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Omer Beaudoin. 1944
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Jean-Marie Cossette. 1990
Jos.-W. Michaud. 1954
1935-1940
Ce dossier touche le territoire de la Cité du Cap-de-la-Madeleine, des municipalités de Notre-Dame-de-la-Présentation-d'Almavi [...]
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]
20 mai 1750
Acte de Gabriel Paradis, capitaine de compagnie à Kamouraska
1er août 1807
Acte du notaire Thomas Pitt
2 avril 1745
Rédigée par Messire Étienne Auclair, curé de la paroisse de Saint-Louis, Kamouraska
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 juillet 1758 [Document insinué le 12 septembre 1758]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 janvier 1714
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 novembre 1714 [Document insinué le 15 mars 1715]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Contrat de mariage passé par-devant maître Dehorné (Dehornay), notaire royal [...]
d’efficacité et d’équité,a municipalité résiduaire 1 fourniraites services communs à’ensemble du territoire; il s’agit des services d’agglomération.Le nombre de voix de chacune des municipalités à ce conseil serait accordé en fonction de sa population.Ainsi,’ancienne Ville de Saint- Louis-de-France bénéficierait de 5,9