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• Aveu et dénombrement de Christophe-Hilarion Dulaurent, notaire royal en la Prévôté de Québec au nom et comme fondé de procuration de la communauté des Dames Religieuses Hopitalières de l'Hôtel-Dieu de Québec, pour le fief Saint-Ignace.

  1 juin 1739

  19 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant que les parties, René Hubert, premier huissier de ce Conseil, et Jean Minet, habitant de la rivière Saint-Charles, se pourvoiront par-devant les Religieuses hospitalières de Québec, propriétaires du fief de Saint-Ignace dans lequel sont situé leur habitations, afin que leur alignement soit conforme aux contrats de concession qui leur ont été donnés

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 avril 1704

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi septième jour d'avril mille sept cent quatre. Le Conseil assemb [...]

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• Aveu et dénombrement de Christophe-Hilarion Dulaurent (Du Laurent), notaire royal en la Prévôté de Québec, au nom et comme fondé de procuration de la communauté des Dames Religieuses Hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Québec, pour le fief de Saint-Ignace

  1er juin 1739

  29 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Report de la sentence dans le litige pour non paiement des redevances seigneuriales (cens et rente) opposant maître René Hubert, huissier au Conseil souverain de Québec et procureur des Dames et Révérendes Mères hospitalières de Québec, seigneurs du fief de Saint-Ignace, à René Réaume, charpentier demeurant à Charlesbourg, jusqu'à ce que les demandeur et défendeur aient fait leurs comptes entre eux

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 20 décembre 1685

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Poursuite concernant les droits seig [...]

  Archives textuelles

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• Brouillon d'une lettre aux religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, à propos de l'arpentage de la ligne de séparation entre le fief Saint-Ignace et la seigneurie Saint-Gabriel

  juin 1820

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Adjudication de la Prévôté de Québec à Noël Simard, habitant de la Baie-Saint-Paul, et Ignace Gagné, habitant du même endroit, du fief et seigneurie de la Rivière-du-Gouffre

  20 septembre 1735

  23 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de levée du plan du fleuve Saint-Laurent, depuis et compris le fief Sainte-Anne jusqu'au fief des Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec, lesquels fiefs étant enclavés dans la seigneurie de Lauzon, puis de chaînage de la profondeur d'une concession sur le fleuve Saint-Laurent. La présente pièce concerne directement: Jean-Baptiste Bégin (arpenteur Ignace Plamondon père)

  3 août 1767

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage des fiefs Saint-Gabriel, appartenant aux RR. PP. Jésuites, et Saint-Ignaces, appartenant aux Révérentes Mères Hospitalières de Québec. Procès-verbal de Jean Guyon Dubuisson, arpenteur.

  4 mars 1669

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage des fiefs Saint-Gabriel, appartenant aux RR. PP. Jésuites, et Saint-Ignaces, appartenant aux Révérentes Mères Hospitalières de Québec. Procès-verbal de Jean Guyon Dubuisson, arpenteur

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 4 mars 1669)

  2 éléments. Collection Seigneuries

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• Titre nouvel partiel d'Edouard Geneste (Genest) pour une terre située à la concession Saint-Ignace dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  22 juin 1847

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Titre nouvel de William Munro, marchand de bois demeurant à Sainte-Foy, pour une terre située au Cap-Rouge, à la concession Saint-Ignace dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  12 juillet 1844

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le document mentionne qu'il possède « L'anse entière étant au pied de la côte qui est au sud-ouest de la propriété du sieur Da [...]

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• Cause impliquant les Dames religieuses de la miséricorde de Jésus établies en l'Hôtel-Dieu de Québec, seigneuresses du fief de Saint-Ignace, stipulant par Dame Marie des Anges Cheron, leur dépositaire, et comparant par maître Jean Laurent dit Lortie, procureur fiscal, et Pierre Verret fils, habitant dudit fief, au nom et comme ayant épousé Marie-Madeleine Tessier, héritière en partie des défunts Pierre Tessier et Marie Vivier, concernant le paiement de la quote-part de la somme de 152 livres 12 sols pour des redevances seigneuriales (cens et rente) de la terre du défunt, lequel Verret affirme qu'il ne peut jouir de sa part de la terre et demande la vente de ladite terre pour pouvoir payer lesdites Dames religieuses

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 25 juillet 1754

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Poursuite concernant les droits seig [...]

