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• Quittance impliquant les Ursulines de Québec : Fief Saint-Joseph

  21 décembre 1874

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart entre Hugues-Jacques Péan, sieur de Livaudière, chevalier de Saint-Louis, major des ville et château de Québec, et Hubert-Joseph Lacroix, chirurgien, de Québec, au sujet de la vente du fief Saint-Joseph

  Hocquart, Gilles. 14 février 1736

  6 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Comparution de Joseph Petit dit Bruneau, propriétaire du fief Saint-Joseph ou Maskinongé, de présent à Québec depuis le 28 novembre 1703, pour retirer la somme de 1063 livres en monnaie de France due par Nicolas Pinault (Pineau), marchand de Québec, faisant les affaires de Charles Baillis (Bailly), marchand de la Châtaigneray, et mention d'une lettre de change en date du 9 novembre 1702

  14 janvier 1704

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage et de localisation d'une terre située à la côte de Lauzon, au sud-est de la deuxième concession, et bornée au nord-est par le fief Sainte-Anne et au sud-ouest par le fief des Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec, vis-à-vis les terres d'Harlaka, dans la paroisse de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy, seigneurie de Lauzon.

  12 mars 1767

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage et de localisation d'une terre située à la côte de Lauzon, au sud-est de la d [...]

  Archives textuelles

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• Commission de juge prévôt de la seigneurie et fief de Lespinay, appelé vulgairement Saint-Joseph, accordée à Paul-Antoine-François Lanoullier (Lanouiller), notaire royal en la Prévôté de Québec, par François Daine, seigneur dudit fief et lieutenant général civil et criminel de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 mai 1750 [Document insinué le 5 mai 1750]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Couillard, écuyer, sieur de Lespinay, conseiller du Roi et Son lieutenant particulier au siège de la Prévôté de Québec, pour le fief Saint-Joseph dont il est propriétaire comme donataire par le contrat de mariage de feue dame Guillemette Hébert, veuve du sieur Guillaume Couillard, son aïeul paternel, lequel fief avait été concédé au sieur Louis Hébert, père de la feue Guillemette Hébert, le 28 février 1626, lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief Saint-Joseph

  8 mars 1725

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Aveu et dénombrement de Jean-Baptiste Couillard, écuyer, sieur de Lespinay (L'Espinay), conseiller du Roi, Son lieutenant particulier au siège de la Prévôté de Québec et lieutenant général civil et criminel de l'Amirauté de Québec, pour le fief de Lespinay, auparavant appelé Saint-Joseph

  1er mai 1732

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui déclare nul et de nul effet le contrat de vente d'une terre de soixante arpents située dans le fief Saint-Joseph, paroisse de Charlesbourg, consenti par Jacques Couillard Després à Joseph Lacroix, chirurgien, le 6 octobre 1735, et décide que ladite terre demeurera et appartiendra à Hugues-Jacques Péan de Livaudière, major des ville et château de Québec, et Marie-Françoise Pécaudy de Contrecoeur, son épouse, acquéreurs dudit fief Saint-Joseph dont elle fait partie

  Hocquart, Gilles. 12 mai 1736

  13 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Renvoi de l'appel dans la cause de Jean Amaury et Marie Vigny, son épouse, habitants du fief d'Argentenay en l'île de Saint-Laurent, appelant d'une sentence rendue le la Prévôté de Québec, le 30 juin 1704 contre Joseph Perrault (Perrot), propriétaire du fief d'Argentenay, au sujet d'un chemin seigneurial

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 janvier 1705

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean AMORY (Amaury) et Marie VIGNY sa femme habitant du fief Darge [...]

  Archives textuelles

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• Commission d'huissier des fiefs et seigneuries de Saint-Michel et Livaudière accordée à Joseph Fortier; par Michel-Jean-Hugues Péan, écuyer, chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine des troupes du détachement de la Marine, major de la ville et du gouvernement de Québec, seigneur des fiefs et seigneuries de Saint-Michel et Livaudière

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 mars 1758 [Document insinué le 17 octobre 1758]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Commission de notaire des fiefs et seigneuries de Saint-Michel et Livaudière accordée à Joseph Fortier; par Michel-Jean-Hugues Péan, écuyer, chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine des troupes du détachement de la Marine, major de la ville et du gouvernement de Québec, seigneur des fiefs et seigneuries de Saint-Michel et Livaudière

