de la profondeur de deux terres situées dans la [seigneurie de Saint-Michel]. La présente pièce concerne directement: la veuve Brisson; André Tanguay (arpenteur Ignace Plamondon père)

  2 juillet 1766

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage et borne de la profondeur d'une terre située sur la rivière Boyer, [seigneurie de Saint-Michel]. La présente pièce concerne directement: André Lacroy (fils) (Lacroix) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 28 novembre 1741

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Fiefs et seigneuries de la Guillaudière : Saint-Michel, Trinité et fief Martigny

  25 septembre 1856

  22 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Les propriétaires des fiefs et seigneurie sont : La Guillaudière : Aimé Massue; le fief Duclos : Antoine Decelles; le fief Héb [...]

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• Procès-verbal de chaînage, trait-carré et borne de deux terres situées dans la seigneurie de Saint-Michel. La présente pièce concerne directement: Jean Pilote; Antoine Coupi (Coupy, Goupil) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  17 juin 1754

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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