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• Procès-verbal de chaînage et ligne de trois terres depuis le chemin de Sainte-Foy jusqu'au coteau Sainte-Geneviève, puis jusqu'à la rivière Saint-Charles, lesquelles terres étant situées sur ledit chemin de Sainte-Foy, dans la banlieue de Québec, dans le fief Saint-François. La présente pièce concerne directement: Michel Hamel; le sieur Macardy (Macarthy, McCarthy); le sieur Murray (arpenteur Ignace Plamondon père)

  20 juin 1770

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le sieur Leconte Dupré (Lecomte)

  Archives textuelles

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• Extrait des Registres de la Cour des plaidoyers communs du District de Québec, colligé par Bruneau, greffier, d'une cause entre Jean-Baptiste Normand demeurant à la rivière Saint-Charles, demandeur, et les Révérends Pères Jésuites de Québec et les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, défendeurs, concernant la ligne seigneuriale entre le fief appartenant au demandeur (fief Hubert) et les seigneuries Saint-Ignace et Saint-Gabriel, appartenant aux défendeurs. La cour ordonne que les bornes posées par Louis Corbin, arpenteur juré, soient considérées comme ligne de séparation desdites seigneuries, et condamne les défendeurs aux dépenses des procédures et aux dépenses des deux voyages dudit Corbin

  3 mars ou mai 1774

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de chaînage et ligne de trois terres depuis le chemin de Sainte-Foy jusqu'au coteau Sainte-Geneviève, puis jusqu'à la rivière Saint-Charles, lesquelles terres étant situées sur ledit chemin Sainte-Foy, dans la banlieue de Québec, dans le fief Saint-François. La présente pièce concerne directement: Michel Hamel; le sieur Macardy (Macarthy, McCarthy); le sieur Muray (Murray) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  20 juin 1770

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Jugement déclarant qu'il a été bien appelé par Jean Bernard dit Hanse (Anse) contre les Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec et à l'égard des semences faites par le dit Bernard sur une certain terre située au fief Saint-Ignace, ordre, du consentement du procureur des Religieuses, que le dit Bernard sera remboursé sur les frais encourus et les grains qu'il a fourni

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 juin 1695

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean BERNARD dit ANCE habitant de ce pays appelant de sentence de [...]

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• Jugement déclarant qu'il a été bien appelé par Jean Bernard dit Hanse (Anse) contre les Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec et à l'égard des semences faites par le dit Bernard sur une certain terre située au fief Saint-Ignace, ordre, du consentement du procureur des Religieuses, que le dit Bernard sera remboursé sur les frais encourus et les grains qu'il a fourni

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 juin 1695

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean BERNARD dit ANCE habitant de ce pays appelant de sentence de [...]

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• Feuilles détachées du registre de la Prévôté de Québec comportant des sentences ou jugements dans les affaires suivantes: Pierre Rose contre le sieur Desméloizes (Renaud); les seigneuresses du fief de Saint-Ignace contre Jean Delguel dit Labrèche et sa femme et contre Louise Vaucher; Pierre Duroy, marchand boucher, contre Jean Fortuneau dit Laverdure, soldat de la garnison du Château; Olivier Morel, sieur de La Durantaye (La Durantaye), contre Charles Aubert, sieur de la Chesnaye (LaChesnaye); Claude Baillif, architecte à Québec, contre Pierre Brunet; et François Hurault, marchand de La Rochelle, et Étienne Landron, bourgeois de Québec, contre Marguerite Amiot, veuve de Jean Joly

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 décembre 1697 - 28 décembre 1697

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce comprend une ordonnance de saisie contre le sieur Desméloizes (Renaud) au profit de Pierre Rose; un défaut accord [...]

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• Procès entre Jean-Baptiste Normand, habitant à la Canardière Rivière Saint-Charles et seigneur du fief Saint-Hubert représentant de René-Louis Hubert, d'une part, et les révérends pères jésuites et les dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, d'autre part, à propos de lignes non tracées démarquant les seigneuries de Saint-Gabriel et de Saint-Ignace par rapport à la sienne

  22 mai 1772 au 15 avril 1774

  68 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Jean-Baptiste [...]

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• Procès-verbal de rafraîchissement et de prolongation de la ligne séparant le fief Saint-François d'avec la seigneurie de Sillery, à partir de la Petite-Rivière-Saint-Charles, près du chemin Royal qui va à Québec, jusqu'à quatre arpents au nord-ouest du coteau Sainte-Geneviève (arpenteur Ignace Plamondon père)

  2 mars 1744 - 3 mars 1744

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jacques DeGuise dit Flamand, maître maçon demeurant en la vil [...]

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