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• Concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur et lieutenant général en la Nouvelle-France, aux Révérends Pères Récollets de 106 arpents de terre sur dix de front sur la rivière Saint-Charles à Québec, à Notre-Dame-des-Anges, en droit de fief et de seigneurie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 29 mai 1673

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Plan des lots compris entre les rues Notre-Dame-des-Anges et des Commissaires, de la Couronne et Dorchester, situés dans le fief La Vacherie, quartier Saint-Roch, ville de Québec

  [18-?]

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Carte des terres de La Vacherie, greffe des Terres et Forêts. Sur ce plan de Saint-Roch, ville de Québec, et du fief La Vacher [...]

  Plans

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• Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites à Pierre Glinel, maître boulanger de la ville de Québec, par-devant Genest, notaire

  3 janvier 1759

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Plan des lots compris entre les rues St-Vallier, Notre-Dame-des-Anges, de la Couronne et au sud de la rue de la Couronne, situés dans le quartier Saint-Roch, fief La Vacherie, ville de Québec

  [18-?]

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Carte des terres de La Vacherie, greffe des Terres et Forêts. Sur ce plan de Saint-Roch, ville de Québec, et du fief La Vacher [...]

  Plans

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• Cause impliquant les Dames religieuses de la miséricorde de Jésus établies en l'Hôtel-Dieu de Québec, seigneuresses du fief de Saint-Ignace, stipulant par Dame Marie des Anges Cheron, leur dépositaire, et comparant par maître Jean Laurent dit Lortie, procureur fiscal, et Pierre Verret fils, habitant dudit fief, au nom et comme ayant épousé Marie-Madeleine Tessier, héritière en partie des défunts Pierre Tessier et Marie Vivier, concernant le paiement de la quote-part de la somme de 152 livres 12 sols pour des redevances seigneuriales (cens et rente) de la terre du défunt, lequel Verret affirme qu'il ne peut jouir de sa part de la terre et demande la vente de ladite terre pour pouvoir payer lesdites Dames religieuses

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 25 juillet 1754

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Poursuite concernant les droits seig [...]

  Archives textuelles

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• Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Antoine Parent, habitant de la ville de Québec, et à Pierre Parent, fils de François Parent, habitant de la paroisse de Charlesbourg, par-devant Genest, notaire royal dans le gouvernement de la ville de Québec

  18 avril 1761

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Jean Laberge, demeurant dans le quartier du Palais en la ville de Québec, par-devant Moreau, notaire royal en la ville et gouvernement de Québec

  5 février 1762

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage inscrit au papier terrier de la Compagnie des Indes occidentales et présenté par Martin Boutet, sieur de Saint-Martin, procureur des Pères de la Compagnie de Jésus du Collège de Québec et mission de la Nouvelle-France (Jésuites), pour les fiefs, terres et seigneuries des Jésuites, à savoir la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges sise sur la rivière Saint-Charles ainsi qu'une pointe de terre située de l'autre côté de la rivière Saint-Charles, douze arpents en superficie sis en la Haute-Ville de Québec pour servir d'emplacement à leur maison et collège, le fief et seigneurie des Sauvages chrétiens (seigneurie de Sillery), l'île aux Ruaux, trois lieues de front sur le fleuve Saint-Laurent à partir de l'embouchure de la rivière L'Assomption vis-à-vis la pointe de l'île de Montréal (seigneurie de L'Assomption), six cents arpents de terre aux Trois-Rivières, deux lieues de terre aux Trois-Rivières (seigneurie du Cap-de-la-Madeleine) et l'espace de terre compris entre la rivière Batiscan et la rivière Champlain, un quart de lieue au-deça desdites rivières de part et d'autre (seigneurie de Batiscan)

  26 novembre 1667

  5 éléments. Fonds Intendants

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-sixième jour "de novembre 1667" les assises tenant, le procureu [...]

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• Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Pierre Roy dit Audy, habitant demeurant en la paroisse de Charlesbourg, par-devant Moreau, notaire royal en la ville et gouvernement de Québec

  24 décembre 1761

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de Jean-Étienne Dubreuil, huissier au Conseil supérieur de Québec, résidant rue Saint-Joseph, après qu'il se soit transporté à la Canardière en la seigneurie Notre-Dame-des-Anges pour y saisir (saisie) le fief de Grandpré, à la requête du Révérend Père Dupuis, Françoise Duquet, veuve de Olivier Morel, écuyer, seigneur de LaDurantaye, propriétaire dudit fief n'ayant pas fait les devoirs et droits dudit fief, et défense faite de par sa Majesté à Jacques Parent, fermier de ladite veuve, de se défaire des grains et fruits en sa possession jusqu'à nouvel ordre

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 janvier 1717

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges et du Conseil supérieur de Québec. Co [...]

