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• Aveu et dénombrement de Hugues-Jacques Péan, sieur de Livaudière (Lavaudière), chevalier de Saint-Louis, major des ville et châteaux de Québec, pour les fiefs de Saint-Michel et de Livaudière, lesdits fiefs ne faisant qu'une seule seigneurie

  1er juillet 1745

  45 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage d'une terre jusqu'au ruisseau Saint-Denis et de levée du plan dudit ruisseau s'y trouvant, par ordre de Jacques (James) Murray, gouverneur général du gouvernement de Québec, laquelle terre étant située sur la Grande-Allée et sur le fleuve Saint-Laurent, dans la banlieue de Québec, attenant au fief Bourdon.

  19 octobre 1762

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage d'une terre jusqu'au ruisseau Saint-Denis et de levée du plan dudit ruisseau [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui déclare nul et de nul effet le contrat de vente d'une terre de soixante arpents située dans le fief Saint-Joseph, paroisse de Charlesbourg, consenti par Jacques Couillard Després à Joseph Lacroix, chirurgien, le 6 octobre 1735, et décide que ladite terre demeurera et appartiendra à Hugues-Jacques Péan de Livaudière, major des ville et château de Québec, et Marie-Françoise Pécaudy de Contrecoeur, son épouse, acquéreurs dudit fief Saint-Joseph dont elle fait partie

  Hocquart, Gilles. 12 mai 1736

  13 éléments. Fonds Intendants

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• Commission du lieutenant général du Siège de Québec pour régler le bois que les habitants des Trois-Rivières, ont pu prendre sur le fief de Sainte-Marguerite, appartenant au sieur Jacques Dubois, marchand bourgeois de la ville des Trois-Rivières

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 février 1696

  Fonds Conseil souverain

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• Ordonnance définitive de l'intendant Hocquart entre Hugues-Jacques Péan de Livaudière, chevalier de Saint-Louis, major de Québec, propriétaire du fief de Saint-Gilles, Charles Couillard, seigneur de Beaumont, Marguerite Forestier, veuve de Jean Bissot de Vincennes, propriétaires du fief de Vincennes, et Noël Beaupré, arpenteur, au sujet de l'arpentage desdits fiefs de Beaumont, Vincennes et Saint-Gilles

  Hocquart, Gilles. 8 septembre 1743

  15 éléments. Fonds Intendants

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• Mémoire des dépens à payer par Guillaume Gaillard, conseiller, seigneur féodal de l'île et comté de Saint-Laurent (île d'Orléans), à la requête de Jacques Barbel, notaire en la Prévôté de Québec, seigneur haut justicier du fief d'Argentenay, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 30 juin 1718

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 juillet 1718 - 3 août 1718

  9 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Hubert et de Monseignat. Les pièces sont signé [...]

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart entre Hugues-Jacques Péan, sieur de Livaudière, chevalier de Saint-Louis, major des ville et château de Québec, et Hubert-Joseph Lacroix, chirurgien, de Québec, au sujet de la vente du fief Saint-Joseph

  Hocquart, Gilles. 14 février 1736

  6 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de foi et hommage d'Hugues-Jacques Péan, écuyer, sieur de Livaudière, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, major des ville et château de Québec, pour les fiefs de Saint-Michel et de Livaudière, lesdits fiefs ne faisant qu'une seule seigneurie

  30 juin 1745

  22 éléments. Fonds Intendants

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• Arrêt qui ordonne d'enregistrer, dans les registres du Conseil, le brevet de ratification, obtenu de Sa Majesté par Hugues-Jacques Péan, sieur de Livaudière, chevalier de Saint-Louis, major de Québec, d'une concession en fief et seigneurie, accordée à lui par les gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, d'un terrain de deux lieues de front sur trois lieues de profondeur le long de la rivière Chambly et du lac Champlain, la rivière Chazy y comprise

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 novembre 1735

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous les habitants tenanciers et censitaires de Hugues-Jacques Péan de Livaudière, chevalier de Saint-Louis, major des ville et gouvernement de Québec, propriétaire actuel de la moitié du fief de la Durantaye, de faire et fournir par-devant maître Dulaurent leurs déclarations fidèles et exactes de ce qu'ils possèdent de terre en front et en profondeur, la quantité de celles en valeur, les bâtiments dessus construits, les cens, rentes et autres charges et redevances dont lesdites terres sont chargées, etc

  Hocquart, Gilles. 15 septembre 1738

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Réquisitoire du procureur général du Roi concernant le fief d'Argentenay, situé dans l'île Saint-Laurent dont son propriétaire, Jacques Barbel, notaire à la Prévôté de Québec, est appelant de la sentence rendue le 19 mai 1717 par ladite Prévôté, en faveur de maître Guillaume Gaillard, conseiller au Conseil supérieur de Québec, haut justicier et féodal de l'île et comté de Saint-Laurent