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 mars 1758 [Document insinué le 17 octobre 1758]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Procuration d'Amador Godefroy, écuyer, sieur de Saint-Paul, des Trois-Rivières, envers Joseph Le Pelé dit Duvoisy (LePellé de Voisy), de Québec, lui donnant pouvoir de rendre la foi et hommage en son nom pour le fief de Saint-Paul au pays des Esquimaux (Inuits) (Notaire Pierre Petit)

  6 août 1725

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Requête d'Édouard Lemieux, maître tanneur, demeurant en la paroisse de Saint-Roch à Québec, faisant par [François-Léon] Gauvreau, son agent, à Joseph Laurin, écuyer, notaire, agent pour toutes les seigneuries et fiefs dans le District de Québec appartenant à Sa Majesté, pour obtenir la commutation de la tenure d'un emplacement situé sur la rue Saint-Vallier, en ladite paroisse, pour les fins de l'acte intitulé «Acte pour faciliter la commutation de la tenure des terres en roture dans le domaine de la Reine en celle de franc et commun socage, et pour éviter les délais et les dépenses inutiles résultant ci-devant de ces commutations»

  18 novembre 1857

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Comparution de Joseph Gilbert (Gerbert), habitant du fief de Lafrenay (Lafresnaie - Lafrenaie), à une distance de 15 lieues de Québec, à la requête de Louis Miville, habitant du fief Saint-Charles

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 octobre 1754

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Requête de Jacques Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec, propriétaire du fief et seigneurie d'Argentenay, à l'île d'Orléans, paroisse de Saint-François, s'opposant à l'ordonnance du 20 mars 1738; demandant l'assignation de Joseph Lepage, habitant de la paroisse de Saint-François, pour obtenir l'autorisation de faire procéder au bail judiciaire de la ferme et du moulin du fief d'Argentenay, au siège de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Intendant. 26 mars 1738

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par l'intendance. Ce dossier comprend la requête de Jacques Barbel, et l'ordonnance à Joseph [...]

  Archives textuelles

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• Requête de François Girard, habitant de la côte Saint-Paul de la paroisse de Québec en le fief Saint-Gabriel, au nom et comme ayant épousé Marie-Josèphe Savard, veuve en premières noces de François Falardeau, habitant de la côte du grand Saint-Antoine dit la Longue-Queue de la paroisse de Charlesbourg en le fief Saint-Gabriel, et tutrice des enfants mineurs issus de son mariage avec le défunt Falardeau, demandant la permission de faire comparaître les parents et amis desdits enfants mineurs pour autoriser la vente par licitation (mise aux enchères) d'une terre située dans ladite côte du grand Saint-Antoine qui est plus onéreuse que profitable à ladite Savard et auxdits enfants mineurs

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 20 juin 1755

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de Joseph Perrot, demeurant en l'île Saint-Laurent, à Mgr de Laval, premier et ancien évêque de Québec, seigneur de l'île d'Orléans, pour le fief d'Argentenay...

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 5 octobre 1701)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Acte de foi et hommage de Joseph Perrot, demeurant en l'île Saint-Laurent, à [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de reconnaissance de ligne et bornes et plan figuratif de deux terres, en vertu des arrêts rendus au Conseil supérieur de Québec, lesquelles terres étant situées au quatrième rang, dans la paroisse de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy, dans le fief Sainte-Anne enclavé dans la seigneurie de Lauzon.

  Plamondon, Ignace père. 23 février 1750 - 28 février 1750

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de reconnaissance de ligne et bornes et plan figuratif de deux terres, en vertu des arrêt [...]

  Archives textuelles Plans

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• Extrait d'une sentence d'adjudication au Sieur Joseph Cadet, boucher du Roi demeurant à Québec, du fief appelé vulgairement les Monts Louis, sis dans le bas du fleuve Saint-Laurent, du côté sud, entre l'Anse pleureuse et les Rivières à Pierre, à titre de fief et seigneurie

  20 avril 1753

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Déclaration de Jean-Étienne Dubreuil, huissier au Conseil supérieur de Québec, résidant rue Saint-Joseph, à l'effet qu'il a remis une copie de l'ordonnance et saisie concernant le fief de Grandpré à Louis Morel, écuyer, sieur de LaDurantaye, au nom et comme procureur de dame Françoise Duquet, veuve du sieur Olivier Morel, écuyer, seigneur de LaDurantaye, sa mère, et une assignation à comparaître le mardi suivant au Palais de Québec par-devant les Messieurs de la Prévôté et Amirauté de Québec, à neuf heures du matin, pour y voir déclarer ladite saisie bonne et valable

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 mars 1717

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges et du Conseil supérieur de Québec. Co [...]

  Archives textuelles

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