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• Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Jean-Baptiste Bédard, habitant de la route Saint-Claude, fils de feu Charles Bédard, par-devant Moreau, notaire royal en la ville et gouvernement de Québec

  10 juin 1761

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de foi et hommage fait au principal manoir de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges situé au passage sur le bord du fleuve Saint-Laurent devant les Révérends Pères Jésuites par maître Guillaume Estebe, conseiller du Roi au Conseil supérieur et son garde-magasin à Québec, résidant au Palais, pour l'arrière-fief de Grandpré (Grandpré-de-la-Redoute ou de la Mistanguienne), situé à la Canardière, lequel appartient audit sieur Estebe de par l'acquisition qu'il en a faite de maître François Foucault, premier conseiller du Roi au Conseil supérieur, au nom et comme fondé de procuration pour juger en dernier ressort les affaires concernant la succession bénéficiaire de feu monsieur Michel Bégon, ci-devant intentant et proprétaire dudit arrière-fief de Grandpré

  27 décembre 1753

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Acte de concession d'un arpent de terre de front sur environ vingt arpents de profondeur dans la côte Saint-Pierre, dans le fief de Notre-Dame-des-Anges, à Jean Bédard, meunier au moulin de Charlesbourg, par le très Révérend Père Augustin-Louis de Glapion, très digne prêtre et religieux de la Compagnie de Jésus, au nom et comme procureur des Révérends Pères de ladite Compagnie, seigneurs des terres et seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autre lieux, par-devant Geneste (Genest), notaire desdites seigneuries, immatriculé en la Prévôté de Québec, résidant dans la côte Saint-Martin, en la seigneurie de Saint-Gabriel

  24 février 1759

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Donation d'une terre et habitation sise dans le fief de Grandpré, par Pierre Leaumont (Glaumont), sieur de Beauregard, bourgeois demeurant à la Haute-Ville de Québec, et Jeanne Bourgeois, sa femme en secondes noces, épouse en premières noces de défunt André Coudret (Coudray); à Jacques Parent et Marie-Anne Chalifou, sa femme; ladite donation est passée pardevant maître Duprac, notaire des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Beauport

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 avril 1712 [Document insinué le 9 août 1712]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Requête d'Antoine Falardeau, cultivateur, de la paroisse de Saint-Ambroise, à l'Honorable Louis Panet, écuyer, agent chargé de la commutation de la tenure des terres en roture dans tous les fiefs et seigneuries dans le district de Québec ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, ledit requérant demandant la commutation de la tenure en roture en celle de franc et commun socage d'un morceau de terre situé au lieu nommé la Savane en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges

  11 novembre 1850 - 31 décembre 1854

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Requête de Joseph Réaume, cultivateur, demeurant en la paroisse de Charlesbourg, Marguerite Réaume, veuve de Joseph Langlois, de son vivant cultivateur, demeurant en la paroisse de Sainte-Foy, Jean-Baptiste Armand, cultivateur, demeurant en ladite paroisse de Charlesbourg, légataire universel de la défunte Madeleine Réaume, son épouse, et Charles Philippe dit Ampleman, cultivateur, et Charlotte Réaume, son épouse, à l'Honorable Louis Panet, écuyer, agent pour toutes les seigneuries et fiefs dans le district de Québec ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, lesdits requérants souhaitant obtenir la commutation de la tenure en roture en celle de franc et commun socage d'une terre située au trait-carré de Charlesbourg en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges

  8 avril 1848

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des offres reçues pour obtenir le bail de la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet du remboursement de lots et ventes par l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot) par rapport à des concessions faites sur ladite ferme par le père Jean-Joseph Casot; au sujet de le reprise de possession de ladite ferme par ladite commission et de la désignation de James Millar, comme gardien des lieux; au sujet d'une requête de personnes se prétendant propriétaires de certaines portions de la savanne de ladite ferme, désirant que ladite commission n'accorde pas un nouveau bail sur ladite ferme; au sujet de la ligne de séparation entre le comté d'Orsainville et le fief de Saint-Gabriel; au sujet d'une requête d'Hypolite Denaut (Deneau), de La Prairie; au sujet d'une somme à payer à [Georges-Barthélimi] Faribault pour la transcription des titres originaux de l'ordre des Jésuites (DBC)

  26 février 1811

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les propositions reçues pour ladite ferme sont celles de Charles Smith, de François Reyaume (Réaume), de Thomas Allison, de J [...]

  Archives textuelles

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• Seigneurie de la Prairie-de-la-Madeleine - registre terrier contenant les déclarations et reconnaissances des fiefs de Borgias, Saint-Stanislas, Saint-Louis de Gonzagues, Saint-Ange, Saint-Constant et Lacadie, vol. 3

  1840-1848

  694 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Requête présentée par Louis Pépin, habitant de la paroisse de Charlesbourg, au nom et comme tuteur des enfants issus du premier mariage entre feu Jean-Baptiste Allard et feue Marie-Elisabeth Pépin, et André Auclair, comme tuteur des enfants mineurs issus du second mariage entre feu Jean-Baptiste Allard et Marie-Joseph Auclair; demandant la tenue d'une assemblée de parents et amis pour autoriser la vente d'une maison appartenant auxdits mineurs, située au Lac-Saint-Charles, fief Saint-Ignace; laquelle maison tombe en ruine

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 18 juillet 1753

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges et seigneuries dépendantes (Saint-Gabrie [...]

  Archives textuelles

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• Inventaire des concessions en fief et seigneurie, fois et hommages et aveux et dénombrements conservés aux Archives de la province de Québec /

  Volume 6

  Roy, Pierre-Georges, 1870-1953

  Beauceville : L'Eclaireur, 1927-1929

  1656) — II, 44.Notre-Dame-dos-Anges, Fief et seigneurie de (10 mars 1626) — I, 17 ; V, 122.Notre-Dame-de-la-Victoire, Arrière-fief danse fief et seigneurie de Lauzon — 1, 117.Notre-Dame, Fief et seigneurie de Sainte-Anne-des-Mouts (26 novembre 1688) — IV, 34.Notre-Dame de Québec, Fief (4 juillet 1651) — II, 40.Notre

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