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 mai 1718

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec

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• Acte de foi et hommage d'Étienne Veron de Grand-Mesnil (Grandmesnil), marchand de Québec, fondé de procuration de François de Galiffet (Galifet), gouverneur des Trois-Rivières, pour le fief Sainte-Marguerite, concédé à Jacques Dubois par messires de Frontenac et Bochart Champigny le 27 juillet 1691 et acheté de Louis Aubert du Forillon et de Barbe Leneuf, son épouse, par acte du notaire Florent de La Cetière le 4 novembre 1712, lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief Sainte-Marguerite

  15 août 1725

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de vente de Charles Aubert de la Chesnaye, marchand bourgeois de Québec, tant en son nom que comme se portant fort de Jacques Bourdon, écuyer, sieur Dautré, à maître Gaston Guay, habitant, et à Jeanne Prévost, sa femme, de la terre et fief Saint-François

  19 novembre 1678

  6 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage d'une terre jusqu'au ruisseau Saint-Denis et de levée du plan dudit ruisseau s'y trouvant, par ordre de Jacques (James) Murray, gouverneur général du gouvernement de Québec, laquelle terre étant située sur le chemin tendant de Québec au Cap-Rouge dit vulgairement la grande route ou Grande-Allée et sur le fleuve Saint-Laurent, dans la banlieue de Québec, attenant au fief Saint-Jean (ou Bourdon).

  19 octobre 1762 - 20 octobre 1762

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage d'une terre jusqu'au ruisseau Saint-Denis et de levée du plan dudit ruisseau [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage d'une terre jusqu'au ruisseau Saint-Denis et de levée du plan dudit ruisseau s'y trouvant, par ordre de Jacques (James) Murray, gouverneur général du gouvernement de Québec, laquelle terre étant située sur le chemin tendant de Québec au Cap-Rouge dit vulgairement la grande route ou Grande-Allée et sur le fleuve Saint-Laurent, dans la banlieue de Québec, attenant au fief Saint-Jean (ou Bourdon).

  19 octobre 1762 - 20 octobre 1762

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage d'une terre jusqu'au ruisseau Saint-Denis et de levée du plan dudit ruisseau [...]

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• Contrat de vente par Charles Aubert, sieur de la Chesnaye (Lachesnaye), marchand bourgeois de Québec, tant en son nom que comme se portant fort de Jacques Bourdon, écuyer, sieur Dautré (Dautray, d'Autray), à Maître Gaston Guay, habitant, et Jeanne Prévost, sa femme, de la terre et fief Saint-François (Notaire Romain Becquet)

  19 novembre 1678

  6 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Cause entre Jean-Baptiste Petitclerc, seigneur et propriétaire du fief Saint-François situé en la banlieue de Québec, demandeur, stipulant par le sieur François Lemaître Lamorille, fondé de sa procuration en date du 18 février 1758, et Jacques Cartier Langevin, défendeur ; ledit demandeur voulant que le défendeur présente les titres et contrats en vertu desquels il possède une terre sise en la censive du fief Saint-François ; description de ladite terre et noms de voisins ; mention de l'aveu et dénombrement fait le 27 mars 1725 ; ledit défendeur est condamné à payer au demandeur 29 années d'arrérages de rentes et droits de lots et ventes, il devra fournir au demandeur une expédition de ses titres d'acquisition, et ledit défendeur est également condamné aux dépens liquidés à 6 livres et 5 sols

  4 avril 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Requête de Jacques Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec, propriétaire du fief et seigneurie d'Argentenay, à l'île d'Orléans, paroisse de Saint-François, s'opposant à l'ordonnance du 20 mars 1738; demandant l'assignation de Joseph Lepage, habitant de la paroisse de Saint-François, pour obtenir l'autorisation de faire procéder au bail judiciaire de la ferme et du moulin du fief d'Argentenay, au siège de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Intendant. 26 mars 1738

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par l'intendance. Ce dossier comprend la requête de Jacques Barbel, et l'ordonnance à Joseph [...]

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de dame Marie Prémont de Saint-Jean, supérieure des Soeurs de la Congrégation de Québec, faisant pour Marguerite Trottier de Saint-Joseph, supérieure des Soeurs de la même Congrégation établie en la ville de Montréal, propriétaire du tiers de l'île Saint-Paul appelée le fief de La Noue, lequel fief avait été concédé le 18 juillet 1676 au sieur Jacques Leber (Lebert), lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief La Noue

  21 janvier 1724

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Couillard, écuyer, sieur de Lespinay, conseiller du Roi et Son lieutenant particulier au siège de la Prévôté de Québec, pour le fief de l'Islet Saint-Jean, faisant tant pour lui que pour les sieurs Louis Couillard et Jacques Couillard, ses frères, propriétaires pour chacun un tiers dans ledit fief de l'Islet Saint-Jean comme héritiers de Geneviève Couillard, leur soeur, à son décès veuve de (Pierre) Denis, sieur Dutertre (Dutartre), décédée sans enfants, lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief de l'Islet Saint-Jean

  8 mars 1725

  2 éléments. Fonds Intendants

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