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Desdevens de Glandons, Maurice. 15 septembre 1796
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16 avril 1794
C. Milot. 1948
Desdevens de Glandons, Maurice. 12 septembre 1796
1935-1940
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Notre-Dame de Bonsecours, Richelieu et Saint-Mathias dans le comté de Rou [...]
Copié par A.E.B. Courchesne. Copié le 20 février 1932, original créé le 30 décembre 1867
Sur ce plan de la paroisse Saint-Joseph-de-Chambly figurent la seigneurie de Chambly-Ouest, le chemin de Chambly, le canal Cha [...]
Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Saint-Joseph de Chambly dans le comté de Chambly ainsi que le territoire [...]
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Laprairie, Saint-Hubert et Saint-Joseph de Chambly dans le comté de Chamb [...]
: Saint-Jean Municipalité:a ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Québec,e 6 juillet 1983.30106 Poure sous-ministre, Benoît Grimard.a.-g.255903 Paroisse de Saint-Joseph-de-Chambly Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:esots 275-228 à 275-231.277-147, 277-148
septembre 1984 Cadastre: Saint-Jean-Chrysostome, paroisse de Division d'enregistrement: Lévis Municipalité:a ville de Chamy Québec,e 16 octobre 1984.209 Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.271235 Paroisse de Saint-Joseph-de-Chambly Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été
d'enregistrement: Deux-Montagnes Municipalité:a ville de Saint-Eustache Québec,e 18 février 1987 Québec,e 18 février 1987 54 Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.279907 Paroisse de Saint-Joseph-de-Chambly 54 Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.602703 Paroisse de Sainte-Flore Avis est para présente donné
d'enregistremente 24 septembre 1984 Cadastre: Saint-Jérôme-de-Matane.paroisse de Division d'enregistrement: Matane Municipalité:a ville de Matane Québec,e 2 octobre 1984.Poure sous-minisire.Benoît Grimard, a.-g.104 268723 Paroisse de Saint-Joseph-de-Chambly Avis est para présente donné quees opérations cadastrales
du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 20 février 1985 Cadastre: Saint-Joachim-de-Châteauguay.paroisse de Division d'enregistrement: Châteauguay Municipalité:a ville de Châteauguay Québec,e 31 mai 1985.Poure sous-ministre, Benoît Grimard.a.-g.19 275846 Paroisse de Saint-Joseph-de-Chambly
e 16 janvier 1985.Cadastre: Saint-Jean-Baptiste, village de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Montréal 4874 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 20 septembre 1986.118e année, if 38 Québec,e 30 avril 1985.Paroisse de Saint-Joseph-de-Chambly 228 Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.601007
d'enregistremente 3 octobre 1983 Remplacer:eot 296-4 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 3 octobre 1983 Cadastre: Saint-Joseph-de-Chambly, paroisse de Division d'enregistrement: Chambly Municipalité:a ville de Chambly Québec,e 14 octobre 1983
desots 277A-68-2, 277A-68-3, 277A-68 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 20 août 1984 Cadastre: Saint-Joseph-de-Chambly, paroisse de Division d'enregistrement: Chambly Municipalité:a ville de Chambly Québec,e 29 août 1984.160 Poure sous
ou érioées : \u2014 No 12 dea paroisse de Saiut-Bazile au village de Saint-Bazile, 984 ; Diversors dea paroisse de Saint-Félix de Valois à Saint-Cléophas, 984 ; Diver*ots dea paroisse do Saint-Joseph de Chambly à Chambly.985 ; Diversots doa municipalité de Saint-B >zile, etc, etc, 1002.Nomina- ions : \u2014
dea Paroisse de Saint-Joseph de Chambly» Celte vente est faite sous réserve dea Loi sura protection du territoire agricole.La mise à prix est fixée à 75,75 S, soit 25% de'évaluation de'immeuble portée au rôle d'évaluation municipale dea municipalité, multipliée pare facteur établi pour ce rôle pare ministre
d'enregistremente 15 mars 1984 Cadastre: Saint-Joachim-de-Châteauguay, paroisse de Division d'enregistrement: Châteauguay Municipalité:a ville de Châteauguay Québec,e 21 mars 1984.r Poure sous-minislre.Benoît Grimard, a.-g.4 264567 Paroisse de Saint-Joseph-de-Chambly Avis est para présente donné quees opérations
